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Un plan d'action de l'UE pour l'agriculture biologique : Résolution du Parlement européen du 3 mai 2022 sur un plan d'action de l'UE pour l'agriculture biologique (2021/2239(INI))
Le Parlement européen, considérant que l'agriculture biologique joue un rôle essentiel dans la réalisation de la transition vers un système alimentaire vers un système plus durable, a adopté, le 3 mai 2022, une résolution sur un plan d'action de l'UE en faveur du développement de l'agriculture biologique. Il charge sa Présidente de transmettre la présente résolution au Conseil et à la Commission, ainsi qu'aux gouvernements et aux parlements des États membres.
Biodiversité et stratégie : Des équilibres dynamiques
Hervé BREDIF, Auteur ; Laurent SIMON, Auteur | VERSAILLES Cedex (RD 10, 78 026, FRANCE) : ÉDITIONS QUAE | 2021
La préservation de la biodiversité demande, certes, une révolution de nos rapports à la nature et au vivant, mais elle requiert aussi une refondation dans nos manières de concevoir les politiques et les stratégies internationales. Trop souvent conçues comme de simples plans d’action, ces dernières se heurtent à la complexité du réel. Face aux dynamiques souvent imprévisibles et changeantes du vivant, les mesures et les solutions principalement techniques aboutissent tôt ou tard à de fâcheuses déconvenues. Alors que la prochaine conférence des parties sur la diversité biologique (COP15) ambitionne de changer de cadre d’action, en se dotant d’une nouvelle plateforme de cibles à atteindre, il est plus que jamais nécessaire de reconsidérer le diagnostic officiel qui sous-tend l’action internationale. Tâche assurément difficile, mais possible, à condition de mobiliser un large éventail d’expertises issues de différentes communautés scientifiques. En s’appuyant sur de nombreux exemples et de multiples recherches, tant en sciences humaines et sociales qu’en sciences de la conservation, et par les mises en perspective inédites qu’il réalise, cet ouvrage propose un diagnostic stratégique profondément renouvelé, ainsi que des leviers pour activer des processus régénératifs en faveur du vivant.
Comment valoriser et différencier la viande biologique du massif des Pyrénées ?
BIO OCCITANIE, Auteur ; BIOCIVAM DE L'AUDE (BIOCIVAM 11), Auteur ; BIO-ARIEGE-GARONNE, Auteur ; ET AL., Auteur | TOULOUSE (26-28 Rue Magné, 31 300, FRANCE) : BIO OCCITANIE | 2021Dans les Pyrénées, l’agriculture repose principalement sur l’élevage allaitant bovin et ovin. L’agriculture biologique est fortement représentée (26 % de la SAU). Ce territoire est donc un producteur important de viande bio. Toutefois, malgré une forte demande de la part des consommateurs pour de la viande bio et locale, les viandes bio pyrénéennes sont peu valorisées sur le territoire. En effet, les animaux bio sont régulièrement déclassés, les jeunes bovins sont souvent exportés, la viande bio est peu différenciée de la viande produite en montagne, la filière bio manque de structuration… Afin de trouver des solutions pour mieux valoriser cette viande, Bio Occitanie, le Biocivam de l’Aude, Bio-Ariège-Garonne, le GAB 65, financés par le Commissariat de Massif des Pyrénées, ont réalisé un diagnostic territorial afin d’identifier des actions à mettre en place. Pour cela, ils se sont appuyés sur la méthode RELOC’, développée par INRAE. Au total, 83 entretiens ont été menés auprès des acteurs de la filière. Ils ont permis de mettre en valeur cinq manières de valoriser la viande bio dans les Pyrénées : 1 - Défendre les valeurs de la bio locale ; 2 - Proposer un produit viande bio d'excellence ; 3 - Standardiser la viande bio pour répondre aux attentes du marché ; 4 - Soutenir le local en priorité et la bio si opportunité ; 5 - Valoriser le territoire par ses produits locaux de qualité. Des rencontres ont ensuite été organisées afin de trouver des pistes de développement et des actions concrètes, comme, par exemple, développer la viande bio dans les boucheries et la restauration collective de la région.
Communication from the Commission to the European Parliament, the Council, the European economic and social Committee and the Committee of the regions on an action plan for the development of organic production
Ce document retranscrit le plan d’actions établi par la Commission européenne pour développer l’agriculture biologique en Europe. Ce plan est composé de trois axes : Axe 1 – L’alimentation et les produits bio pour tous : stimuler la demande et garantir la confiance des consommateurs ; Axe 2 - En route vers 2030 : stimuler la conversion et renforcer toute la chaîne de valeurs ; Axe 3 – L’agriculture biologique montre l'exemple : améliorer la contribution de l'agriculture biologique à la durabilité. Chaque axe est décliné en sous-parties (exemples pour l’Axe 1 : promouvoir l’agriculture biologique et le logo Eurofeuille, promouvoir les produits biologiques dans la restauration collective, prévenir les fraudes et augmenter la confiance des consommateurs…), au sein desquelles des actions concrètes sont détaillées. Au total, 23 actions différentes sont présentées.
