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STATUT JURIDIQUESynonyme(s)STRUCTURE JURIDIQUE |
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Agriculture : Les inégalités sont dans le pré
Ce rapport met en exergue les inégalités de genre dans le secteur agricole, en France métropolitaine, à l’aube de l’année 2023. Dans le monde agricole, les femmes doivent faire face à de multiples inégalités : de revenu, d’accès au foncier, de possibilité d’investissement, d’accès aux aides et aux formations... Les politiques agricoles n’enrayent pas, voire renforcent, ces inégalités de genre, que ce soit au niveau de la formation, de l’attribution des aides publiques, lors du parcours à l’installation, ou encore dans les représentations des différentes instances agricoles. Par ailleurs, la très faible disponibilité de données genrées freine le traitement de ces inégalités. Ce rapport est constitué de trois parties. La première partie apporte des données (chiffrées) sur ces inégalités et explique en détail comment les politiques sectorielles participent à accentuer les inégalités femmes/hommes dans le secteur agricole. La deuxième partie analyse la place des femmes à travers le prisme du changement climatique : elle explique que les agricultrices souffrent d’une plus grande vulnérabilité face au changement climatique (revenu plus faible, difficulté d’accès aux aides et aux formations…), mais qu’elles sont également plus motrices dans la réponse au changement climatique (elles sont donc au cœur des solutions). La troisième partie apporte des recommandations, établies par Oxfam France, pour lutter contre ces inégalités de genre au sein du secteur agricole français : orienter les statistiques pour pouvoir produire plus de données sur les femmes en agriculture, tendre vers la parité dans les instances des organisations agricoles, adapter la formation initiale pour lutter contre les stéréotypes de genre… Une note méthodologique et des éléments de contexte viennent compléter ces trois parties. À noter : les femmes sont beaucoup plus présentes sur les exploitations biologiques (46 % de chefs d’exploitations biologiques sont des femmes, contre 27 % toutes exploitations confondues).
Epiciers, boulangers : ensemble, plus forts
Cécile BERGOUGNOUX, Auteur
Le Grap, Groupement régional alimentaire de proximité, à Lyon, est une coopérative qui réunit des activités de transformation et de distribution dans l’alimentation bio-locale. Intéressé par le travail de ce Grap, Vincent Blot, épicier dans le Puy-de-Dôme, a initié une structure proche, la Coopérative auvergnate d’alimentation de proximité (Caap), qui a reçu des fonds de France active Auvergne pour son lancement. Cinq entreprises, impliquées dans la transformation et la distribution en circuit court et bio, sont actuellement hébergées juridiquement par la coopérative.
Gersycoop, coopérative de céréales et oléoprotéagineux : Un nouveau silo dédié à la bio
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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Née en 2008, la coopérative Gersycoop est détenue par 1 000 agriculteurs gersois, dont 180 producteurs biologiques. Les surfaces bio de cette coopérative ont doublé en trois ans. Elles se sont maintenant stabilisées. Les céréales et les oléoprotéagineux biologiques représentent 8 000 hectares, soit 20 % de la sole totale des adhérents. Gersycoop était déjà équipée d’un silo de 5 000 tonnes dédié aux récoltes biologiques, mais sa capacité de stockage est vite devenue trop limitée. En 2019, la coopérative a décidé d’investir dans une nouvelle installation destinée à la bio, avec séchage et tri des grains. Ce nouveau site est devenu opérationnel en juin 2022 et a pu accueillir les récoltes de cette campagne. Pour s’adapter à la multiplicité des cultures bio (l’une des spécificités de l’agriculture biologique), dont certaines sont collectées en très petits volumes, ce nouveau silo, d’une capacité de 10 200 t, est constitué de 16 cellules de 400 t, 16 autres de 200 t et 6 de 100 t. L’investissement, de 7 M€, a obtenu un financement de 635 000 € du Fonds Avenir Bio (géré par l’Agence BIO) dans le cadre du Plan de relance. Une partie des graines récoltées par la coopérative est destinée à l’alimentation humaine, et une autre à l’alimentation animale. Gasco, fabricant d’aliments pour les animaux de compagnie et filiale de Gersycoop, écoule notamment 10 % des volumes. Certaines références proposées par Gasco viennent d’être labellisées Biopartenaire (démarche de commerce équitable).
