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DROIT PUBLICSynonyme(s)DROIT ADMINISTRATIF |
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Dominique Jacquin, dans l'Yonne : Lexpérience au service de la sérénité
Jean-Martial POUPEAU, AuteurDans lYonne, Dominique Jacquin, céréalier bio depuis près de 25 ans, se passionne pour lagronomie. Cela lui a inspiré le système en place depuis une quinzaine dannées : jachères azotées en tête de rotation (mélange de luzerne et sainfoin ou de trèfle violet et luzerne) qui seront broyées 3 à 4 fois et qui permettent de maîtriser les adventices et dapporter lazote aux cultures suivantes (tout est restitué au sol), suivies par un cycle de cinq ans de cultures. En sols limoneux et argilo-calcaires, ce cycle est composé dun blé dhiver, dune céréale secondaire (triticale, orge de printemps, avoine ou épeautre), dun tournesol, puis d'un protéagineux et, enfin, d'une avoine ou d'un épeautre. En sols crayeux, la succession diffère : orge dhiver, blé noir, protéagineux, avoine, blé noir. Lagriculteur se passe de tout apport de fertilisant (sauf un peu de patenkali et de kiésérite) du fait de la maximisation des légumineuses. Depuis trois ans, il sème le tournesol en association avec le fenugrec, ce qui lui permet davancer sa date de binage et de mieux maîtriser les adventices. Cette plante ne concurrence pas le tournesol pour leau et semble avoir un effet répulsif sur les corbeaux, les pigeons et les lièvres. Côté adventices, seule la folle-avoine se maintient. Dominique utilise un matériel récent, performant et de dimension importante du fait de son autre activité de prestataire, atout non négligeable pour mener les travaux à temps, dautant plus que les créneaux météo sont plus courts depuis quelques années. Il privilégie le labour peu profond et la bineuse, outil le plus efficace avec des interventions curatives tardives possibles. Dominique est, cependant, préoccupé par lévolution climatique et constate une érosion des rendements depuis 15 ans, surtout pour les protéagineux (chute de presque la moitié ). Les céréales dhiver sont plus régulières, même si les pics de rendement observés il y a 20 ans ne se produisent plus. Il sadapte en recentrant son assolement sur les cultures dhiver depuis quelques années.
Rencontre avec Frédéric Lambin, EARL Saint Jeanvat à Coupéville (51)
Aurélie PARANT-SONGY, AuteurFrédéric Lambin, polyculteur bio à Coupéville (51), s'est installé sur la ferme familiale en 2017. Il cultive une quinzaine d'espèces différentes, qui sont vendues à la coopérative Cérèsia, à La Chanvrière de l'Aube, à Cristal Union, à Sundeshy, et en direct. La ferme, où sont implantées les installations de la CUMA du lentillon, dont fait partie l'exploitation, est aussi prestataire pour du triage, du séchage et un peu de stockage. Pour Frédéric Lambin, le succès d'une conversion en bio est conditionné par la sécurisation des débouchés au préalable, ainsi que par la diversification (diversification de l'assolement, diversification des activités avec, par exemple, un atelier de transformation).
