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Décret n°2023-168 du 8 mars 2023 relatif à la mise en œuvre du programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal dit « écorégime », aux aides couplées au revenu dans le domaine végétal et modifiant le code rural et de la pêche maritime
Ce décret, paru au Journal Officiel de la République Française le 9 mars 2023, est relatif à la mise en œuvre du programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal, dit « écorégime », aux aidées couplées au revenu dans le domaine végétal et modifiant le code rural et de la pêche maritime. Dans le cadre des écorégimes, l’aide peut être accordée au titre de trois voies d’accès : – la voie "pratiques de gestion agro-écologique des surfaces agricoles" ; – la voie "certification environnementale" ; – la voie "éléments favorables à la biodiversité". Chaque voie d’accès comporte deux niveaux d’exigence : – un niveau de base ; – un niveau supérieur, qui correspond à des exigences plus élevées en termes de pratiques de gestion. La voie d’accès "certification environnementale" comporte un niveau d’exigence supplémentaire, réservé aux exploitants qui appliquent le cahier des charges de l’agriculture biologique sur l’ensemble des surfaces admissibles de leur exploitation, sous réserve qu’ils ne soient pas engagés, pour l’intégralité de leurs surfaces, dans un dispositif d’aide à l’agriculture biologique financé par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER).
Avis d’expert : « La transition agro-écologique, une dynamique entre acteurs d’un même territoire »
Elsa EBRARD, Auteur
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François Léger est ingénieur agronome, docteur en écologie et enseignant-chercheur en agro-écologie à AgroParisTech. Dans cette interview, il explique comment les acteurs du territoire peuvent contribuer à une transition agro-écologique. Pour cela, il s’attarde notamment sur la nécessité de gérer (durablement) les biens communs à l’échelle d’un territoire, ce qui implique de devoir négocier avec ses voisins, et pas seulement avec des pairs choisis. Il explique également le rôle que peuvent jouer les collectifs agricoles. François Léger illustre ensuite ses propos en s’appuyant sur un exemple concret : celui de la problématique de l’érosion dans les pays de Caux, en Normandie. Par la suite, il apporte des éléments de réflexion sur les échelles les plus pertinentes sur lesquelles se baser pour préserver un bien agro-environnemental commun et cite quelques outils permettant d’aider à la mise en place de synergies territoriales, notamment ceux d’assistance à la projection établis dans le cadre de la démarche ComMod (Modélisation d’accompagnement), débutée en 1996.
Agir sans attendre : Notre plan pour le climat
Alain GRANDJEAN, Auteur ; Marion COHEN, Auteur ; Kévin PUISIEUX, Auteur | PARIS (2 Impasse de Conti, 75 006, FRANCE) : ÉDITIONS LLL, LES LIENS QUI LIBÈRENT | 2019
Alain Grandjean est président de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (FNH), polytechnicien, docteur en économie, spécialiste reconnu des questions environnementales. Kévin Puisieux est ancien conseiller politique au Parlement européen et responsable économie et finance de la FNH. Marion Cohen est experte associée de la FNH. Selon les auteurs, les investissements ne sont pas à la hauteur, loin de là, pour développer une économie sobre et durable. Les gouvernements sont guidés principalement par le court-termisme et la priorité exclusive donnée aux contraintes économiques. Cet ouvrage déconstruit un à un les arguments qui justifient l’inaction et propose une piste de sortie par le haut. En effet, aucune règle ne nous empêche d’agir. Il est temps de modifier les politiques car, aujourd’hui, c’est un véritable plan vert qui s’impose. Cette transition nécessaire, qui met au cœur la question écologique, doit d'abord être pensée ensemble, politiquement - dans le cadre des traités actuels -, plutôt que par l'unique prisme économique.