Des opportunités pour redynamiser le secteur bio !
Mélanie LONGIN, AuteurEn Belgique, le marché bio n'a pas été épargné par les crises multiples qui ont récemment touché l'Europe. Cela se traduit notamment par une tendance de retour des consommateurs bio vers la grande distribution, voire, pour certains, par l'abandon des achats bio. Malgré un contexte peu favorable pour le secteur, certaines organisations continuent à soutenir les achats durables (circuits courts, produits locaux, zéro déchet, produits bio...). Des initiatives en faveur de la bio sont présentées : - Fin 2022, MABIO, une nouvelle coopérative de commercialisation qui met en relation des producteurs bio de Wallonie avec différents points de vente, a vu le jour ; - Le gouvernement wallon a adopté un Plan bio 2030, qui vise à renforcer l'offre et la demande en produits biologiques locaux, avec, pour clé de voûte, l'accompagnement des établissements de la restauration hors domicile ; - Dans une interview, Eddy Raskin, directeur de Vitaverde Bio, une entreprise de transformation et de distribution de produits biologiques, explique la démarche actuelle de l'entreprise : continuer à investir pour rendre les produits biologiques accessibles au plus grand nombre.
La bio chez Eureden : Cap’AB donne un sens à la filière
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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Le groupe coopératif breton Eureden est né en 2000, de la fusion des coopératives Triskalia et d’aucy. Cette fusion classe le groupe coopératif au 3ème rang des groupes alimentaires français. Avec près de 2 000 producteurs biologiques (qui représentent 10 % des coopérateurs), Eureden cherche à se faire une place sur le marché de la bio, en soutenant les filières et en clarifiant son projet bio. La gouvernance de la partie bio d’Eureden est assurée par une commission spécifique, présidée par David Joubier, administrateur et producteur bio. L’important, pour Eureden, est de favoriser la contractualisation pour anticiper. Le groupe coopératif mise également sur sa nouvelle marque, Cap’AB, lancée au printemps 2022, qui rassemble tous les producteurs bio du groupe et les nouveaux convertis. Pour les grandes cultures, Cap’AB s’appuie sur l’activité d’Agro Bio Pinault (filiale spécialisée en grain d’Eureden). Cette nouvelle entité assure la collecte, la mise aux normes et la vente des céréales et oléagineux bretons. En légumes, la croissance de la filière reste soutenue. Les bassins de production du groupe coopératif alimentent les conserveries d’aucy et les sites de surgélation. Côté productions animales, la filière est moins avancée : la filière porc est en construction, la filière œuf repose sur 45 000 poules en partenariat avec le fabricant d’aliments Moulin du Poher, et la filière lait s’est construite en partenariat avec Laïta et Agrial.
CIAP : Un bon cadre pour les personnes hors champs
Alexandra LANNUZEL, Auteur
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Dans chaque département de Bretagne, des Coopératives d'Installation en Agriculture Paysanne (CIAP) accompagnent des candidats à l'installation agricole, plus particulièrement des personnes non issues du milieu agricole. Ces structures proposent trois dispositifs permettant de faciliter l'installation et la transmission d'exploitations : - la formation Paysan Créatif ; - les espaces-test agricoles ; - le portage salarial. Cet article fait le focus sur la formation Paysan Créatif, au travers du témoignage de Sébastien Gueguen, paysan référent dans les Côtes d'Armor, et de celui de Martin Sentenero, ancien stagiaire de la formation, qui s'est installé, en 2022, en pépinière bio d'arbres et d'arbustes fruitiers avec un atelier ovins viande à Guenguat (29).