Le diagnostic environnemental CAP'2ER s'ouvre aux caprins
Virginie HERVÉ-QUARTIER, Auteur
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L'outil CAP'2ER a été développé par l'Institut de l’Élevage afin de permettre aux éleveurs, et aux conseillers qui les accompagnent, d'évaluer l'impact des élevages sur l'environnement, mais aussi les contributions positives sur ce dernier. Depuis 2021, le niveau 2 de l'outil, qui permet une analyse plus complète et l'élaboration d'un plan d'actions, est disponible pour les élevages caprins.
Estimer le coût de l’insuffisance de l’action sur l’eau et les milieux : synthèse de l’étude de cas sur le bassin du Couesnon
AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE, Auteur ; ECODECISION, Auteur ; ACTEON, Auteur ; ET AL., Auteur | ORLÉANS CEDEX 2 (9 Avenue Buffon - CS 36339, 45 063, FRANCE) : AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE | 2021Le bassin versant du Couesnon qui s'écoule dans la Manche et en Ille-et-Vilaine compte un patrimoine naturel et aquatique riche. Or, malgré les mesures de protection et de gestion mises en œuvre, il persiste d’importants enjeux en matière de préservation et de restauration des milieux aquatiques de ce bassin (pollutions diffuses, dégradation du paysage bocager, érosion, ruissellement, contaminations bactériologiques et virales des eaux, artificialisation des cours d’eau…). Dans l’objectif d’inciter aux « changements de pratiques », une étude sur le coût de l’insuffisance de l’action sur le bassin du Couesnon a été menée. En termes de méthode, l’étude a porté, dans un premier temps, sur l’identification des actions à mener, avec 2 scénarios : le premier, dit « Continuité », basé sur la poursuite des actions de protection/restauration en cours et de celles déjà prévues sur la période 2018-2050 ; le second, dit « Bon état », qui inclut les actions qui seraient à faire en plus de celles du scénario précédent pour atteindre des objectifs plus ambitieux en matière de bon état des milieux aquatiques. Les coûts des actions pour chacun de ces scénarios ont été calculés. Ensuite, une évaluation des bénéfices supplémentaires du scénario « Bon état » a été réalisée, sur divers enjeux : stockage du carbone, réduction de la fréquence des inondations, amélioration de la biodiversité et du paysage, de la qualité de l’eau, diminution de la pollution bactériologique et virale. La différence entre ces bénéfices et le surcoût du scénario « Bon état » par rapport au scénario « continuité » permet de calculer le coût de l’insuffisance de l’action. Dans le cas du bassin du Couesnon, le coût de cette insuffisance de l’action a été évalué à 27 millions d’euros. Même si ces résultats sont à prendre avec prudence, cette étude a permis « de chiffrer de manière concrète, d’une part, les actions supplémentaires pour l’atteinte du « Bon état » et, d’autre part, les bénéfices que les usagers et plus globalement les habitants vont en retirer ».
Objectif 25 % de surface bio en 2030 : Le Plan d'action européen est lancé
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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La Commission européenne a lancé, début 2021, son nouveau plan d'action pour la bio 2021-2027. L'objectif fort de ce plan est d'atteindre 25 % de surfaces bio en moyenne en Europe en 2030. Pour ce faire, 23 actions sont proposées, articulées autour de trois axes : stimuler la consommation, accroître la production et améliorer la durabilité du secteur. Concernant la consommation, des actions seront lancées, par exemple dans les cantines. Ce plan d'action entend améliorer la contribution de l'agriculture biologique à la durabilité environnementale, notamment en octroyant à la recherche bio 30 % du budget dédié à l'innovation en agriculture. Les filières bio, dans l'ensemble, saluent ce plan, tout en soulignant le nécessaire investissement de tous les acteurs pour sa bonne mise en pratique et pour atteindre les objectifs fixés.