Les sols : Intégrer leur multifonctionnalité pour une gestion durable
Antonio BISPO, Auteur ; C. GUELLIER, Auteur ; E. MARTIN, Auteur ; ET AL., Auteur | VERSAILLES CEDEX (RD 10, 78 026, FRANCE) : ÉDITIONS QUAE | 2016
Créé en 1998 par le ministère de l’Écologie et animé depuis 2006 par l’ADEME, le programme Gessol a permis de structurer une communauté de chercheurs sur la gestion des sols et de fournir des connaissances et des outils pour évaluer, surveiller, gérer et améliorer leur qualité. Issu de ce programme, cet ouvrage synthétise les dernières connaissances biotechniques et sociétales sur le sujet, de la mise en place d’indicateurs pour la planification urbaine à la mesure des stocks de carbone, en passant par les instruments juridiques et économiques pour la protection des sols. Il souligne l’importance d’une gestion durable des sols dans les enjeux globaux et identifie les leviers d’actions possibles. Au sommaire : - Sols et société : enjeux actuels ; - Diversité des usages et des perceptions des sols (Sols et urbanisme, Sols et agriculture, Sols et citadins, Construire une perception multifonctionnelle des sols) ; - Intégration d’enjeux globaux dans les pratiques et la gestion des sols (Sécurité alimentaire et production de biomasse, Sols et changement climatique, Gestion des sols et biodiversité, Gestion de la fonction de filtration et de régulation des contaminants par les sols, Gérer durablement les sols pour affronter les enjeux mondiaux) ; - Démarches et outils en appui aux politiques publiques (La prise en compte de la qualité des sols dans le droit français, Des outils intégrés d’aide à la décision pour une meilleure gestion des sols, Démarches et outils économiques, Restauration des sols : panorama, limites et perspectives, Connaître et utiliser les démarches et outils de protection et de gestion des sols.
Diaporamas de la Journée de restitution : ProABiodiv - Gérer collectivement la biodiversité cultivée - Étude d'initiatives locales sur maïs et fourragères - 10 juin 2015
Frédéric LATOUR, Auteur ; Patrick DE KOCHKO, Auteur ; Frédéric REY, Auteur ; ET AL., Auteur | PARIS CEDEX 12 (149 Rue de Bercy, 75 595, FRANCE) : ITAB (Institut de l'agriculture et de l'alimentation biologiques) | 2015Le projet ProABiodiv (Casdar) a pour objectif de réintroduire de la diversité végétale dans les systèmes d'élevage, de développer des fourrages locaux, d'accroître la pérennité et la résilience des cultures fourragères, en s'appuyant sur des variétés adaptées localement et sur la biodiversité, de co-construire un système socio-technique de gestion de l'agrobiodiversité et d'en démontrer l'efficacité. Le projet a impliqué différents partenaires : l'INRA, l'ITAB, l'Association Vétérinaires et Éleveurs du Millavois (AVEM), AgroBio Périgord (AgB24), la Chambre d'agriculture 64 (Gis ID64), le Réseau Semences Paysannes (RSP), le CIVAM BLE, le CivamBio 40, Cultivons la Biodiversité en Poitou-Charentes (CBD), la Plateforme Agrobiologique IBB (PAIS-IBB), des établissements de formation (CFAA 64 et ENFA). Ces documents sont les diaporamas de la journée de restitution du projet (10 juin 2015), qui était organisée en 4 sessions : - Introduction (présentation du projet ProABiodiv, panorama des initiatives locales étudiées) ; - Les ressorts et différentes formes de sélection (les motivations des acteurs pour s'engager dans la gestion collective, les différentes formes de sélection participative...) ; - Des semences, des savoirs et des hommes ; - L'inscription dans un contexte socio-économique (enjeux réglementaires liés à la gestion collective in situ de semences).
Politiques publiques de l'eau et agriculture biologique pour un développement territorial durable – Des futurs à construire
La FNAB a organisé, les 28 et 29 mai 2013, le premier séminaire national Eau & Bio. Ce fut l'occasion de restituer les résultats de six années d'expérimentation et de travaux scientifiques sur la relation entre agriculture biologique et qualité de l'eau, notamment à travers l'expérience des 12 territoires pilotes Eau & Bio. Une vingtaine d'expériences sont présentées dans ces actes. Elles font référence à six leviers d'action, apparus comme essentiels dans la réussite de la protection des ressources en eau via le développement de l'AB sur les zones de captage : - la stratégie foncière ; - la structuration des filières ; - la coopération entre collectivités et agriculteurs ; - l'accompagnement vers des pratiques durables ; - la transversalité des politiques territoriales ; - et la mobilisation des parties prenantes.
