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FONCIERSynonyme(s)revenu foncier |
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Book of abstracts: Farmers & Advisors forum
Simon CARRAZ, Auteur ; Famara DIEDHIOU, Auteur ; Jean-Michel FLORIN, Auteur ; ET AL., Auteur | BONN (Charles-de-Gaulle-Strasse 5, 53113, ALLEMAGNE) : IFOAM - ORGANICS INTERNATIONAL | 2021Tous les trois ans, le Congrès Mondial de la Bio offre aux paysans des cinq continents l’opportunité de débattre sur ce que signifie être un agriculteur biologique, d’apprendre comment les autres agriculteurs bio travaillent et d’explorer les défis auxquels les agriculteurs bio font face ou feront face dans le futur. Lors de l’édition 2021 de ce Congrès (organisée à Rennes, du 6 au 10 septembre), les producteurs et productrices ont été invités à partager des expériences inspirantes, des exemples de leurs réussites, d’expériences positives ainsi que des bonnes pratiques. Les contributions à ce forum pouvaient s’articuler autour de quatre thèmes : 1 - L’agriculture biologique en tant que système holistique ; 2 - L’émancipation et l’autonomie des agriculteurs et des agricultrices à la ferme et sur le marché ; 3 - L'engagement des agriculteurs et des agricultrices dans les dimensions sociales de l’agriculture biologique ; 4 - Les services de conseil : comment participer au changement du modèle agricole ? Ce document compile les résumés de ces différentes contributions (près de 80 contributions, conférences et posters confondus). Ces contributions abordent diverses productions et problématiques : la diversification, les marchés, la préservation de la biodiversité, les systèmes de garantie participatifs, l’autonomie, la résilience des systèmes, le bien-être animal…
Diversification agricole : Guide juridique pour les porteurs de projets
De plus en plus d’agriculteurs développent des activités qui ne relèvent pas de la production alimentaire, mais qui prennent appui sur l’exploitation (accueil pédagogique ou social, vente de proximité, événements culturels…). Or, ces projets diversifiés, parfois à la jonction entre plusieurs droits, peinent à trouver leurs cadres. Les porteurs de projets éprouvent des difficultés à accéder aux informations juridiques adaptées, notamment auprès des structures de conseil agricole et d’accompagnement, qui ne sont pas toujours formées à ces combinaisons d’activités. Mal informés, les agriculteurs peuvent s’exposer à des situations délicates vis-à-vis de l’administration fiscale, de l’URSSAF, etc. Pour répondre à cette problématique, Réseau CIVAM a réalisé un guide d’accompagnement aux porteurs de projets, conçu comme un moyen de vulgariser et de démystifier les questions juridiques et d'apporter une vision transversale à plusieurs domaines du droit. Ce guide présente les principaux points de vigilance dans les sphères juridique, sociale, fiscale, mais aussi au regard du droit de l’urbanisme. Il a pour vocation d’aider l’agriculteur à s’approprier les éléments juridiques de son projet de diversification agricole.
Dossier : La bataille du foncier
Christian GLORIA, Auteur ; Charles BAUDART, Auteur ; Gabriel OMNÈS, Auteur
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Ce dossier aborde la question du foncier, question toujours sensible dans le monde agricole tant les parcelles qui se libèrent sont convoitées, que ce soit pour des usages agricoles ou non. Le point est fait sur le marché des terres françaises en 2019. Des conseils sont proposés pour accompagner les agriculteurs dans leur prise de décision vis-à-vis d'éventuels achats. Enfin, deux articles s'intéressent plus spécifiquement aux échanges ou aux cessions de parts sociales.
Entités et politiques publiques : Accompagner la transition agroécologique
Le secteur agricole doit s’orienter vers une transition agroécologique destinée à réduire la consommation des ressources naturelles et à s’adapter aux effets du changement climatique, tout en préservant sa compétitivité et la rentabilité des exploitations. Elle remet donc en cause le modèle agricole prévalant depuis les années 1960 dans notre pays. À l'échelle de l’Union Européenne, la politique agricole commune (PAC) prend mieux en compte l’environnement depuis 2015, sans pour autant obtenir les résultats escomptés. La nouvelle PAC, dont les principes ont été définis en juin 2021, représente une véritable occasion pour soutenir une ambition environnementale accrue sur la période 2023 - 2027. Pour cela, il faudrait se donner des moyens suffisants, définis à partir d’une évaluation précise des impacts liés à l’agriculture et d’objectifs clairs et mesurables. C’est ainsi un ensemble d’actions publiques qui doivent être mobilisées pour valoriser des pratiques plus respectueuses de l’environnement (ex : accès au foncier agricole, gestion des risques, rémunération des services environnementaux…). Ce rapport, réalisé par la Cour des comptes, détaille ces différents éléments. Il est composé de trois parties : 1 - L’application de la PAC 2015-2021 en France : des résultats environnementaux éloignés des ambitions initiales ; 2 - Mieux valoriser les pratiques agroenvironnementales dans la déclinaison nationale de la prochaine PAC ; 3 - Mobiliser tous les autres leviers pour favoriser l’évolution des systèmes agricoles et la viabilité des exploitations.