CompAg - Projet de recherche interdisciplinaire : Compensation écologique et transition agro-écologique : Rapport scientifique ; Synthèse ; Fiches focus
CompAg (Offres agricoles de compensation et transition agroécologique) avait pour objectif détudier les synergies possibles entre lobligation de compensation écologique des projets daménagement (cette compensation doit engendrer un gain de biodiversité) et lenjeu de transition agroécologique du secteur agricole. Ce projet a été financé par lAgence nationale de la recherche (ANR) durant quatre ans (2018-2021). Il a ainsi étudié les possibilités démergence et les limites dune offre agricole de compensation écologique, en analysant les aspects sociologiques et juridiques de la mise en uvre de telles compensations et en effectuant une proposition de modèle économique. Ce rapport scientifique présente ces différents résultats. Une synthèse (policy brief) des principaux résultats est également disponible (https://www.inrae.fr/sites/default/files/pdf/CompAg_PolicyBrief.pdf). Celle-ci est accompagnée de dix fiches focus (https://www.inrae.fr/actualites/compensation-ecologique-comment-proposer-mesures-efficaces-favoriser-lagroecologie) : 1 - Compenser les atteintes portées à la nature ordinaire : que dit le droit ? ; 2 - Quels sont les services écosystémiques pouvant être fournis par les agroécosystèmes conventionnels ? ; 3 - Elaboration dune méthodologie de diagnostic agroécologique des exploitations agricoles ; 4 - Mobilisation des bases de données de capitalisation des mesures ERCA à des fins de recherche : limites et perspectives ; 5 - Compensation écologique et nature ordinaire : une clef de détermination des espaces candidats et un mode opératoire au sein du secteur agricole ; 6 - Les mesures compensatoires portées par le secteur agricole : quelles exploitations, quelles mesures, quels changements écologiques ? ; 7 - Les mesures compensatoires portées par le secteur agricole : quels contrats pour quelles obligations ? ; 8 - Quel contrat de compensation ? ; 9 - Une approche de modélisation pour rechercher des solutions de compensation à léchelle dun territoire ; 10 - Une approche de modélisation pour explorer des politiques de compensation ciblant les structures paysagères.
Déléguer la pose du Fortisève pour lutter contre l'esca
Xavier DELBECQUE, AuteurFortisève est un produit de lutte contre l'esca, utilisable en préventif sur des ceps identifiés comme malades les campagnes précédentes ou en curatif, et autorisé en agriculture biologique. Le produit étant contenu dans une poche et fonctionnant à la manière d'une perfusion, la mise en uvre de ce traitement peut être fastidieuse pour les vignerons. Aussi, des entreprises de travaux viticoles, à l'image de Vignes du Sud qui est intervenue sur le domaine Terres Destel dans le Var en 2022, proposent de s'en charger.
Un essor quil faut soutenir ; Trois actus de la filière biocontrôle
Adrien LASNIER, AuteurLe développement du biocontrôle se poursuit en France, mais il nécessite davantage de soutien pour lever les freins à son utilisation. Une enquête, réalisée par IBMA à lautomne 2021 auprès de 350 producteurs (toutes filières confondues), révèle que le biocontrôle est utilisé par 70 % des répondants, avec une légère différence en bio et en conventionnel (79 % dutilisateurs en bio et 66 % en conventionnel). Les principaux atouts du biocontrôle énoncés par les agriculteurs interrogés sont la qualité sanitaire des produits, la santé de lapplicateur et limage renvoyée. En revanche, des freins persistent toujours, dont le manque defficacité ou de preuve defficacité, le manque daccompagnement et de formation, et le prix élevé. Cet article est accompagné de trois actualités sur la filière biocontrôle : 1 le décret n° 2022-35 du 17 janvier 2022 fixe les conditions dinscription sur les listes de produits de biocontrôle (décret entré en vigueur le 1er février 2022) ; 2 comme les produits de biocontrôle ne bénéficient pas dune définition commune au niveau européen, et que la France est plutôt en pointe sur ce sujet, la présidence française au Conseil de lUnion européenne sera loccasion de porter cette question ; 3 en juin 2021, le gouvernement a clarifié le flou qui entourait le taux de TVA à appliquer aux macro-organismes commercialisés pour la protection des cultures.