Ça chauffe en Boischaut Sud grâce au bois déchiqueté !
Elsa EBRARD, Auteur
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Entretenir les haies de ses parcelles bocagées, tout en gagnant de l'argent ? C'est possible en transformant les déchets résultant de ces ébranchages en plaquettes de bois à brûler ou en paillage litière pour animaux. C'est ce qu'ont fait cinq agriculteurs du Boischaut Sud, au sud de l'Indre et du Cher. Après une période d'étude de faisabilité, ils ont en effet créé, en 2011, la SCIC (société coopérative d'intérêt collectif) Berry Énergies Bocage, avec 71 adhérents aujourd'hui. Cette structure achète le bois au producteur et le revend aux clients. D'où des avantages autant économiques que sociaux : gestion durable du bocage, rémunération du coût de l'entretien des haies, autonomie énergétique des exploitations, fourniture d'une énergie renouvelable aux collectivités et à la population, renforcement des liens entre acteurs du terroir... La clientèle est locale (rayon de 20 km), pour des chaudières de petites et moyennes puissances. L'entretien contraignant des haies avait jusque-là conduit certains agriculteurs à les arracher. Aujourd'hui, ils gagnent de l'argent tout en assurant l'avenir du bocage... et ils pensent déjà à produire de la biomasse (avec du miscanthus ?). Un chiffre : 100 m3 de bois énergie équivaut à l'entretien de 200 m de haies par an et rapportent à l'agriculteur 2500 euros/an.
Informations techniques : La gestion des ressources : L'exemple de Gentiana Lutea
S. FLAHAUT, AuteurDepuis plusieurs années, les gentianaires, arracheurs de gentiane, s'interrogent sur la question de la pérennité de cette ressource. Une étude sur la gestion durable de la ressource gentiane a débuté en 2010, grâce à une subvention accordée par la DATAR (financement Europe-Etat-Régions) et au financement de plusieurs entreprises privées. Cela a permis la création d'un poste à mi-temps au CPPARM détaché en Auvergne, celui de Stéphanie Flahaut. L'étude du CPPARM est menée en partenariat avec la SICARAPPAM (coopérative agricole de producteurs de plantes médicinales et aromatiques). Présentation : - Une règlementation qui peut changer… ; - Réunion du comité de suivi ; - Recherche de financements ; - Suivi de cultures de gentiane bio ; - Des observatoires sur les estives.
Dossier : Les journées Filières et Techniques 2012 en partenariat avec le réseau GAB-FRAB et les Chambres d'agriculture de Bretagne
Esther SAVINA, Auteur ; Stanislas LUBAC, Auteur ; Goulven OILLIC, AuteurPour la 3ème année consécutive, Inter Bio Bretagne organise, en partenariat avec le réseau GAB-FRAB et les Chambres d'agriculture de Bretagne, des journées d'information dédiées à une filière bio… La filière Algues marines Bio a été présentée le 21 mai 2012. Une quarantaine d'acteurs de la filière étaient présents à Lanildut (Finistère) pour découvrir les techniques de récolte, les différentes algues présentes sur l'estran, ainsi que leur gestion durable. Les échanges ont également porté sur le lavage, le salage, le séchage des algues et un point a été fait sur divers sujets d'actualité pour la filière, dont l'importance d'une structuration de la filière. A l'heure actuelle, une dizaine d'opérateurs bretons sont certifiés bio. La difficulté à l'échelle européenne reste la gestion de la ressource. La journée sur la filière des céréales à destination de l'alimentation humaine a eu lieu, en Ille-et-Vilaine, le 21 juin 2012. Les échanges ont majoritairement concerné la production et la transformation de céréales pour le petit déjeuner ou la meunerie. Sur les 1 680 fermes biologiques bretonnes recensées en 2011 (Observatoire de la production régionale Bio - FRAB 2011), 765 cultivent des céréales. Il s'agit de l'activité principale pour 153 d'entre elles... Sont présentés dans le dossier : Le Syndicat des Récoltants Professionnels d'Algues de Rive de Bretagne (SRPARB) ; L'entreprise Aqua - B (29), spécialisée en algues alimentaires ; La société Penn Ar Bed (29), spécialisée dans la biotechnologie des algues ; Le GAEC « Le Passoir » : une rotation herbagère laissant la part belle aux cultures de vente ; L'association « Les greniers Bio d'Armorique » ; Les actions de recherche-expérimentation en avoine nue et seigle de Gaëtan Johan (Agrobio 35) ; Michel Blin, producteur de lin : une culture exigeante aux débouchés naissants ; Céréco : Transformation des céréales ; Le Moulin d'Epron : 100 % Bio.
