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Auteur Fabrice BUGNOT |
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Dossier : La terre, un bien hors du commun à protéger et partager
Fabrice BUGNOT, Auteur ; Hélène BUSTOS, Auteur ; Delphine VANDERMEERSCH, Auteur ; ET AL., AuteurCe dossier propose un tour dhorizon des enjeux liés à la préservation et au partage des terres agricoles. Il commence par effectuer un point sur les différents acteurs publics qui gèrent le foncier agricole en cogestion avec la profession agricole. Des informations sont ensuite apportées sur lartificialisation et laccaparement des terres agricoles. Ces dernières sont en train de régresser et il devient indispensable de les préserver. Ce dossier explique également comment les collectivités peuvent agir en orientant lusage du foncier via les documents durbanisme et lacquisition de terres. Cinq exemples de mobilisations pour la préservation de terres agricoles sont ensuite détaillés. Le premier est celui dune ferme associative, située en Haute-Savoie : des paysans et des citoyens ont créé une association pour acheter une ferme afin de pérenniser son activité et de favoriser de nouvelles installations. Le deuxième exemple est celui dun dispositif de veille foncière citoyenne, mis en place par Terre de Liens, afin de favoriser les installations. Sensuit un exemple de transmission : les propriétaires dune ferme maraîchère dans lEssonne ne voulaient pas que leurs terres servent à un agrandissement mais quelles génèrent des installations. Leur détermination a conduit à trois nouvelles installations. Lexemple suivant se situe en Bretagne : des agriculteurs se sont mobilisés contre un projet de parc dattraction. Leurs actions ont permis de remettre en question le type de développement territorial soutenu par certaines collectivités. Le dernier exemple est brésilien : dans ce pays, la défense des terres est avant tout collective via le « Mouvement des sans terre ». Enfin, ce dossier évoque les conclusions dune mission dinformation sur le foncier agricole présentées à lAssemblée nationale. Il en ressort quil devient essentiel détablir une nouvelle loi sur le partage et la protection des terres agricoles, mais la perspective de cette nouvelle loi est en train de séloigner pour 2019.
Les droits des paysans reconnus par les Nations unies
Fabrice BUGNOT, AuteurLa « Déclaration des Nations unies sur les droits des paysans et autres personnes travaillant dans les zones rurales » a été adoptée le 17 décembre 2018. Ce texte est laboutissement dun long processus entamé il y a 17 ans par l'organisation Via Campesina (mouvement international qui défend les paysans), rejointe par dautres mouvements sociaux et organisations. Actuellement, les paysans et paysannes représentent 45 % de la population active mondiale. 80 % dentre eux souffrent de la faim, sont touchés par laccaparement de leurs terres, subissent des expulsions forcées, manquent de protection sociale Daprès la Haut-Commissaire des Nations unies aux droits de l'homme, Michelle Bachelet, les paysans « font face à des situations terribles aggravées par un déséquilibre des pouvoirs dans les relations économiques ». Ce texte constitue un nouvel instrument juridique pour leur défense. Au-delà de sa portée juridique et symbolique, le vote de cette déclaration a été précédé par des mobilisations importantes dans plusieurs pays. Via Campesina compte également se servir de cette déclaration pour appuyer ses actions.
L'installation agricole "atypique", avec ou sans aides ?
Fabrice BUGNOT, AuteurEn Bretagne, Solenn Gallo s'est installée en bio en plantes aromatiques et médicinales et en maraîchage, en 2016-2017 (délai de plusieurs mois entre l'acquisition du terrain et la première mise en culture). Pour concrétiser son projet, elle a suivi le dispositif d'accompagnement à l'installation et a ainsi pu bénéficier de formations et faire des rencontres intéressantes pour se constituer un réseau. Toutefois, avec un projet atypique (productions de niche sans références commerciales, logiciels non-adaptés pour ses petites productions), elle a parfois eu du mal à entrer dans les cases de ce dispositif.
Des stages parrainage pour faciliter la transmission
Fabrice BUGNOT, AuteurLa reprise dune exploitation agricole peut nécessiter un temps dappropriation afin de mieux connaître le territoire, le fonctionnement de la ferme, voire dacquérir certains savoirs et savoir-faire (surtout pour les transmissions en dehors du cadre familial). Pour le cédant, cette période peut aussi être un moyen de sassurer de lavenir de sa ferme ou de partir plus progressivement. Cette transition peut être encadrée par un stage parrainage, un dispositif de soutien à linstallation-transmission financé par les pouvoirs publics. Il peut aller de trois à douze mois et son principal avantage (par rapport au salariat) est la prise en charge de lindemnité de stage par Pôle emploi, les Régions ou lEtat. Elle est de 300 à 800 par mois suivant le statut antérieur du stagiaire. Le stage parrainage saccompagne dun suivi pédagogique assuré par des Centres de formation professionnelle, les Chambres dAgriculture ou des structures de développement agricole (Civam, Adear). Il peut aussi être cumulé avec la prise en charge dun diagnostic dexploitation et dun accompagnement à la transmission avec une aide à la transmission du foncier. Environ 700 conventions ont été signées en 2017. La Fadear regrette que les critères pour y accéder, qui dépendent des Régions, restent souvent trop restrictifs (diplôme, âge ). En moyenne, un stagiaire sur deux sinstalle. A noter quun stage qui naboutit pas nest pas un échec mais le résultat dun test quil vaut mieux réaliser avant de prendre des engagements trop importants.