Dossier : Le commerce équitable c’est notre choix
Christophe POLASZEK, AuteurSelon Commerce équitable France, en 2020, 90 % des produits importés et 59 % des produits d’origine France labellisés équitables étaient aussi certifiés bio. Dans ce dossier, l’action et le positionnement de Biocoop dans le commerce équitable sont présentés, dans les relations avec les petits producteurs des pays du Sud et avec les producteurs français partenaires.
Dossier : Volailles de chair : Les leviers pour traverser les turbulences
Frédéric RIPOCHE, Auteur
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La filière volailles de chair bio est malmenée par les hausses des coûts alimentaires, énergétiques et par la grippe aviaire. Tour d’horizon auprès d’éleveurs, de fabricants d’aliments, d'un accouveur et d'un vétérinaire… et identification de leviers permettant de passer ces turbulences. Concernant la grippe aviaire, pour faire face aux conséquences économiques, plusieurs acteurs se sont engagées : l’État a versé une aide aux éleveurs ; les coopératives ont proposé des reports de factures, et des prêts-relais ont pu être mis en place avec les banques. Sur le volet sanitaire, les éleveurs prônent des mises à l’abri sur parcours réduits plutôt que des confinements. Dominique Balloy, vétérinaire du groupe d’experts sur la grippe aviaire, souhaiterait la mise en place de vrais plans de surveillance vétérinaire, adaptés à chaque zone selon les risques et les espèces, avec des claustrations proportionnées selon les risques. Pour lui, les sorties sur parcours réduits ont aussi du sens tant qu’il n’y a pas de foyer détecté pour les poulets, les dindes et les pintades, mais c’est moins évident pour les palmipèdes, plus sensibles et plus excréteurs. Les fabricants d’aliments ont également été fortement impactés par la grippe aviaire, avec une forte réduction de leur activité en 2022. De plus, le prix de l’aliment a augmenté de 20 % et, ceci, dans un contexte où l’évolution de la demande ne va pas dans le bon sens, ce qui est source d’inquiétude. Heureusement, pour l’un de ces fabricants, l’Espagne a permis un relais de croissance. Un accouveur (Couvoir Hubert) témoigne : il a aussi été fortement impacté, de façon indirecte, par la grippe aviaire, avec une activité réduite de moitié. Sa crainte est de ne pas toucher d’aides comme il est hors de la zone Influenza. Pour Benoit Drouin, éleveur de volailles de chair bio et vice-président du Synalaf, concernant les hausses de prix des matières premières, chacun doit réfléchir à sa part de marge et à la répartition de la valeur au sein de la filière. Pour faire face aux baisses de vente de 15 %, la production devrait également être un peu réduite dans les élevages. Enfin, pour certains acteurs, le consommateur doit également payer le juste prix et arbitrer entre ses loisirs et son alimentation.
Une exploitation viticole créée hors cadre familial
Catherine GERBOD, Auteur
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Marine Houttemonne et Simon Pitoizet ont créé le domaine viticole Arica (conduit en agriculture biologique), en 2018, sur l’île de Ré. Ils étaient convaincus du potentiel agronomique et commercial de ce territoire. Leur modèle est en rupture avec le modèle viticole de l’île : ils souhaitent assurer la vinification et la vente de toutes leurs bouteilles (alors que la coopérative Uniré gère la quasi-totalité de la production de l’île) et ils se positionnent sur des bouteilles haut de gamme vendues entre 12 et 19 € (alors que les vins de la coopérative sont vendus entre 2,50 € et 13 €). Ingénieurs agronomes et œnologues, ces deux porteurs de projet ont commencé à réfléchir à leur installation dès 2014. Ils ont réalisé une véritable étude de marché, puis ont cherché un accompagnement plus global, notamment pour trouver des solutions juridiques. Ils se sont alors tournés vers le cabinet Aucap, spécialiste du secteur viticole et basé en Bourgogne. Leur rêve a pu se concrétiser lorsqu’un viticulteur en recherche de transmission a été séduit par leur projet. Celui-ci possédait 9 ha d’ugni blanc dédiés au cognac. Il a alors facilité la reprise de son exploitation par ces deux jeunes gens. Aucap a ensuite beaucoup travaillé sur le plan prévisionnel. Il leur a également conseillé le statut d’EARL pour les premières années et leur a déconseillé le statut de double actif. Le domaine a maintenant recruté deux salariés et participe à la vie économique de l’île.