Récolte des algues de rive : Guide de bonnes pratiques : Réalisé à l'initiative des professionnels de la filière biologique dans le cadre du projet ALGMARBIO, coordonné par Inter Bio Bretagne
Ce guide a été élaboré dans le cadre du projet Algmarbio (coordonné par Inter Bio Bretagne), dont l'objectif général est le développement de la filière "Algues marines Bio" bretonne. Il a été élaboré pour tous les récoltants d'algues de rive et toutes les personnes de la filière algue et de la filière agrobiologique qui souhaitent connaître les pratiques de récolte permettant une gestion durable des champs d'algues de rive. La signature de la charte de bonnes pratiques de ce guide est, de plus, une façon simple de répondre à certaines obligations de la certification d'algues en "Agriculture Biologique". Il vise à permettre une utilisation durable des ressources en algues de rive en diffusant aussi largement que possible les connaissances concernant ces algues afin que la réglementation et les bonnes pratiques à respecter soient connues de tout usager de l'estran. Le respect des recommandations de ce guide est par ailleurs un des préalables à la certification de la récolte à pied en "Agriculture Biologique". Il contient des fiches présentant des algues de rive, c'est-à-dire des algues fixées au sol et qui sont récoltées à pied à marée basse. Il existe d'autres modes d'exploitation des algues : elles peuvent être pêchées depuis des bateaux spécialisés lorsqu'elles sont situées sous le niveau de la basse mer (principal mode d'exploitation des algues en France), ou ramassées en épaves après qu'elles aient été arrachées par la houle. Ces deux modes de récolte font référence à des règlementations différentes qui ne sont pas présentées dans ce guide. Ce guide présente les informations et règlementations connues en 2011. Les informations présentées se réfèrent à la Bretagne et au Nord-Pas-de-Calais, régions où les informations ont pu être collectées.
La règlementation de l'agriculture biologique : Vers une (in)cohérence ?
L'objectif de ce mémoire a été de dresser un aperçu général du secteur de l'agriculture biologique et de sa règlementation afin d'imaginer l'avenir du commerce mondial d'aliments biologiques. Il est organisé comme suit : - I. Qu'est-ce que l'agriculture biologique ? : A. Historique ; B. Acteurs principaux ; C. Principes fondamentaux de l'agriculture biologique ; - II. Raisons majeures menant à l'adoption ou au rejet de l'agriculture biologique : A. Gestion durable de l'agriculture ; B. Santé et nutrition ; C. L'impact économique de l'agriculture biologique ; D. Conclusion des avantages et inconvénients du bio ; - III. Comment la règlementation de l'agriculture biologique peut-elle évoluer vers une harmonisation ? : A. Comment vendre ses produits biologiques à l'étranger ? ; B. Equivalence et/ou harmonisation ? ; C. Equivalence ; D. Harmonisation.
Répertoire des produits forestiers non ligneux 2011-2012
Ce guide répertorie les différents produits forestiers non ligneux commercialisés au Québec. Il comprend les coordonnées des producteurs et des références au niveau du soutien et du conseil. Le guide est divisé en section sur l'herboristerie et la médecine naturelle (huiles essentielles, plantes médicinales, produits thérapeutiques, herbes, etc.), sur les produits comestibles (champignons, fleurs, herbes, petits fruits, produits de l'érable, produits transformés, noix, miel, etc.), sur l'habitation et la décoration (construction écologique, produits du bois, artisanat, etc.) ainsi que sur la production (huiles essentielles, semencier, production de plants, arbres fruitiers, pépinières).
