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FONCIERSynonyme(s)revenu foncier |
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Co-errance fertile
Antoine BESNARD, Auteur
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Depuis 2006, la Ferme de Brêmelin, à Guéhénno (56), expérimente le collectif agricole. Le projet, créé par trois couples, était de lancer l'activité de la ferme, en bio, jusqu'à ce qu'elle génère assez de revenus, avec, pour chaque couple, un conjoint travaillant d'abord à l'extérieur avant de rejoindre les trois autres conjoints sur la ferme. Trois ans plus tard, le projet tombe à l'eau, avec le départ d'un couple et la séparation d'un autre. Les trois agriculteurs restants continuent à faire tourner la ferme : l'atelier maraîchage fonctionne bien ; l'élevage de cervidés, leur marque de fabrique, continue, avec un atelier viande, celle-ci étant commercialisée en vente directe. C'est grâce au rachat des parts des partants, notamment par des collègues-agriculteurs du secteur, que la ferme a été sauvée, le GFA (groupement foncier agricole) comptant maintenant 61 associés. Aujourd'hui, la ferme reste ouverte à l'expérimentation, au partage du travail, autour des activités d'élevage, de maraîchage, de fabrication de pain et d'accueil à la ferme.
État des terres agricoles en France : Rapport de Terre de Liens
Coline SOVRAN, Auteur ; Jean-Denis CROLA, Auteur ; Nathalie BLIN, Auteur ; ET AL., Auteur | CREST (25 Quai André Reynier, 26 400, FRANCE) : TERRE DE LIENS | 2022La terre est une ressource essentielle à notre vie, mais elle est aussi limitée, fragile, et non renouvelable à l’échelle humaine. Or, elle subit des attaques de toute part. La terre agricole est la première victime, tout comme celles et ceux qui la travaillent. Ces 10 dernières années, 80 000 emplois agricoles ont été détruits et un cinquième des fermes a disparu. Celles qui restent continuent de s’agrandir, de se spécialiser, de se mécaniser, pérennisant un modèle agricole insoutenable pour l’environnement et peu souhaitable du point de vue économique et social. D’ici à 2030, 100 000 agriculteurs supplémentaires partiront à la retraite, libérant plus d’un cinquième de la surface agricole utile métropolitaine. L’avenir de ces terres va considérablement modifier le paysage agricole français. Ce rapport a l’ambition de faire un état des lieux des terres agricoles et d’alerter sur l’urgence d’agir pour préserver et partager cette ressource essentielle.
Une ferme résiste à la bétonisation des terres du Grand Paris
Damien ANDOUARD, AuteurDepuis 2011, à Villiers-le-Bâcle (91), la ferme Vandame lutte contre la ligne 18, projet du Grand Paris, prévue pour traverser le plateau agricole de Saclay, où se trouve leur exploitation. Cristiana et Emmanuel Vandame, installés sur la ferme familiale depuis 1997, cultivent aujourd'hui, avec leurs salariés, des grandes cultures (luzerne, blé, maïs, sarrasin...) et des légumes bio sur 230 ha. Ils commercialisent les légumes, ainsi que les pains, brioches et gâteaux qu'ils confectionnent dans leur fournil en circuits courts (à la ferme, AMAP, marché, etc.). Leur clientèle est majoritairement composée de chercheurs qui travaillent au centre de recherche de Saclay, accolé à la ferme. C'est précisément le projet de faire du plateau de Saclay un pôle technologique et scientifique, en urbanisant ses terres fertiles, qui menace la ferme Vandame, ainsi qu'une quinzaine d'autres exploitations. Dans cet article, les Vandame, engagés dans cette lutte avec différentes associations, racontent leur combat.
La Rauze s'épanouit
Patrice VIDIEU, AuteurDans le Lot, en 2014, deux frères, Serge et Jacques, et Pascale, l'épouse de Serge, réfléchissent à la transmission de la ferme familiale, en polyculture-élevage, alors menée en biodynamie. C'est à ce moment que Basile, le fils, et sa compagne Béryl décident de revenir dans la région et commencent à travailler dans une ferme qui transforme céréales et viande porcine. Deux ans plus tard, le couple décide de s'installer à la ferme familiale, sous forme de collectif. Aujourd'hui, six paysan·ne·s travaillent à la ferme de la Rauze et gèrent avec six ateliers différents (les cultures ; la meunerie et l'huilerie ; le pain ; le maraîchage ; l'élevage et la transformation ; la transformation des produits du verger) et un magasin à la ferme. Cet article traite des différents dispositifs qui ont permis l'installation du collectif. Un encart fournit des informations sur la transmission des terres via l'outil « La Foncière Élémentaire ».