Plan d’action : Rapprocher la bio des citoyens
Tomas GARCÍA AZCÁRATE, Auteur
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La Commission européenne a présenté, le 25 mars 2021, le nouveau plan d’action pour l’agriculture biologique de l’Union européenne (UE). Ce plan d’action a pour objectif « de promouvoir la production et la consommation de produits biologiques, d’atteindre 25 % de terres agricoles dédiées à l’agriculture biologique d’ici 2030 et d’augmenter considérablement l’aquaculture biologique ». Il est composé de 23 actions structurées autour de trois axes : stimuler la consommation, augmenter la production et améliorer la durabilité du secteur. Actuellement, environ 8,5 % de la superficie agricole de l’UE est consacrée à la bio et, selon les tendances actuelles, elle atteindrait 15 à 18 % d’ici 2030. Ce plan propose ainsi divers outils pour donner une nouvelle impulsion et atteindre les objectifs annoncés. Il s’appuie d'abord sur la PAC (Politique Agricole Commune), mais également sur d’autres leviers, comme, par exemple, le financement de campagnes de promotion des produits biologiques par la Commission européenne.
Rapport de la mission de médiation et de conciliation concernant le bilan de la loi EGalim et la nécessité de mieux rémunérer la chaîne de valeur agricole
Quatre ans après les Etats Généraux de l’Alimentation, ce rapport formule des recommandations à partir des auditions menées dans le cadre de la mission de médiation et de conciliation concernant le bilan de la loi EGalim et la nécessité de mieux rémunérer les agriculteurs dans la chaîne de valeur agricole. Neuf recommandations sont formulées : Garantir la « marche en avant du prix » dans un cadre pluriannuel : le contrat entre l’agriculteur et le premier transformateur doit être le fil conducteur de la négociation finale ; Tendre vers davantage de transparence dans les relations commerciales en expérimentant un outil de transparence ; Améliorer la perception de la valeur de l’alimentation en précisant le rôle des promotions ; Renforcer la médiation ; Revoir la politique de pénalités ; Favoriser le patriotisme agricole ; Encourager les agriculteurs à se regrouper ; Accélérer la transformation des coopératives ; Mettre en place une véritable éducation nutritionnelle. Des constats par filière sont établis.
Nouvelle réglementation européenne : « Les enjeux suscitent des débats »
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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Dans un contexte de report d’un an de l’application du nouveau règlement européen de l'agriculture biologique, il reste encore à finaliser les actes secondaires qui préciseront les modalités de contrôle, d’étiquetage et d'échanges avec les pays tiers. Des propositions de texte circulent entre la Commission Européenne et les États membres sur ces sujets et alimentent les débats. Les organismes certificateurs travaillent à faire entendre leur voix, comme l’explique, dans cette interview, Antoine Faure, le vice-président de l’EOCC, association européenne des organismes certificateurs. Parmi les sujets à enjeux, se trouve notamment la question des contrôles : si le contrôle annuel est maintenu, quid des pourcentages de contrôles additionnels et inopinés, des procédures à appliquer en situation de blocage de produits en cas de résidus de substances interdites, ou encore quid des modalités des contrôles, internes et externes, pour les certifications de groupes, dispositif jusqu’à présent existant pour les pays tiers mais qui sera possible à l’avenir dans l’Union Européenne, avec un nombre maximum de 1000 producteurs dans un groupe. Enfin, les enjeux sont tout aussi importants en ce qui concerne la conformité dans les échanges commerciaux avec les pays tiers, dispositif qui doit remplacer l’actuel système d’équivalence. Un encart revient sur l’objectif de l’UE de 25 % de terres en bio en 2030 et sur les leviers, à définir, pour y arriver, via par exemple la prochaine PAC.
Dossier : Construire de nouvelles relations entre agriculture et intercommunalités
Fabrice BUGNOT, Auteur ; Jade LEMAIRE, AuteurLes compétences et l’implication des intercommunalités dans les questions agricoles se sont développées, notamment en lien avec les réformes territoriales, la loi Egalim ou les attentes de la société civile. Ainsi, ces acteurs (communautés de communes, agglomérations ou métropoles) ont à s’emparer de ce « nouveau sujet » via divers angles : filière, type de production, foncier, transmission-installation, création d’activité, stratégies alimentaires territorialisées, eau, destination des sols, biodiversité, conflits d’usage…Travailler sur ces questions agricoles implique de nouvelles collaborations entre intercommunalités et acteurs du monde agricole. Ces collaborations, pour réussir, demandent du temps, un apprentissage des points de vue et des besoins de chacun, association entre politiques et professionnels, ou encore une animation importante, appuyée par des outils et des méthodes adaptés. C’est ce qu’illustrent les diverses expériences de projets de territoire autour de l’agriculture présentées ici, issues de la région Auvergne-Rhône Alpes. Ce dossier fait aussi un focus sur des outils mobilisables pour élaborer de tels projets, comme des guides méthodologiques ou l’outil gratuit en ligne Parcel, qui permet de « simuler la relocalisation de l’alimentation d’un territoire donné et d’estimer combien de personnes une parcelle peut nourrir ».