Les systèmes ingénieux du patrimoine agricole mondial
Thierry PONS, Auteur
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Remarquable projet de la FAO que celui de ces SIPAM (Systèmes ingénieux du patrimoine agricole mondial). De quoi s'agit-il ? Les SIPAM sont des « Systèmes remarquables en matière d'utilisation de terres et de paysages qui sont riches d'une biodiversité globalement importante et qui résultent de la coadaptation entre une communauté, avec ses besoins et ses aspirations à un développement durable, et son environnement ». En gros, tout agroécosystème qui a montré son pouvoir à la fois d'adaptation, de protection de la biodiversité et de production suffisante pour alimenter et parfois soigner sa population… Cet article donne quelques exemples de ces SIPAM « labellisés » par la FAO : agrosystèmes à base de maïs des Andes, de Chiloé, oasis du Maghreb, système riz-poisson en Chine… Mais quel est l'objectif de cette identification, et des aides perçues ? Déceler et mettre en évidence ces pratiques, donner de la fierté à ceux qui les conduisent, les conserver de façon dynamique (il ne s'agit pas de bloquer un développement, ni de le muséifier…), et les mettre en réseau, au Nord comme au Sud, pour les comprendre et apprendre d'eux.
Vers une gestion durable de la forêt
Géraud CHABRIAT, Auteur ; Pascale MOLLIER, AuteurFace au changement climatique, la forêt offre deux grands types de « services » : sa capacité à stocker du carbone, dans le bois et dans le sol sous forme de matière organique, et celle de fournir de la biomasse qui peut être valorisée en énergie ou en bioproduit en substitution à d'autres matériaux. Le bioéthanol issu de la biomasse permettrait ainsi de réduire les émissions de gaz à effet de serre par rapport aux énergies fossiles et d'atteindre ainsi les objectifs de la Commission européenne. Le massif forestier des Landes de Gascogne pourrait être reconstruit pour répondre à ces enjeux, suite aux dégâts des deux tempêtes de 1999 et 2009. La résistance à la sécheresse et les débouchés du bois sont à prendre en compte pour le choix du système sylvicole et des essences à replanter. Un deuxième article s'intéresse plus particulièrement à un projet de l'INRA de Nancy consacré aux caractéristiques du peuplier à vocation énergétique. Le projet a permis la création de cinq nouveaux cultivars de peupliers adaptés à une production optimale de bioéthanol par une production rapide de biomasse aérienne et notamment un ratio cellulose/lignine favorable. Ces cultivars pourront ainsi être mis en place sur des parcelles impropres à l'agriculture afin de limiter la concurrence avec les cultures alimentaires.
Dossier formation
Yaël HADDAD, Auteur ; Valérie VIDRIL, Auteur ; Bruno LEBATTEUX
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Un premier article présente en détail l'offre de formation en agriculture biologique dans les établissements d'enseignement agricole français. Des modules d'initiation sont proposés dans de nombreuses formations et à tous niveaux, avec un objectif de généralisation pour 2012. Les formations approfondies sont plus rares, ceci d'autant plus que le niveau est élevé, et ne couvrent pas tous les systèmes de cultures. L'offre la plus large est celle des Brevets Professionnels "Responsable d'Exploitation Agricole option maraîchage biologique". Un zoom est fait sur la nouvelle Licence Pro "Agriculture Biologique Conseil et Développement" qui confère un niveau II, puis sur l'offre de formation en Bretagne. Un second article relate les motivations et le déroulement de l'opération pilote de formation des coachs professionnels au sein de divers organismes partenaires du GIE Fruits et Légumes d'Aquitaine. L'objectif est de dynamiser la filière en bâtissant un protocole d'accompagnement pour aider les producteurs à prendre les décisions qui serviront les objectifs qu'ils se donnent. Le rôle du coach est évoqué en détail, ainsi que son propre parcours de formation. Les témoignages de l'un d'entre eux et de deux producteurs coachés illustrent le sujet. Le dernier article expose la démarche commune du réseau de CFPPA du Rhône-Alpes à compétence paysagère et des professionnels publics et privés au sein de la plate-forme régionale Echos-paysage. Le but de ce partenariat est d'anticiper et d'accompagner les compétences pour une conception et une gestion durable des espaces verts.