Anticiper pour mieux préparer l'avenir
Clémentine ROBIN, Auteur
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Luc et Françoise Pavageau racontent leur parcours, de leur installation à la future transmission de leur ferme bio basée en Loire-Atlantique. Luc s’est installé une première fois en GAEC, de 1989 à 1996, avant de décider de partir et de s’installer de son côté. Il a alors cherché une autre ferme, en a visité sept avant de trouver celle sur laquelle il s’est installé en 1997. Françoise a, quant à elle, démissionné de son travail et est devenue salariée de la ferme. Après deux congés parentaux, elle s’est installée en 2006 en créant un atelier de veaux de boucherie. Cet atelier les a bien aidés pendant la crise laitière de 2009. Face à la quantité de travail et aux nombreux intrants utilisés, ils ont commencé à s’intéresser à l’agriculture biologique. Ils ont arrêté les veaux de boucherie en 2015 et ont converti leur ferme en 2016. Ils sont également passés, petit à petit, en monotraite d’avril à août, afin de se libérer du temps. En 2019-2020, cinq ans avant leur retraite, ils ont fait le choix de participer à une formation sur la transmission des fermes. Cette formation leur a permis d’avoir des repères (dans le temps et d'un point de vue économique), d’entendre des témoignages (notamment sur le système de parrainage), de savoir comment conduire leur ferme jusqu’à la retraite (ex : maintenir une certaine rentabilité car les banques feront attention à ce point lors de la reprise).
Book of abstracts: Farmers & Advisors forum
Simon CARRAZ, Auteur ; Famara DIEDHIOU, Auteur ; Jean-Michel FLORIN, Auteur ; ET AL., Auteur | BONN (Charles-de-Gaulle-Strasse 5, 53113, ALLEMAGNE) : IFOAM - ORGANICS INTERNATIONAL | 2021Tous les trois ans, le Congrès Mondial de la Bio offre aux paysans des cinq continents l’opportunité de débattre sur ce que signifie être un agriculteur biologique, d’apprendre comment les autres agriculteurs bio travaillent et d’explorer les défis auxquels les agriculteurs bio font face ou feront face dans le futur. Lors de l’édition 2021 de ce Congrès (organisée à Rennes, du 6 au 10 septembre), les producteurs et productrices ont été invités à partager des expériences inspirantes, des exemples de leurs réussites, d’expériences positives ainsi que des bonnes pratiques. Les contributions à ce forum pouvaient s’articuler autour de quatre thèmes : 1 - L’agriculture biologique en tant que système holistique ; 2 - L’émancipation et l’autonomie des agriculteurs et des agricultrices à la ferme et sur le marché ; 3 - L'engagement des agriculteurs et des agricultrices dans les dimensions sociales de l’agriculture biologique ; 4 - Les services de conseil : comment participer au changement du modèle agricole ? Ce document compile les résumés de ces différentes contributions (près de 80 contributions, conférences et posters confondus). Ces contributions abordent diverses productions et problématiques : la diversification, les marchés, la préservation de la biodiversité, les systèmes de garantie participatifs, l’autonomie, la résilience des systèmes, le bien-être animal…
Diversification agricole : Guide juridique pour les porteurs de projets
De plus en plus d’agriculteurs développent des activités qui ne relèvent pas de la production alimentaire, mais qui prennent appui sur l’exploitation (accueil pédagogique ou social, vente de proximité, événements culturels…). Or, ces projets diversifiés, parfois à la jonction entre plusieurs droits, peinent à trouver leurs cadres. Les porteurs de projets éprouvent des difficultés à accéder aux informations juridiques adaptées, notamment auprès des structures de conseil agricole et d’accompagnement, qui ne sont pas toujours formées à ces combinaisons d’activités. Mal informés, les agriculteurs peuvent s’exposer à des situations délicates vis-à-vis de l’administration fiscale, de l’URSSAF, etc. Pour répondre à cette problématique, Réseau CIVAM a réalisé un guide d’accompagnement aux porteurs de projets, conçu comme un moyen de vulgariser et de démystifier les questions juridiques et d'apporter une vision transversale à plusieurs domaines du droit. Ce guide présente les principaux points de vigilance dans les sphères juridique, sociale, fiscale, mais aussi au regard du droit de l’urbanisme. Il a pour vocation d’aider l’agriculteur à s’approprier les éléments juridiques de son projet de diversification agricole.
