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Le blé Renan est-il un OGM ?
Frédéric PRAT, Auteur
La variété de blé Renan est la plus utilisée en bio, mais certains s’interrogent sur ses origines (OGM ?) en raison de croisements qu’ils jugent « non naturels ». Cependant, selon les règlementations européenne et internationale, Nicole Maïa, obtentrice des ancêtres de ce blé, affirme que le blé Renan n’est pas OGM. En effet, la création du blé Renan, à partir d’un croisement entre une graminée sauvage et un blé, a utilisé l’induction polyploïde (doublement du nombre de chromosomes) qui peut se produire naturellement (phénomène rare mais régulièrement observé et qui ne modifie pas substantiellement les chromosomes ainsi multipliés). Le Renan peut donc être cultivé en bio. Ce sont les techniques de mutagenèse chimique de synthèse ou d’irradiation qui sont refusées en agriculture biologique. Cependant, il n’existe à ce jour encore aucune obligation d’information sur les procédés d’obtention variétale.
Dossier : Amérique Latine : Droguée aux OGM
Frédéric PRAT, Auteur ; Christophe NOISETTE, Auteur ; Leonardo MELGAREJO, Auteur ; ET AL., Auteur41 % des OGM transgéniques cultivés dans le monde sont produits par 12 des 20 pays qui composent l’Amérique Latine. Les quatre pays du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay et Uruguay) détiennent la quasi-totalité de ces surfaces cultivées en OGM. Ce dossier, composé de sept articles, fait un point sur ces productions en Amérique Latine et sur les impacts qu’elles peuvent avoir. Le premier article a été rédigé suite à l’accord signé entre les pays du Mercosur et l’Union Européenne. Il liste les OGM autorisés en Amérique Latine et ceux autorisés, ou non autorisés, à l’importation en Europe. Le deuxième s’intéresse aux accords de libre-échange relatifs aux OGM. Il dénonce la place des intérêts commerciaux : ces derniers l’emportent sur la santé des populations et de l’environnement. L’article suivant est consacré à la culture de soja en Amérique Latine : il répertorie tous les méfaits (environnementaux et sociaux) qu’elle engendre. Un focus est ensuite réalisé sur le Brésil : il explique le rôle et le poids industriel de l’agroalimentaire dans le développement de la culture d’OGM transgéniques. Il est suivi par un article consacré au Chili. Ce pays, qui ne cultive pas d’OGM transgéniques pour son marché intérieur, autorise la culture d’OGM pour la production de semences cultivées en contre-saison pour l’exportation. L’avant-dernier article est consacré à une déclaration effectuée communément par l’Argentine, le Brésil, le Chili, le Paraguay et l’Uruguay : ils souhaitent déréglementer les nouveaux OGM, notamment pour éviter les obstacles à leur commerce. Enfin, ce dossier est clôturé par une description de différentes résistances citoyennes contre les OGM en Amérique Latine.
Dossier : Semences : Des initiatives paysannes
Frédéric PRAT, Auteur ; INF'OGM, Auteur ; Giada BELLIA, Auteur ; ET AL., AuteurLa disparition progressive des paysans et de leurs savoir-faire n'épargne pas la gestion et l'utilisation des semences à la ferme. En effet, les entreprises semencières sont aujourd'hui fortement présentes sur le marché des semences, détenant des droits de propriété sur les variétés créées. Toutefois, dans le monde entier, des initiatives essaiment afin de sauvegarder et développer le savoir-faire autour des semences paysannes. Après un rappel sur le cadre réglementaire en vigueur, des exemples de résistances et de combats, au niveau mondial, européen, et français, sont présentés dans ce dossier : en Afrique, en Inde, en Équateur, au Vénézuela, en Catalogne espagnole (association Les Refardes), et en France (association des artisans semenciers et association Pétanielle). En France, la vente de semences de variétés non-inscrites au catalogue officiel est très restreinte, y compris pour le jardinier lambda. Au final, la modernisation agricole a eu des effets négatifs sur le vivant et sa diversité, ces initiatives montrent que les paysans semblent prêts à résister et à se faire ré-entendre.
Inf’OGM vous informe : 20 ans déjà !
Eric MEUNIER, Auteur ; Christophe NOISETTE, Auteur ; Frédéric PRAT, Auteur ; ET AL., AuteurCe dossier retrace l’historique du journal Inf’OGM, avec l’implication notamment de la fondation Charles Léopold Mayer pour le progrès de l’homme, ainsi que ses missions : informer sur les OGM, les biotechnologies, les semences, mais aussi échanger avec des partenaires français et étrangers. Des témoignages de militants complètent le tableau, militants paysans et/ou impliqués dans des associations partageant les préoccupations des membres de la revue. L’actualité et l’avenir sont aussi abordés (veille, information, éducation).