Être maraîcher, une question à choix multiple
Fabien BOCQUET, AuteurQuel statut choisir pour être maraîcher ? Peut-on devenir autoentrepreneur en maraîchage ? Ces questions sont récurrentes chez les porteurs de projets. Il faut rappeler que le statut juridique définit la façon dont lactivité professionnelle maraîchère est liée ou non à celle de la situation privée (cela va de la confusion complète à la séparation totale), tandis que le statut fiscal correspond à la façon dont lEtat prélève les taxes et les impôts sur lactivité agricole. Cet article commence par apporter des informations sur les différents statuts juridiques possibles et sur leurs caractéristiques : les formes individuelles (les entreprises individuelles EI - et les entreprises individuelles à responsabilité limitée EIRL -) et les formes sociétaires (les groupements agricoles dexploitation en commun GAEC -, les entreprises agricoles à responsabilité limitée EARL -, et les sociétés civiles dexploitation agricole SCEA -). Il évoque ensuite le statut fiscal, en abordant le mode dassujettissement à la TVA, ainsi que les régimes dimposition des bénéfices agricoles : micro-bénéfice agricole Micro-BA -, réel simplifié, réel normal et, pour les formes sociétaires, le choix irrévocable de loption impôt sur les sociétés. Enfin, il aborde les droits dun exploitant assujetti à la MSA (couverture santé, prestations familiales, assurance vieillesse, assurance accident du travail et maladie professionnelle ).
Livret 3 : Quels agréments et quels statuts ?
Mélanie THÉODORE, Auteur ; Corentin BELLAY, Auteur | PARIS (18-20 Rue Claude Tillier, 75 012, FRANCE) : RÉSEAU CIVAM | 2022Depuis une quinzaine d'années, les réseaux CIVAM et Accueil Paysan accompagnent les porteurs de projet et les accueillants désireux d'aller plus loin dans la mise en uvre des accueils sociaux sur les fermes et en milieu rural (accueil à son domicile de jeunes en difficulté, d'adultes handicapés, de personnes âgées, séjours de vacances...). Ce livret aborde les principaux points réglementaires et juridiques qui encadrent cette activité. Il permet de se familiariser avec les agréments et les statuts, afin d'éclairer les choix des porteurs de projet et des accueillants sur les différentes options qui s'offrent à eux, que laccueil, social ou pédagogique, soit rattaché à une activité agricole ou non. Il contient des informations sur les aspects suivants : agréments, assurances et responsabilités, statuts juridiques, déclaration fiscale, incidences sociales. Pour finir, des fiches traitent de l'autoentreprise, du statut associatif, des statuts coopératifs et de la compatibilité entre statuts en présence de pluriactivité.
Le palmarès des Trophées de lInnovation Vinitech-Sifel 2022 : La sélection Vitisbio
VITISBIO, AuteurLors de la 23ème édition du salon Vinitech-Sifel, 62 dossiers innovations ont été examinés pour le concours dexcellence Trophées de lInnovation Vinitech-Sifel. Quinze innovations ont reçu un prix, et 23 autres ont été citées afin dencourager les porteurs de projet. Vitisbio en présente dix : 1 La société MO.DEL a développé un tunnel escamotable anti-pluie, grêle et gel ; 2 Parsec propose Quadr@, un assistant numérique puissant qui interprète les données des processus de production du vin et identifie les moments dintervention adéquats ; 3 Naïo technologies présente Jo, un robot adapté aux vignes étroites et aux fortes pentes ; 4 Lamouroux a développé Phybiomatic, une plateforme de gestion phytosanitaire pour lagriculture conventionnelle, biologique et biodynamique ; 5 Polypoles met en avant Ventigel, un outil mobile permettant de lutter contre le gel ; 6 Egretier propose LOriginale, un nouveau dispositif de désherbage mécanique sous le rang ; 7 Vitifort présente Alqeos, des piquets de vigne à impact environnemental réduit ; 8 Yanmar Vineyard Solutions met en avant Yanmar YV01, un robot chenillard pour traiter les vignes ; 9 lIFV a élaboré VISA (VIgnoble Sporée Aérienne), une prestation de suivi de la sporée aérienne par des agents cryptogamiques responsables des principales maladies du vignoble (mildiou, oïdium, black-rot et botrytis) ; 10 lIFV a développé loutil de calcul en ligne GES&Vit, qui permet de quantifier lempreinte carbone dun domaine viticole.
