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STATUT JURIDIQUESynonyme(s)STRUCTURE JURIDIQUE |
Documents disponibles dans cette catégorie (339)


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Agriculture : Les inégalités sont dans le pré
Ce rapport met en exergue les inégalités de genre dans le secteur agricole, en France métropolitaine, à laube de lannée 2023. Dans le monde agricole, les femmes doivent faire face à de multiples inégalités : de revenu, daccès au foncier, de possibilité dinvestissement, daccès aux aides et aux formations... Les politiques agricoles nenrayent pas, voire renforcent, ces inégalités de genre, que ce soit au niveau de la formation, de lattribution des aides publiques, lors du parcours à linstallation, ou encore dans les représentations des différentes instances agricoles. Par ailleurs, la très faible disponibilité de données genrées freine le traitement de ces inégalités. Ce rapport est constitué de trois parties. La première partie apporte des données (chiffrées) sur ces inégalités et explique en détail comment les politiques sectorielles participent à accentuer les inégalités femmes/hommes dans le secteur agricole. La deuxième partie analyse la place des femmes à travers le prisme du changement climatique : elle explique que les agricultrices souffrent dune plus grande vulnérabilité face au changement climatique (revenu plus faible, difficulté daccès aux aides et aux formations ), mais quelles sont également plus motrices dans la réponse au changement climatique (elles sont donc au cur des solutions). La troisième partie apporte des recommandations, établies par Oxfam France, pour lutter contre ces inégalités de genre au sein du secteur agricole français : orienter les statistiques pour pouvoir produire plus de données sur les femmes en agriculture, tendre vers la parité dans les instances des organisations agricoles, adapter la formation initiale pour lutter contre les stéréotypes de genre Une note méthodologique et des éléments de contexte viennent compléter ces trois parties. À noter : les femmes sont beaucoup plus présentes sur les exploitations biologiques (46 % de chefs dexploitations biologiques sont des femmes, contre 27 % toutes exploitations confondues).
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Epiciers, boulangers : ensemble, plus forts
Cécile BERGOUGNOUX, AuteurLe Grap, Groupement régional alimentaire de proximité, à Lyon, est une coopérative qui réunit des activités de transformation et de distribution dans lalimentation bio-locale. Intéressé par le travail de ce Grap, Vincent Blot, épicier dans le Puy-de-Dôme, a initié une structure proche, la Coopérative auvergnate dalimentation de proximité (Caap), qui a reçu des fonds de France active Auvergne pour son lancement. Cinq entreprises, impliquées dans la transformation et la distribution en circuit court et bio, sont actuellement hébergées juridiquement par la coopérative.
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Gersycoop, coopérative de céréales et oléoprotéagineux : Un nouveau silo dédié à la bio
Christine RIVRY-FOURNIER, AuteurNée en 2008, la coopérative Gersycoop est détenue par 1 000 agriculteurs gersois, dont 180 producteurs biologiques. Les surfaces bio de cette coopérative ont doublé en trois ans. Elles se sont maintenant stabilisées. Les céréales et les oléoprotéagineux biologiques représentent 8 000 hectares, soit 20 % de la sole totale des adhérents. Gersycoop était déjà équipée dun silo de 5 000 tonnes dédié aux récoltes biologiques, mais sa capacité de stockage est vite devenue trop limitée. En 2019, la coopérative a décidé dinvestir dans une nouvelle installation destinée à la bio, avec séchage et tri des grains. Ce nouveau site est devenu opérationnel en juin 2022 et a pu accueillir les récoltes de cette campagne. Pour sadapter à la multiplicité des cultures bio (lune des spécificités de lagriculture biologique), dont certaines sont collectées en très petits volumes, ce nouveau silo, dune capacité de 10 200 t, est constitué de 16 cellules de 400 t, 16 autres de 200 t et 6 de 100 t. Linvestissement, de 7 M, a obtenu un financement de 635 000 du Fonds Avenir Bio (géré par lAgence BIO) dans le cadre du Plan de relance. Une partie des graines récoltées par la coopérative est destinée à lalimentation humaine, et une autre à lalimentation animale. Gasco, fabricant daliments pour les animaux de compagnie et filiale de Gersycoop, écoule notamment 10 % des volumes. Certaines références proposées par Gasco viennent dêtre labellisées Biopartenaire (démarche de commerce équitable).