Nouveaux OGM : Les éléments du débat public
Zoé JAQUINOT, Auteur ; Frédéric PRAT, Auteur ; Christophe NOISETTE, Auteur ; ET AL., AuteurLes nouvelles techniques de mutagénèse sont en plein essor et les laboratoires se retrouvent dans une course incessante pour développer toujours plus de nouvelles ressources génétiques, représentant des enjeux économiques énormes. Ce dossier, de dix articles, donne les éléments clés du débat sur ces nouveaux OGM qui représentent aussi un enjeu démocratique. Les nouvelles techniques de modification génétique sont traitées comme un ensemble ; ce dossier aborde ainsi la définition réglementaire, les différentes techniques de modifications génétiques (production de protéines, mutagénèse, transgénèse, insertion d’ADN, etc.), les risques, les différences entre anciens et nouveaux OGM ou encore la lutte des citoyens et des agriculteurs.
Dossier : Convoitises autour de la biodiversité cultivée
INF'OGM, Auteur ; Christophe NOISETTE, Auteur ; Frédéric PRAT, Auteur ; ET AL., AuteurDans ce dossier, les auteurs se penchent sur la question de la dématérialisation des ressources génétiques, et donc du vivant. Derrière ce terme, se cachent le séquençage de génomes de végétaux, et l'enregistrement numérique de ces séquences dans des bases de données. Cette pratique peut être mobilisée par certaines entreprises qui souhaiteraient, par ce biais, avoir accès gratuitement au "vivant". Dans un premier article, un point de sémantique est abordé, avec quelques explications sur les notions proches de ressources génétiques et de semences. Ensuite, dans un second article, la question de la conservation des ressources est posée : Que conserver ? Comment ? Par qui ? Des aspects législatifs sont ensuite présentés avec un point sur les traités internationaux, les brevets, ou encore les droits collectifs des agriculteurs sur leurs semences.
Etat des lieux : Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité : 10 ans déjà
Frédéric PRAT, AuteurLa Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité (FRB) va fêter ses dix ans. Cette fondation de droit privé reste peu connue du grand public. Son rôle est d’être une interface entre la communauté scientifique, la société civile et l’État. Pour cela, elle coordonne et finance la recherche sur la biodiversité en mobilisant des fonds aussi bien publics que privés. Elle est composée de onze « membres fondateurs », dont dix publics et un privé, qui résident au conseil d’administration. Pour mener à bien ses missions, la FRB s’est également doté d’un Conseil d’Orientation Stratégique (COS) et d’un Conseil Scientifique (CS), qui sont aussi représentés au Conseil d’administration. Outre son fonctionnement et ses principales missions, des informations complémentaires sont apportées sur cette fédération via des chiffres clés et les grandes lignes de son plan d’action 2018-2021.
Obtenir d'un clic une variété tropicale
Frédéric PRAT, AuteurL'auteur de cet article explique les démarches à effectuer en vue d'obtenir des semences de variété végétale tropicale conservées au Centre de ressources biologiques tropicales (CRB-T) de Montpellier. Ce type de centre a en effet pour mission de sauvegarder des "copies" des ressources biologiques qui pourraient être perdues en cas de guerre ou de catastrophe naturelle, et il est possible de récupérer des variétés végétales dans le cadre de recherches, pour créer de nouvelles variétés, ou encore pour récupérer une variété perdue localement. Si la procédure reste relativement simple, plusieurs conditions techniques et juridiques sont à respecter.
Afrique de l'Ouest : BEDE accompagne les organisations paysannes
Anne BERSON DENA, Auteur ; Frédéric PRAT, AuteurL'association de solidarité internationale BEDE (Biodiversité : Échange et Diffusion d'Expériences), créée en 1994, accompagne les organisations de protection et de promotion de l'agriculture paysanne. Certaines de ses actions, concernant les systèmes semenciers autonomes en agroécologie paysanne en Afrique de l'Ouest, sont présentées dans cet article. Des « Cases de semences », à l'image des « Maisons de la semence » développées pour la première fois au Brésil, ont par exemple vu le jour au Togo, au Bénin… Au Mali, BEDE, en partenariat avec l'Irpad (Institut de recherche et de promotion des alternatives en développement), a accompagné trois organisations paysannes dans un processus visant à mettre en place un espace de dialogue pour dégager un cadre juridique consensuel protégeant les droits des petits producteurs sur les semences traditionnelles et paysannes.
Biopiraterie : Comment en sortir ?
Charlotte KRINKE, Auteur ; Frédéric PRAT, Auteur ; Eric MEUNIER, Auteur ; ET AL., AuteurCe dossier remonte aux origines de la biopiraterie et relate plusieurs cas, anciens ou récents, relatifs à des plantes autochtones ou non, sauvages ou cultivées (pillage des semences paysannes). Les ONG veillent, mais les règles internationales sont floues. Thomas Burelli, professeur en droit de l’Université d’Ottawa, et l’entreprise Aïny proposent une esquisse d’un commerce équitable sans biopiraterie. Mais finalement, à qui appartiennent les ressources ? Aux États, aux entreprises, à l’humanité ? Légalement, aux États et aux communautés autochtones depuis 1992. Le dossier apporte des éléments plus précis sans négliger la vision éthique.