A whole school food approach : Guidelines for schools, cities & regions
Apprendre à bien manger, pour notre santé, notre bien-être, mais aussi pour notre environnement, doit se faire dès le plus jeune âge. Le projet SchoolFood4Change, financé par l'Union Européenne et qui réunit 43 partenaires européens, vise à contribuer à cela. Dans ce document, une approche globale de l'alimentation à l'école est présentée. Un cadre méthodologique pour la mettre en uvre est également fourni à destination des écoles, mais également des décideurs publics (communes, régions...), et ce, à travers quatre grands piliers : - politique et direction ; - alimentation et durabilité ; - éducation et apprentissage ; - communauté et partenariat.
Agrinichoirs : Réinstaller les oiseaux dans les vignes et les vergers
Frédérique ROSE, AuteurPremier prix de la catégorie intrants et services au concours des Technovations, lors de lédition 2021 du salon Tech&Bio, la société Agrinichoirs propose une prestation dinstallation de nichoirs dans les vignes et les vergers. En général, sept nichoirs à mésanges sont installés par hectare, ainsi que sept à chauves-souris. Le service inclut également une géolocalisation des nichoirs, ainsi quun suivi annuel. Lors de sa première année dactivité, en 2016, Agrinichoirs a installé 40 nichoirs et a observé un taux doccupation de 45 %. En 2021, la société en a installé environ 9 000, sur 350 parcelles appartenant à 150 producteurs, dont les deux tiers en bio. Brice Le Maire, fondateur de la société et ancien salarié dAgribiodrôme, rappelle que le taux doccupation des nichoirs est variable et dépend beaucoup de lenvironnement. En général, ce taux augmente chaque année sur une même parcelle et peut atteindre jusquà 90 %. Brice Le Maire vise également la montée en compétence des producteurs, en leur apprenant à mieux connaître et observer les oiseaux, à les repérer dans les parcelles et à faire le lien avec la régulation des ravageurs.
Améliorer le travail du sol : Les bio, fer de lance de la traction animale
Tanguy DHELIN, AuteurLe 11 décembre 2020, la filière Cheval Sud a organisé une journée technique sur la traction animale en viticulture. A cette occasion, lInstitut français du cheval et de léquitation (IFCE) a présenté létude Equivigne. Cette dernière a été réalisée en partenariat avec lInstitut français de la vigne et du vin (IFV). Son objectif était didentifier les viticulteurs qui ont recours à la traction équine et de mieux comprendre leurs attentes. Au total, 96 producteurs, répartis sur toute la France, ont été interrogés sur un volet quantitatif, et 36 ont été interrogés sur un volet qualitatif. Les résultats montrent que la majorité des domaines qui ont recours à la traction animale sont en bio : ils représentent 68 % des viticulteurs interrogés. La plupart des viticulteurs font appel à un prestataire (63 %). Les viticulteurs qui font travailler eux-mêmes leurs chevaux ont souvent des domaines plus petits (médiane à 7 ha) que ceux qui font appel à une entreprise extérieure (médiane à 20 ha). Par ailleurs, la traction équine nest pas assez valorisée : 55 % des utilisateurs nen tirent aucune valorisation économique. Un autre projet, CaractEquivigne, devrait voir le jour et sintéresser à litinéraire technique de seize domaines viticoles en traction animale.
Une appli relie bergers et détenteurs de terrain
Thiziri SIDI SAÏD, AuteurAfin de rendre lécopâturage plus facilement accessible, le site web et lapplication « Mon Berger Local » mettent en relation des propriétaires de terrains et des éleveurs ovins situés dans un rayon de 50 km lun de lautre. Cet outil a été développé par Naturama, une association déducation à lenvironnement basée dans le Rhône et qui a plus de quinze ans dexpérience dans lécopâturage. Lapplication « Mon Berger Local » est gratuite au téléchargement et offre une carte succincte qui affiche les parcelles proposées par différents propriétaires. Si aucune pâture nest disponible localement, léleveur le verra directement. En revanche, léleveur sera invité à adhérer pour obtenir plus dinformations. Une fois que léleveur et le propriétaire sont mis en relation grâce à lapplication, un contrat-type est mis à leur disposition. Il est adaptable en fonction de la prestation et les deux parties peuvent très bien fonctionner autrement selles le souhaitent.