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Des opportunités pour redynamiser le secteur bio !
Mélanie LONGIN, AuteurEn Belgique, le marché bio n'a pas été épargné par les crises multiples qui ont récemment touché l'Europe. Cela se traduit notamment par une tendance de retour des consommateurs bio vers la grande distribution, voire, pour certains, par l'abandon des achats bio. Malgré un contexte peu favorable pour le secteur, certaines organisations continuent à soutenir les achats durables (circuits courts, produits locaux, zéro déchet, produits bio...). Des initiatives en faveur de la bio sont présentées : - Fin 2022, MABIO, une nouvelle coopérative de commercialisation qui met en relation des producteurs bio de Wallonie avec différents points de vente, a vu le jour ; - Le gouvernement wallon a adopté un Plan bio 2030, qui vise à renforcer l'offre et la demande en produits biologiques locaux, avec, pour clé de voûte, l'accompagnement des établissements de la restauration hors domicile ; - Dans une interview, Eddy Raskin, directeur de Vitaverde Bio, une entreprise de transformation et de distribution de produits biologiques, explique la démarche actuelle de l'entreprise : continuer à investir pour rendre les produits biologiques accessibles au plus grand nombre.
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La bio chez Eureden : CapAB donne un sens à la filière
Christine RIVRY-FOURNIER, AuteurLe groupe coopératif breton Eureden est né en 2000, de la fusion des coopératives Triskalia et daucy. Cette fusion classe le groupe coopératif au 3ème rang des groupes alimentaires français. Avec près de 2 000 producteurs biologiques (qui représentent 10 % des coopérateurs), Eureden cherche à se faire une place sur le marché de la bio, en soutenant les filières et en clarifiant son projet bio. La gouvernance de la partie bio dEureden est assurée par une commission spécifique, présidée par David Joubier, administrateur et producteur bio. Limportant, pour Eureden, est de favoriser la contractualisation pour anticiper. Le groupe coopératif mise également sur sa nouvelle marque, CapAB, lancée au printemps 2022, qui rassemble tous les producteurs bio du groupe et les nouveaux convertis. Pour les grandes cultures, CapAB sappuie sur lactivité dAgro Bio Pinault (filiale spécialisée en grain dEureden). Cette nouvelle entité assure la collecte, la mise aux normes et la vente des céréales et oléagineux bretons. En légumes, la croissance de la filière reste soutenue. Les bassins de production du groupe coopératif alimentent les conserveries daucy et les sites de surgélation. Côté productions animales, la filière est moins avancée : la filière porc est en construction, la filière uf repose sur 45 000 poules en partenariat avec le fabricant daliments Moulin du Poher, et la filière lait sest construite en partenariat avec Laïta et Agrial.
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CIAP : Un bon cadre pour les personnes hors champs
Alexandra LANNUZEL, AuteurDans chaque département de Bretagne, des Coopératives d'Installation en Agriculture Paysanne (CIAP) accompagnent des candidats à l'installation agricole, plus particulièrement des personnes non issues du milieu agricole. Ces structures proposent trois dispositifs permettant de faciliter l'installation et la transmission d'exploitations : - la formation Paysan Créatif ; - les espaces-test agricoles ; - le portage salarial. Cet article fait le focus sur la formation Paysan Créatif, au travers du témoignage de Sébastien Gueguen, paysan référent dans les Côtes d'Armor, et de celui de Martin Sentenero, ancien stagiaire de la formation, qui s'est installé, en 2022, en pépinière bio d'arbres et d'arbustes fruitiers avec un atelier ovins viande à Guenguat (29).