Inscrire une variété végétale au catalogue : La galère
Frédéric PRAT, AuteurCet article retrace le parcours d’inscription d’une variété au Catalogue Officiel européen des variétés, inscription nécessaire à sa commercialisation. Ce parcours qui se fait en 5 étapes est long et coûteux (plus de 15 000 euros en général, 284 euros pour les variétés de conservation ou sans valeur intrinsèque). Tout d’abord, un dossier doit être déposé auprès du secrétariat général du Comité Technique Permanent de la Sélection (CTPS), les formulaires étant en ligne sur le site du Geves (Groupe d’étude et de contrôle des variétés et des semences). Ensuite, des tests sont réalisés par le Geves afin de vérifier les critères DHS (Distinction, Homogénéité, Stabilité) et d’évaluer la Vate (Valeur agronomique, technologique et environnementale) pour les plantes de grande culture. Lors des 3 dernières étapes, un rapport est transmis au ministère de l’Agriculture qui prend la décision d'inscrire ou non la variété au catalogue. En plus de l’inscription au catalogue, il est possible de la protéger, afin d’empêcher les concurrents de la vendre, par un droit de propriété industrielle - COV (Certificat d’Obtention Végétale) - pour un coût de 3 000 euros (protection en France) à 8 600 euros (protection dans l’UE). Un encadré présente le CTPS et le Geves ; un autre le fonctionnement du GNIS.
Le dossier : De nouveaux OGM bientôt au menu ?
Eric MEUNIER, Auteur ; Christophe NOISETTE, Auteur ; Frédéric PRAT, Auteur ; ET AL., AuteurDe nouvelles techniques de sélection, pour les espèces animales et végétales, sont en train de voir le jour : « édition de gène », Crispr/Cas9, mutagenèse dirigée... Si les industries qui mettent en œuvre ces techniques ne parlent pas d'OGM, pour les auteurs de ce dossier, ce sont bien des interventions non naturelles sur l'ADN d'organismes vivants visant à leur conférer de nouvelles propriétés, répondant ainsi à la définition européenne d'un OGM. A travers ce dossier, les auteurs reviennent sur les débats qui entourent depuis 20 ans la question des OGM, et notamment de leur évaluation et de leur étiquetage. Daniel Evain, agriculteur bio et représentant de la FNAB au Comité Économique, Éthique et Social (CEES) du Haut Conseil des Biotechnologies (HCB), apporte aussi son point de vue. La question de l'encadrement juridique dans l'Union européenne est ensuite posée, en particulier pour savoir si les nouvelles techniques de sélection seront ou pas définies comme des OGM. Sont également abordées l'évaluation des plantes issues de ces nouvelles technologies et l'extension des brevets sur le vivant. Enfin, face à des aspects scientifiques prépondérants, Inf'OGM, à travers ce dossier, met aussi en avant la problématique éthique. A ce jour, il semble que la décision politique face aux OGM s'appuie essentiellement sur des faits scientifiques, mettant de côté la réflexion éthique, et ne prenant pas en compte le contexte dans lequel ces technologies apparaissent. Le principe de précaution et le droit à l'information semblent, pour les auteurs, fondamentaux.
Dossier : Sauver la biodiversité cultivée ?
Frédéric PRAT, Auteur ; Emilie LAPPRAND, Auteur ; Pierre RIVIERE, Auteur ; ET AL., AuteurCe dossier propose un panorama d'actions et des pistes de réflexion pour faire progresser la prise de conscience des enjeux en matière de biodiversité et inciter les politiques à s'adapter pour en limiter l'érosion : - Pourquoi sauver la biodiversité ? ; - Agriculture et biodiversité : une relation ambiguë ; - La biodiversité menacée par les droits de propriété ; - Comment enrayer l'érosion de la biodiversité cultivée ? ; - Biodiversité et droit : Des avancées à approfondir ; - France : Un demi-succès pour la Loi Biodiversité.
Poivron de Syngenta : encore un brevet pirate ?
Frédéric PRAT, Auteur ; RÉSEAU SEMENCES PAYSANNES, AuteurEn octobre 2015, l'Office Européen des Brevets (OEB) a accordé un nouveau brevet au semencier Syngenta. Il concerne un poivron sans graines. L'auteur s'interroge sur les raisons qui ont conduit l'OEB à accorder ce brevet, ce poivron pouvant être obtenu sans le recours à des procédés microbiologiques brevetables, et donc selon des procédés essentiellement biologiques, qui ne sont pas brevetables selon la loi (article 4.1.b de la directive 98/44/CE relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques).
Traité international sur les plantes : la biopiraterie au coeur du Traité
Frédéric PRAT, Auteur ; RÉSEAU SEMENCES PAYSANNES, AuteurLe Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l’Alimentation et l’Agriculture (Tirpaa) réglemente l’accès à certaines plantes cultivées tout en reconnaissant des droits pour les agriculteurs. Cependant, des associations paysannes (Réseau Semences Paysannes, Via Campesina…) dénoncent un fonctionnement essentiellement tourné sur les intérêts des semenciers, ainsi que des irrégularités sur deux décisions du secrétariat du Tirpaa lors de la dernière réunion de son organe directeur.