Dossier : La bataille du foncier
Christian GLORIA, Auteur ; Charles BAUDART, Auteur ; Gabriel OMNÈS, Auteur
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Ce dossier aborde la question du foncier, question toujours sensible dans le monde agricole tant les parcelles qui se libèrent sont convoitées, que ce soit pour des usages agricoles ou non. Le point est fait sur le marché des terres françaises en 2019. Des conseils sont proposés pour accompagner les agriculteurs dans leur prise de décision vis-à-vis d'éventuels achats. Enfin, deux articles s'intéressent plus spécifiquement aux échanges ou aux cessions de parts sociales.
Entités et politiques publiques : Accompagner la transition agroécologique
Le secteur agricole doit s’orienter vers une transition agroécologique destinée à réduire la consommation des ressources naturelles et à s’adapter aux effets du changement climatique, tout en préservant sa compétitivité et la rentabilité des exploitations. Elle remet donc en cause le modèle agricole prévalant depuis les années 1960 dans notre pays. À l'échelle de l’Union Européenne, la politique agricole commune (PAC) prend mieux en compte l’environnement depuis 2015, sans pour autant obtenir les résultats escomptés. La nouvelle PAC, dont les principes ont été définis en juin 2021, représente une véritable occasion pour soutenir une ambition environnementale accrue sur la période 2023 - 2027. Pour cela, il faudrait se donner des moyens suffisants, définis à partir d’une évaluation précise des impacts liés à l’agriculture et d’objectifs clairs et mesurables. C’est ainsi un ensemble d’actions publiques qui doivent être mobilisées pour valoriser des pratiques plus respectueuses de l’environnement (ex : accès au foncier agricole, gestion des risques, rémunération des services environnementaux…). Ce rapport, réalisé par la Cour des comptes, détaille ces différents éléments. Il est composé de trois parties : 1 - L’application de la PAC 2015-2021 en France : des résultats environnementaux éloignés des ambitions initiales ; 2 - Mieux valoriser les pratiques agroenvironnementales dans la déclinaison nationale de la prochaine PAC ; 3 - Mobiliser tous les autres leviers pour favoriser l’évolution des systèmes agricoles et la viabilité des exploitations.
Fermes En ViE facilite le renouvellement des générations agricoles et la transition agro-écologique
BULLETIN DE L'ALLIANCE PASTORALE, Auteur
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En France, près de 200 fermes disparaissent chaque semaine. Lorsque les propriétaires d’une exploitation agricole partent à la retraite, s’ils ne trouvent pas de repreneurs, ils vendent souvent leur ferme à des voisins (agrandissement) ou à des porteurs de projets non agricoles. Pour éviter la disparition de ces fermes, la plateforme de financement participatif Fermes En ViE (FEVE) propose aux citoyens d’aider des producteurs à s’installer sur des fermes agroécologiques. L’acquisition des terres et des bâtiments est ainsi financée par une communauté d’investisseurs (citoyens) engagés. La Ferme de Magnantru est la première à avoir été financée par ce mécanisme. Cette ferme de 47 ha, basée près de Niort, repose sur un système en polyculture-élevage diversifié conduit en agriculture biologique. La ferme va être reprise par un jeune couple qui sera bientôt rejoint par un(e) maraicher(ère). Fermes En ViE travaille sur une dizaine d’autres projets de fermes agro-écologiques.
Fermes en Vie : des fermes agro-écologiques et collaboratives
Elsa EBRARD, Auteur
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Alors que la transmission des exploitations est de plus en plus compliquée, de nouvelles modalités d’accompagnement voient le jour, telles que Fermes en Vie (FEVE). Cette "société à mission" de l’Économie Sociale et Solidaire a été créée, en septembre 2020, par quatre entrepreneurs : Marc Batty (ingénieur agronome), Simon Bestel (ingénieur agronome), Astrid Tarteret (fille d’éleveur, diplômée d’une école de commerce) et Vincent Kraus (ingénieur polytechnicien). Ces associés souhaitent participer au développement de la transition agro-écologique en aidant des collectifs d’agriculteurs à s’installer sur des fermes durables et vivables, soit des fermes très diversifiées et de taille moyenne (50 à 150 ha). Pour cela, Fermes en Vie propose des solutions en matière d’accès au foncier (via une société foncière et une épargne solidaire) et d’accompagnement. Une première expérimentation est en cours sur trois fermes pilotes. Ces dernières sont basées dans l’Allier, en Dordogne et en Haute-Garonne.