Dossier : Un droit pour des agricultures
Hélène BUSTOS, Auteur ; Isabelle BARNIER, Auteur ; Fabrice BUGNOT, Auteur ; ET AL., AuteurDe plus en plus de fermes développent des activités annexes, qui sortent du champ strict de la production : accueil pédagogique, manifestations culturelles, vente en circuits courts... Toutefois, la complexité du droit peut représenter un obstacle non négligeable à la mise en place de telles démarches de diversification. Ce dossier aborde cette thématique à travers les notions de droit rural, de politiques publiques agricoles et de diversification en agriculture.
L'enseignement agricole sur le chemin de l'agroécologie
Fabrice BUGNOT, Auteur ; Pauline SALCEDO, Auteur ; Sarah HOLMES, AuteurLenseignement agricole connaît une réelle mais lente évolution, de "enseigner à produire à tout prix" à "enseigner à produire autrement". Les programmes évoluent, les exploitations des lycées agricoles sont fortement incitées à tendre vers des pratiques plus durables. Cependant, cette évolution vers lagroécologie est encore difficile, à cause du modèle de formation actuel (des agriculteurs ne sont notamment pas encore assez présents dans les cursus pour transmettre leurs connaissances et leurs compétences) et du difficile changement dhabitude, ce qui permet difficilement de convaincre les jeunes.
La ferme de Toussacq, une pépinière de paysans
Fabrice BUGNOT, AuteurCréée en 2009, la couveuse dactivités « Les champs des possibles » gère un dispositif de test dactivité agricole sur 6 sites daccueil, dont la ferme de Toussacq (Seine-et-Marne). Murielle et Michel font partie des agriculteurs à lessai dans ce dispositif. Tous deux ont travaillé auparavant dans dautres secteurs que lagriculture et souhaitaient encore être accompagnés après leur formation agricole, tout en apprenant à devenir autonomes. Cet apprentissage permet aux « couvés » de se confronter à la réalité (pratiques culturales, organisation, milieu agricole...). Depuis sa création, Les Champs des possibles a permis dinstaller plus dune dizaine de couvés dans une région grignotée par létalement urbain et les grandes cultures.
Dossier : Pour un financement solidaire des projets agricoles et ruraux
David FIMAT, Auteur ; Fabrice BUGNOT, Auteur ; Hélène BUSTOS, Auteur ; ET AL., AuteurLappel au financement participatif (crowdfunding) pour des projets agricoles ou ruraux se développe, dans un contexte de baisse des fonds publics. Le développement de plateformes internet, dont certaines dédiées à des projets agricoles ou des associations, le démontre. Mais cela pose de nombreuses questions : comment faire évoluer le système de financement de lagriculture actuel ? Est-ce que ces dispositifs de financements participatifs sont aussi qualifiables de solidaires ? Le rôle dinternet ou encore du collectif dans ces démarches ? Ces questions et bien dautres ont fait lobjet de débats au cours dune journée dédiée à ces sujets, organisée le 25 novembre 2015 par la FNCivam et lAdir. Ce dossier, à travers notamment des articles et des témoignages, reprend nombre des réflexions issues de cette journée. Ainsi, un point sur le paysage de la finance solidaire en France est fait. Lexemple de Terre de Liens est aussi abordé, ainsi que ceux de financements réussis de projets dinstallation. Diverses questions demeurent, montrant la complexité des enjeux : Internet permetil un vrai financement solidaire, alors que les contributions (dons ou prêts) font en majorité lobjet de commissions par les plateformes ? Quid dun financement i) qui renforce la démarche projet, pas toujours compatible avec le long terme et ii) où les projets sont mis en concurrence et dont leur réussite dépend en grande part du capital social du porteur de projet et de sa capacité à communiquer ? Comment, en parallèle, faire évoluer le système « classique » du financement du développement agricole, qui ne permet pas de soutenir tous les projets et conduit souvent à un fort endettement en début d'installation ? A ce jour, le financement participatif reste plutôt à voir comme une possible diversification des ressources financières.
Des semences paysannes pour soutenir la population syrienne
Fabrice BUGNOT, AuteurL'association Graines et cinéma a créé un réseau de collecte de semences en France, par le biais de rencontres autour de projections en plein-air. Un agronome, Ferdinand Beau, et sa sur, Zoé, qui a travaillé avec le réseau cinéma numérique ambulant, ont sillonné cet été les routes du Sud de la France pour témoigner sur la situation des réfugiés syriens et récolter des graines pour les camps où ils sont installés, au Liban et ailleurs. Reçus par les réseaux français (Adear, Confédération paysanne, Civam...), ils ont pu parler des initiatives de jardins maraîchers, indispensables pour la survie des réfugiés. La projection de films sur l'agriculture paysanne syrienne témoigne d'un autre aspect de la situation de guerre. L'initiative s'inscrit dans une démarche plus large comprenant un collectif berlinois, le 15ème jardin, la Via Campesina, ou encore l'association grecque de semences Peliti. Un encadré présente l'Icarda, Centre international de recherche agricole dans les zones arides en Syrie.