Feuille de route pour la diminution de l'utilisation du cuivre en agriculture - Juillet 2019
Le 27 novembre 2018, la Commission européenne a renouvelé l’approbation du cuivre en tant que substance phytopharmaceutique pour une durée de 7 ans, assortie d’une limitation des quantités utilisables. Ces quantités ne devront pas dépasser une moyenne de 4 kg par hectare et par an, laissant par ailleurs la possibilité aux États membres d’autoriser un « lissage pluriannuel », en prévoyant une quantité de 28 kg sur 7 ans au maximum. Si ces nouvelles dispositions permettent de conserver une solution de protection des plantes en particulier en AB, elles rendent aussi nécessaire une nouvelle étape de réduction de l’utilisation du cuivre et de modification de certaines pratiques phytosanitaires, compte-tenu des risques et des impacts du cuivre sur l’environnement et la santé publique. Bien que des progrès importants aient déjà été réalisés, les efforts pour diminuer le recours au cuivre doivent être intensifiés. Cette feuille de route de l’État français se décline en 5 axes : - Encourager la recherche, l’innovation et l’acquisition de connaissances sur les pathogènes, les impacts de l’usage du cuivre, la réduction des doses et le développement d’alternatives ; - Diffuser et encourager les bonnes pratiques et le recours aux alternatives du cuivre qui sont déjà disponibles ; - Adapter la réglementation pour favoriser le développement des solutions alternatives ; - Accompagner et former les agriculteurs dans le changement de pratiques ; - Valoriser ce travail et mutualiser les efforts au niveau européen, notamment avec l’Allemagne, engagée dans une démarche de réduction de l’utilisation du cuivre.
Développer l'AB : l'engagement des instituts techniques agricoles pour l'ambition des filières d'ici 2022
Céline CRESSON, Auteur ; Catherine DECAUX, Auteur ; Laetitia FOURRIÉ, Auteur ; ET AL., Auteur | PARIS CEDEX 12 (149 Rue de Bercy, 75 595, FRANCE) : ACTA - LES INSTITUTS TECHNIQUES AGRICOLES | 2018
En France, les 18 instituts techniques agricoles et leur tête de réseau Acta sont des acteurs majeurs de la recherche et de l’innovation et s’impliquent pleinement dans le développement de l’agriculture biologique. Ce document, coordonné par les directions générales de l'ACTA et de l'ITAB, est une synthèse des actions des instituts techniques agricoles du réseau Acta en lien avec l'AB. Il présente, dans une première partie, 17 “fiches filières” décrivant les actions à poursuivre et à engager pour répondre aux objectifs définis par les différentes filières en matière d'agriculture biologique. Une seconde partie illustre le savoir-faire des instituts techniques agricoles, à travers 16 solutions innovantes déjà proposées aux agriculteurs et aux acteurs des filières afin de faciliter le développement de la production et de la transformation en AB.
Plan Biodiversité : Biodiversité. Tous vivants !
Le ministère de la Transition écologique et solidaire présente son Plan Biodiversité en 6 axes : - Axe 1 : Reconquérir la biodiversité dans les territoires ; - Axe 2 : Construire une économie sans pollution et à faible impact sur la biodiversité ; - Axe 3 : Protéger et restaurer la nature dans toutes ses composantes ; - Axe 4 : Développer une feuille de route européenne et internationale ambitieuse pour la biodiversité ; - Axe 5 : Connaître, éduquer, former ; - Axe 6 : Améliorer l’efficacité des politiques de biodiversité.
Techniques innovantes issues de l'agriculture biologique en verger de pomme à cidre : Rapport de réalisation 2017
Ce document présente les actions menées en 2017 dans le cadre du programme INNO Cidre AB, programme pluriannuel, mis en place en 2015, qui associe les partenaires techniques de la filière : la CRA Normandie, l’IFPC (Institut français des productions cidricoles) et l’Association Bio Normandie. Les objectifs de ce programme sont de proposer, pour l’ensemble des producteurs de la filière (conventionnels et AB), des alternatives plus respectueuses de l’environnement, qui soient également performantes d’un point de vue technico-économique. Des essais ont été mis en place pour tester l’efficacité de solutions techniques innovantes alternatives aux produits phytosanitaires, applicables en agriculture biologique et transposables en verger "conventionnel". Les essais ont été réalisés à la fois dans les laboratoires et les vergers de l’IFPC (particulièrement pour les essais en conditions contrôlées) et chez des producteurs. Ce projet s’articule ainsi autour de deux actions : la maîtrise des bio-agresseurs et les alternatives au désherbage chimique.