Guide de la propriété foncière agricole responsable
Fabrice RUFFIER, Auteur ; Thibaud ROCHETTE, Auteur ; Josepha ALLAIN, Auteur ; ET AL., Auteur | CREST (25 Quai André Reynier, 26 400, FRANCE) : TERRE DE LIENS | 2021L'association Terre de Liens développe des solutions visant à préserver le foncier agricole pour permettre l'installation d'activités agroécologiques. Dans ce guide, conçu comme un outil d’aide à la réflexion, les auteurs passent en revue les différentes possibilités qui s’offrent aux propriétaires privés au moment de céder ou de louer leur bien agricole, selon leur situation personnelle et familiale. Les propriétaires de biens agricoles se questionnant sur l’orientation et l’usage de leur propriété y trouveront des renseignements et des ressources pour faire leur choix, et les accompagnatrices et accompagnateurs de projets fonciers pourront y puiser des solutions et des conseils. Le guide se découpe en six parties, assorties d'une dizaine d'annexes : - Faire bon usage des terres agricoles : un enjeu clé pour nos sociétés ; - Comprendre le potentiel agricole d'un bien ; - Orienter l'avenir d'un bien agricole ; - Louer un bien agricole : comprendre le bail rural et ses différentes possibilités ; - Vendre pour favoriser des installations et l'agriculture biologique ; - S'inscrire dans un projet collectif, solidaire et écologique pour préserver et partager les terres agricoles.
Guide technique : S'installer en viticulture bio
En viticulture, le nombre de domaines à transmettre augmente chaque année. La part de repreneurs non issus du milieu agricole est, elle aussi, de plus en plus importante. Ce guide a pour vocation de regrouper les informations-clés pour accompagner les porteurs de projet en viticulture bio dans leurs démarches d'installation, notamment en Pays de la Loire.
Haute-Loire : Léguer ou donner sa ferme
Constance GARD, AuteurD’ici dix ans, la moitié des agriculteurs français arriveront à la retraite. La transmission ou la cession de leur exploitation peut prendre diverses formes. Il est notamment possible de céder sa ferme par legs ou donation à la Fondation Terre de Liens (fondation reconnue d’utilité publique). En Haute-Loire, Gilbert Conord a fait ce choix. Il arrivait à la retraite, sans succession familiale, et souhaitait éviter de participer à la spéculation foncière, tout en essayant d'aider des jeunes à s’installer en agriculture. Il a alors fait une donation à Terre de Liens pour transmettre sa ferme (la ferme Flaceleyre) et la sortir de sa « valeur argent ». Sa ferme était conduite en bio depuis de nombreuses années (Gilbert Conord avait créé, en 1980, le groupement des agriculteurs bio de Haute-Loire). Elle était autonome et alliait maraîchage et animaux. Lorsque Gilbert Conord a arrêté son activité, la Fondation et l’association Terre de Liens Auvergne ont organisé la reprise du bail de la ferme en partenariat avec d’autres acteurs locaux. Les fermiers qui ont repris cette exploitation ont ainsi continué à développer le maraîchage en traction animale sur les terrasses en bord de la Loire, avec des cultures de petits fruits et de l’élevage.
Une installation atypique à Saint-Aubin-de-Luigné
Axel DUSSER, AuteurJulian Berthelot et Marie Chazerault-Peaudeau sont deux jeunes paysans qui se sont installés, début 2021, sur un tiers-lieu, le Clos des Saulaies, dans le Maine-et-Loire. Ils y cultivent un hectare de maraîchage et élèvent des poules pondeuses. L'existence de ce tiers-lieu a été une réelle opportunité - mais aussi un coup de cœur - pour les deux agriculteurs qui recherchaient, en vain, des terres agricoles. L'association "Les Saulaisiennes", qui gère le lieu, compte aujourd'hui vingt membres : paysans, mais aussi tatoueur, pâtissières, apiculteurs, musiciens... Julian et Marie font aussi partie du groupe d'échange des porteurs de projets en maraîchage animé par le GABB Anjou : les Jeunes pousses.