Diversification agricole : Guide juridique pour les porteurs de projets
De plus en plus dagriculteurs développent des activités qui ne relèvent pas de la production alimentaire, mais qui prennent appui sur lexploitation (accueil pédagogique ou social, vente de proximité, événements culturels ). Or, ces projets diversifiés, parfois à la jonction entre plusieurs droits, peinent à trouver leurs cadres. Les porteurs de projets éprouvent des difficultés à accéder aux informations juridiques adaptées, notamment auprès des structures de conseil agricole et daccompagnement, qui ne sont pas toujours formées à ces combinaisons dactivités. Mal informés, les agriculteurs peuvent sexposer à des situations délicates vis-à-vis de ladministration fiscale, de lURSSAF, etc. Pour répondre à cette problématique, Réseau CIVAM a réalisé un guide daccompagnement aux porteurs de projets, conçu comme un moyen de vulgariser et de démystifier les questions juridiques et d'apporter une vision transversale à plusieurs domaines du droit. Ce guide présente les principaux points de vigilance dans les sphères juridique, sociale, fiscale, mais aussi au regard du droit de lurbanisme. Il a pour vocation daider lagriculteur à sapproprier les éléments juridiques de son projet de diversification agricole.
Dossier mécanisation
Philippe MOUQUOT, Auteur ; Olivier GUERIN, Auteur ; Mélanie GOUJON, Auteur ; ET AL., AuteurCe dossier, portant sur la mécanisation des travaux en agriculture biologique, est composé de quatre articles. Le premier est dédié à loptimisation du désherbage mécanique en grandes cultures (optimisation de sa qualité et du débit de chantier). Plusieurs pistes damélioration sont évoquées : le gain en précision grâce au guidage RTK, le gain en régularité si les parcelles sont adaptées au binage ou si les sols sont plats, la possibilité de multiplier les passages à faible profondeur (avant semis) à laide dun scalpeur Plusieurs innovations sur des matériels de désherbage mécanique sont également présentées. Le deuxième article est consacré à la viticulture et propose différentes pistes pour réduire sa consommation de carburant liée à lentretien du sol. Il explique comment optimiser : son tracteur, sa stratégie de contrôle des adventices, ses outils, ses combinaisons doutils, sa vitesse, ses manuvres et ses conditions de travail. Larticle suivant aborde la question des investissements réalisés pour réduire les prélèvements directs (impôt, MSA) : la stratégie est-elle toujours gagnante ? Les investissements peuvent également impacter le revenu disponible de lexploitant. Le dernier article retranscrit le témoignage du GAEC Le Palaineau, situé en Vendée et qui est en bio depuis 2010. Il utilise une bineuse avec guidage par caméra pour gérer les adventices de ses cultures de printemps, implantées en terres superficielles.
Les Moutons de l'Ouest, le concept déco-pâturage qui cartonne en Bretagne
BULLETIN DE L'ALLIANCE PASTORALE, AuteurLes Moutons de lOuest est une entreprise spécialisée dans lécopâturage. Elle a été créée en 2016, emploie 7 personnes (3,5 ETP), compte 80 clients et entretient 800 000 m2 despaces verts avec ses 600 moutons et chèvres. Au départ, lentreprise se concentrait dans les Pays de la Loire, mais, depuis 2018, elle a commencé à couvrir des sites en Bretagne. Beaucoup dentreprises et d'organisations sont, en effet, à la recherche de solutions plus éthiques et écoresponsables pour diminuer leur empreinte carbone, que ce soit par conviction ou dans le cadre de leur RSE. Avec une prestation clé en main, Les Moutons de lOuest leur offre une opportunité de gérer les espaces verts de manière plus durable. En parallèle, les Moutons de lOuest sensibilisent le grand public à léco-pâturage, au monde animal et à la préservation de la nature. Cet article est accompagné dun encart sur Quentin Noire, le fondateur de cette entreprise, ainsi que des témoignages de deux bergers employés par la structure (Nicolas Lefébure et Thibault Poulain) et des retours de six entreprises clientes.