Flambée des prix des céréales : La bio peut-elle s’affranchir des spéculations du conventionnel ?
Goulven MARÉCHAL, Auteur
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Les prix des céréales conventionnelles se sont envolés en 2022. Cette hausse s’explique par une augmentation du prix des matières premières et de l’énergie et par les conséquences de la guerre en Ukraine. Les marchés bio sont censés être plus épargnés par ces variations : ils sont, en effet, moins mondialisés et moins soumis à la spéculation, car ils sont basés sur des stocks physiques et des marchés plus locaux. Toutefois, plusieurs risques entraînent un manque de lisibilité sur l’équilibre entre l’offre et la demande des céréales bio : le risque de sécheresse qui amène des incertitudes sur les rendements ; une augmentation des prix des fertilisants organiques ; des changements réglementaires ; une consommation de produits bio en baisse ; le risque de voir les céréales biologiques partir sur le marché conventionnel (compte-tenu du rapprochement des prix en bio et en conventionnel). Dans ces conditions, il est très difficile, pour les coopératives, d’établir et de tenir des contrats de collecte des céréales. Certaines coopératives s’engagent tout de même à défendre des prix « campagne » bio, « pour que les grains bio restent en bio sur les marchés bio ». Le réseau GAB-FRAB Bretagne demande à bien déconnecter les prix bio des prix conventionnels. L’objectif étant que toutes les céréales produites en bio soient valorisées en bio, afin de ne pas pénaliser la structuration des marchés biologiques. Cet article est complété par le témoignage d’Antoine Person, polyculteur-éleveur bio, membre de la commission Culture du réseau GAB-FRAB Bretagne.
Grand Est : Probiolor fête ses 30 ans !
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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La coopérative Probiolor a vu le jour en 1991, en Lorraine. En 2021, année de ses trente ans, elle a collecté 27 000 tonnes de grains, dédiés à 61 % à l'alimentation humaine, selon sa démarche historiquement 100 % bio, équitable et solidaire. Les évolutions de cette coopérative, pionnière sur le marché de l'AB, sont présentées dans cet article.
Livret 3 : Quels agréments et quels statuts ?
Mélanie THÉODORE, Auteur ; Corentin BELLAY, Auteur | PARIS (18-20 Rue Claude Tillier, 75 012, FRANCE) : RÉSEAU CIVAM | 2022Depuis une quinzaine d'années, les réseaux CIVAM et Accueil Paysan accompagnent les porteurs de projet et les accueillants désireux d'aller plus loin dans la mise en œuvre des accueils sociaux sur les fermes et en milieu rural (accueil à son domicile de jeunes en difficulté, d'adultes handicapés, de personnes âgées, séjours de vacances...). Ce livret aborde les principaux points réglementaires et juridiques qui encadrent cette activité. Il permet de se familiariser avec les agréments et les statuts, afin d'éclairer les choix des porteurs de projet et des accueillants sur les différentes options qui s'offrent à eux, que l’accueil, social ou pédagogique, soit rattaché à une activité agricole ou non. Il contient des informations sur les aspects suivants : agréments, assurances et responsabilités, statuts juridiques, déclaration fiscale, incidences sociales. Pour finir, des fiches traitent de l'autoentreprise, du statut associatif, des statuts coopératifs et de la compatibilité entre statuts en présence de pluriactivité.