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Dossier : Le commerce équitable cest notre choix
Christophe POLASZEK, AuteurSelon Commerce équitable France, en 2020, 90 % des produits importés et 59 % des produits dorigine France labellisés équitables étaient aussi certifiés bio. Dans ce dossier, laction et le positionnement de Biocoop dans le commerce équitable sont présentés, dans les relations avec les petits producteurs des pays du Sud et avec les producteurs français partenaires.
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Dossier : Volailles de chair : Les leviers pour traverser les turbulences
Frédéric RIPOCHE, AuteurLa filière volailles de chair bio est malmenée par les hausses des coûts alimentaires, énergétiques et par la grippe aviaire. Tour dhorizon auprès déleveurs, de fabricants daliments, d'un accouveur et d'un vétérinaire et identification de leviers permettant de passer ces turbulences. Concernant la grippe aviaire, pour faire face aux conséquences économiques, plusieurs acteurs se sont engagées : lÉtat a versé une aide aux éleveurs ; les coopératives ont proposé des reports de factures, et des prêts-relais ont pu être mis en place avec les banques. Sur le volet sanitaire, les éleveurs prônent des mises à labri sur parcours réduits plutôt que des confinements. Dominique Balloy, vétérinaire du groupe dexperts sur la grippe aviaire, souhaiterait la mise en place de vrais plans de surveillance vétérinaire, adaptés à chaque zone selon les risques et les espèces, avec des claustrations proportionnées selon les risques. Pour lui, les sorties sur parcours réduits ont aussi du sens tant quil ny a pas de foyer détecté pour les poulets, les dindes et les pintades, mais cest moins évident pour les palmipèdes, plus sensibles et plus excréteurs. Les fabricants daliments ont également été fortement impactés par la grippe aviaire, avec une forte réduction de leur activité en 2022. De plus, le prix de laliment a augmenté de 20 % et, ceci, dans un contexte où lévolution de la demande ne va pas dans le bon sens, ce qui est source dinquiétude. Heureusement, pour lun de ces fabricants, lEspagne a permis un relais de croissance. Un accouveur (Couvoir Hubert) témoigne : il a aussi été fortement impacté, de façon indirecte, par la grippe aviaire, avec une activité réduite de moitié. Sa crainte est de ne pas toucher daides comme il est hors de la zone Influenza. Pour Benoit Drouin, éleveur de volailles de chair bio et vice-président du Synalaf, concernant les hausses de prix des matières premières, chacun doit réfléchir à sa part de marge et à la répartition de la valeur au sein de la filière. Pour faire face aux baisses de vente de 15 %, la production devrait également être un peu réduite dans les élevages. Enfin, pour certains acteurs, le consommateur doit également payer le juste prix et arbitrer entre ses loisirs et son alimentation.
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Une exploitation viticole créée hors cadre familial
Catherine GERBOD, AuteurMarine Houttemonne et Simon Pitoizet ont créé le domaine viticole Arica (conduit en agriculture biologique), en 2018, sur lîle de Ré. Ils étaient convaincus du potentiel agronomique et commercial de ce territoire. Leur modèle est en rupture avec le modèle viticole de lîle : ils souhaitent assurer la vinification et la vente de toutes leurs bouteilles (alors que la coopérative Uniré gère la quasi-totalité de la production de lîle) et ils se positionnent sur des bouteilles haut de gamme vendues entre 12 et 19 (alors que les vins de la coopérative sont vendus entre 2,50 et 13 ). Ingénieurs agronomes et nologues, ces deux porteurs de projet ont commencé à réfléchir à leur installation dès 2014. Ils ont réalisé une véritable étude de marché, puis ont cherché un accompagnement plus global, notamment pour trouver des solutions juridiques. Ils se sont alors tournés vers le cabinet Aucap, spécialiste du secteur viticole et basé en Bourgogne. Leur rêve a pu se concrétiser lorsquun viticulteur en recherche de transmission a été séduit par leur projet. Celui-ci possédait 9 ha dugni blanc dédiés au cognac. Il a alors facilité la reprise de son exploitation par ces deux jeunes gens. Aucap a ensuite beaucoup travaillé sur le plan prévisionnel. Il leur a également conseillé le statut dEARL pour les premières années et leur a déconseillé le statut de double actif. Le domaine a maintenant recruté deux salariés et participe à la vie économique de lîle.