Mieux valoriser ses ovins viande : « Le premier levier : maîtriser la consommation de concentré » ; Au Gaec Ty Mad'Bio, des agneaux toute l'année ; Ovins viande - Témoignages : Gaec du Caïre : quatre périodes d'agnelage
Frédéric RIPOCHE, Auteur
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Comment mieux valoriser les agneaux issus de troupeaux allaitants biologiques, avec une demande, du consommateur ou des filières, qui s'étale toute l’année, avec néanmoins certaines périodes-clés, comme Pâques, alors que c’est une production plutôt saisonnée, avec un pic de vente à l’automne ? C’est sur cette question que travaille le projet Casdar en cours, Revabio, avec comme clé d’entrée la complémentarité, entre bassins de production ou entre types de systèmes. Ainsi, le nord de la France a plutôt tendance à commercialiser ses agneaux au cours du second semestre et le sud plutôt au cours du premier. Or, pour répondre à la demande de produits plus locaux, il existe un intérêt à développer la complémentarité entre systèmes au sein d’un même bassin. Aussi, dans Revabio, sont étudiés les divers leviers mobilisés dans les fermes, comme la contre-saison (agnelage d’automne pour les races qui dessaisonnent), l’avance de saison ou encore le report (des agneaux nés au printemps pour être vendus au printemps suivant). Deux éleveurs témoignent de leurs pratiques, l’un en Loire-Atlantique qui a notamment recours au report, dans une logique d’articuler filière longue et vente directe, et l'autre en Hautes-Alpes, qui dessaisonne avec quatre périodes d’agnelage sur l’année. Dans tous les cas, produire tout au long de l’année sous-entend un surcoût. Les premiers résultats de Revabio, à confirmer, montreraient que ce surcoût serait de l’ordre de 5 euros par kilogramme de carcasse. Ainsi, maîtriser les coûts de production est un élément-clé avec, en premier lieu, la maîtrise de la consommation de concentrés. Optimiser la valorisation de l’herbe, en particulier via le pâturage, est aussi un point majeur.
Occitanie : Aveyron Brebis Bio passe en coop
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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En 2001, des éleveurs de brebis laitières bio aveyronnais se regroupaient en GIE pour collecter et livrer leur lait : Aveyron Brebis Bio. En 2020, cette structure, qui réunit désormais 34 exploitations et qui collecte plus de 4 millions de litres par an, a évolué en coopérative, statut plus approprié et plus sécurisant pour les éleveurs. Soucieux de la qualité de leur lait et de sa valorisation, les membres de la coopérative sont labellisés Bio Cohérence et Bio Équitable en France ; le groupement est également sociétaire de Biocoop et privilégie les partenariats avec des acteurs de la filière spécialisés en bio. Pour optimiser son activité, Aveyron Brebis Bio s'est doté d'une application développée spécialement pour la structure.
Promouvoir les protéines végétales : Les légumineuses relèvent le défi
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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Lors de l’édition 2022 du Sival, le salon du végétal qui se tient à Angers, les interprofessions bio de l’Ouest (Initiative Bio Bretagne, Interbio Pays de la Loire et Bio Centre) ont choisi de zoomer sur les filières légumineuses, sources de protéines et fournisseuses naturelles d’azote. En France, les surfaces de légumes secs sont en plein essor en bio : elles ont atteint 28 000 ha en 2020, soit 14 % de plus qu’en 2019. Mais, comment déployer cette production de manière cohérente et durable, tout en garantissant une rémunération correcte aux producteurs ? Les producteurs et les metteurs en marché présents à la table ronde ont insisté sur le besoin de structurer cette filière en pleine croissance, d’autant que les aléas climatiques rendent les récoltes aléatoires. L’objectif serait de diversifier les bassins de production et de stocker, mais tout n’est pas si simple : les bonnes récoltes peuvent aussi engorger le marché. Par ailleurs, les agriculteurs bio ont besoin des légumineuses dans leurs rotations : ces cultures fixent l’azote de l’air et le restituent à la culture suivante. Elles présentent également l’avantage de nettoyer la parcelle, ce qui n’est pas négligeable, étant donné les coûts actuels de l’énergie. Pour bien réussir ces cultures, il faut également du matériel spécifique. Le GIE Légumes secs de Vendée, fondé en 2010, qui rassemble 18 agriculteurs, a notamment recours aux Cuma et aux ETA. L’objectif de ce GIE est de mieux valoriser ces productions diversifiées, en se regroupant pour vendre avec le moins d’intermédiaires possible.