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Flambée des prix des céréales : La bio peut-elle saffranchir des spéculations du conventionnel ?
Goulven MARÉCHAL, AuteurLes prix des céréales conventionnelles se sont envolés en 2022. Cette hausse sexplique par une augmentation du prix des matières premières et de lénergie et par les conséquences de la guerre en Ukraine. Les marchés bio sont censés être plus épargnés par ces variations : ils sont, en effet, moins mondialisés et moins soumis à la spéculation, car ils sont basés sur des stocks physiques et des marchés plus locaux. Toutefois, plusieurs risques entraînent un manque de lisibilité sur léquilibre entre loffre et la demande des céréales bio : le risque de sécheresse qui amène des incertitudes sur les rendements ; une augmentation des prix des fertilisants organiques ; des changements réglementaires ; une consommation de produits bio en baisse ; le risque de voir les céréales biologiques partir sur le marché conventionnel (compte-tenu du rapprochement des prix en bio et en conventionnel). Dans ces conditions, il est très difficile, pour les coopératives, détablir et de tenir des contrats de collecte des céréales. Certaines coopératives sengagent tout de même à défendre des prix « campagne » bio, « pour que les grains bio restent en bio sur les marchés bio ». Le réseau GAB-FRAB Bretagne demande à bien déconnecter les prix bio des prix conventionnels. Lobjectif étant que toutes les céréales produites en bio soient valorisées en bio, afin de ne pas pénaliser la structuration des marchés biologiques. Cet article est complété par le témoignage dAntoine Person, polyculteur-éleveur bio, membre de la commission Culture du réseau GAB-FRAB Bretagne.
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Grand Est : Probiolor fête ses 30 ans !
Christine RIVRY-FOURNIER, AuteurLa coopérative Probiolor a vu le jour en 1991, en Lorraine. En 2021, année de ses trente ans, elle a collecté 27 000 tonnes de grains, dédiés à 61 % à l'alimentation humaine, selon sa démarche historiquement 100 % bio, équitable et solidaire. Les évolutions de cette coopérative, pionnière sur le marché de l'AB, sont présentées dans cet article.
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Livret 3 : Quels agréments et quels statuts ?
Mélanie THÉODORE, Auteur ; Corentin BELLAY, Auteur | PARIS (18-20 Rue Claude Tillier, 75 012, FRANCE) : RÉSEAU CIVAM | 2022Depuis une quinzaine d'années, les réseaux CIVAM et Accueil Paysan accompagnent les porteurs de projet et les accueillants désireux d'aller plus loin dans la mise en uvre des accueils sociaux sur les fermes et en milieu rural (accueil à son domicile de jeunes en difficulté, d'adultes handicapés, de personnes âgées, séjours de vacances...). Ce livret aborde les principaux points réglementaires et juridiques qui encadrent cette activité. Il permet de se familiariser avec les agréments et les statuts, afin d'éclairer les choix des porteurs de projet et des accueillants sur les différentes options qui s'offrent à eux, que laccueil, social ou pédagogique, soit rattaché à une activité agricole ou non. Il contient des informations sur les aspects suivants : agréments, assurances et responsabilités, statuts juridiques, déclaration fiscale, incidences sociales. Pour finir, des fiches traitent de l'autoentreprise, du statut associatif, des statuts coopératifs et de la compatibilité entre statuts en présence de pluriactivité.
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Mieux valoriser ses ovins viande : « Le premier levier : maîtriser la consommation de concentré » ; Au Gaec Ty Mad'Bio, des agneaux toute l'année ; Ovins viande - Témoignages : Gaec du Caïre : quatre périodes d'agnelage
Frédéric RIPOCHE, AuteurComment mieux valoriser les agneaux issus de troupeaux allaitants biologiques, avec une demande, du consommateur ou des filières, qui s'étale toute lannée, avec néanmoins certaines périodes-clés, comme Pâques, alors que cest une production plutôt saisonnée, avec un pic de vente à lautomne ? Cest sur cette question que travaille le projet Casdar en cours, Revabio, avec comme clé dentrée la complémentarité, entre bassins de production ou entre types de systèmes. Ainsi, le nord de la France a plutôt tendance à commercialiser ses agneaux au cours du second semestre et le sud plutôt au cours du premier. Or, pour répondre à la demande de produits plus locaux, il existe un intérêt à développer la complémentarité entre systèmes au sein dun même bassin. Aussi, dans Revabio, sont étudiés les divers leviers mobilisés dans les fermes, comme la contre-saison (agnelage dautomne pour les races qui dessaisonnent), lavance de saison ou encore le report (des agneaux nés au printemps pour être vendus au printemps suivant). Deux éleveurs témoignent de leurs pratiques, lun en Loire-Atlantique qui a notamment recours au report, dans une logique darticuler filière longue et vente directe, et l'autre en Hautes-Alpes, qui dessaisonne avec quatre périodes dagnelage sur lannée. Dans tous les cas, produire tout au long de lannée sous-entend un surcoût. Les premiers résultats de Revabio, à confirmer, montreraient que ce surcoût serait de lordre de 5 euros par kilogramme de carcasse. Ainsi, maîtriser les coûts de production est un élément-clé avec, en premier lieu, la maîtrise de la consommation de concentrés. Optimiser la valorisation de lherbe, en particulier via le pâturage, est aussi un point majeur.
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Occitanie : Aveyron Brebis Bio passe en coop
Christine RIVRY-FOURNIER, AuteurEn 2001, des éleveurs de brebis laitières bio aveyronnais se regroupaient en GIE pour collecter et livrer leur lait : Aveyron Brebis Bio. En 2020, cette structure, qui réunit désormais 34 exploitations et qui collecte plus de 4 millions de litres par an, a évolué en coopérative, statut plus approprié et plus sécurisant pour les éleveurs. Soucieux de la qualité de leur lait et de sa valorisation, les membres de la coopérative sont labellisés Bio Cohérence et Bio Équitable en France ; le groupement est également sociétaire de Biocoop et privilégie les partenariats avec des acteurs de la filière spécialisés en bio. Pour optimiser son activité, Aveyron Brebis Bio s'est doté d'une application développée spécialement pour la structure.
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Promouvoir les protéines végétales : Les légumineuses relèvent le défi
Christine RIVRY-FOURNIER, AuteurLors de lédition 2022 du Sival, le salon du végétal qui se tient à Angers, les interprofessions bio de lOuest (Initiative Bio Bretagne, Interbio Pays de la Loire et Bio Centre) ont choisi de zoomer sur les filières légumineuses, sources de protéines et fournisseuses naturelles dazote. En France, les surfaces de légumes secs sont en plein essor en bio : elles ont atteint 28 000 ha en 2020, soit 14 % de plus quen 2019. Mais, comment déployer cette production de manière cohérente et durable, tout en garantissant une rémunération correcte aux producteurs ? Les producteurs et les metteurs en marché présents à la table ronde ont insisté sur le besoin de structurer cette filière en pleine croissance, dautant que les aléas climatiques rendent les récoltes aléatoires. Lobjectif serait de diversifier les bassins de production et de stocker, mais tout nest pas si simple : les bonnes récoltes peuvent aussi engorger le marché. Par ailleurs, les agriculteurs bio ont besoin des légumineuses dans leurs rotations : ces cultures fixent lazote de lair et le restituent à la culture suivante. Elles présentent également lavantage de nettoyer la parcelle, ce qui nest pas négligeable, étant donné les coûts actuels de lénergie. Pour bien réussir ces cultures, il faut également du matériel spécifique. Le GIE Légumes secs de Vendée, fondé en 2010, qui rassemble 18 agriculteurs, a notamment recours aux Cuma et aux ETA. Lobjectif de ce GIE est de mieux valoriser ces productions diversifiées, en se regroupant pour vendre avec le moins dintermédiaires possible.