Fermes en Vie : des fermes agro-écologiques et collaboratives
Elsa EBRARD, Auteur
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Alors que la transmission des exploitations est de plus en plus compliquée, de nouvelles modalités d’accompagnement voient le jour, telles que Fermes en Vie (FEVE). Cette "société à mission" de l’Économie Sociale et Solidaire a été créée, en septembre 2020, par quatre entrepreneurs : Marc Batty (ingénieur agronome), Simon Bestel (ingénieur agronome), Astrid Tarteret (fille d’éleveur, diplômée d’une école de commerce) et Vincent Kraus (ingénieur polytechnicien). Ces associés souhaitent participer au développement de la transition agro-écologique en aidant des collectifs d’agriculteurs à s’installer sur des fermes durables et vivables, soit des fermes très diversifiées et de taille moyenne (50 à 150 ha). Pour cela, Fermes en Vie propose des solutions en matière d’accès au foncier (via une société foncière et une épargne solidaire) et d’accompagnement. Une première expérimentation est en cours sur trois fermes pilotes. Ces dernières sont basées dans l’Allier, en Dordogne et en Haute-Garonne.
Guide de la propriété foncière agricole responsable
Fabrice RUFFIER, Auteur ; Thibaud ROCHETTE, Auteur ; Josepha ALLAIN, Auteur ; ET AL., Auteur | CREST (25 Quai André Reynier, 26 400, FRANCE) : TERRE DE LIENS | 2021L'association Terre de Liens développe des solutions visant à préserver le foncier agricole pour permettre l'installation d'activités agroécologiques. Dans ce guide, conçu comme un outil d’aide à la réflexion, les auteurs passent en revue les différentes possibilités qui s’offrent aux propriétaires privés au moment de céder ou de louer leur bien agricole, selon leur situation personnelle et familiale. Les propriétaires de biens agricoles se questionnant sur l’orientation et l’usage de leur propriété y trouveront des renseignements et des ressources pour faire leur choix, et les accompagnatrices et accompagnateurs de projets fonciers pourront y puiser des solutions et des conseils. Le guide se découpe en six parties, assorties d'une dizaine d'annexes : - Faire bon usage des terres agricoles : un enjeu clé pour nos sociétés ; - Comprendre le potentiel agricole d'un bien ; - Orienter l'avenir d'un bien agricole ; - Louer un bien agricole : comprendre le bail rural et ses différentes possibilités ; - Vendre pour favoriser des installations et l'agriculture biologique ; - S'inscrire dans un projet collectif, solidaire et écologique pour préserver et partager les terres agricoles.
Guide technique : S'installer en viticulture bio
En viticulture, le nombre de domaines à transmettre augmente chaque année. La part de repreneurs non issus du milieu agricole est, elle aussi, de plus en plus importante. Ce guide a pour vocation de regrouper les informations-clés pour accompagner les porteurs de projet en viticulture bio dans leurs démarches d'installation, notamment en Pays de la Loire.
Haute-Loire : Léguer ou donner sa ferme
Constance GARD, AuteurD’ici dix ans, la moitié des agriculteurs français arriveront à la retraite. La transmission ou la cession de leur exploitation peut prendre diverses formes. Il est notamment possible de céder sa ferme par legs ou donation à la Fondation Terre de Liens (fondation reconnue d’utilité publique). En Haute-Loire, Gilbert Conord a fait ce choix. Il arrivait à la retraite, sans succession familiale, et souhaitait éviter de participer à la spéculation foncière, tout en essayant d'aider des jeunes à s’installer en agriculture. Il a alors fait une donation à Terre de Liens pour transmettre sa ferme (la ferme Flaceleyre) et la sortir de sa « valeur argent ». Sa ferme était conduite en bio depuis de nombreuses années (Gilbert Conord avait créé, en 1980, le groupement des agriculteurs bio de Haute-Loire). Elle était autonome et alliait maraîchage et animaux. Lorsque Gilbert Conord a arrêté son activité, la Fondation et l’association Terre de Liens Auvergne ont organisé la reprise du bail de la ferme en partenariat avec d’autres acteurs locaux. Les fermiers qui ont repris cette exploitation ont ainsi continué à développer le maraîchage en traction animale sur les terrasses en bord de la Loire, avec des cultures de petits fruits et de l’élevage.
Un parrain, une marraine, un filleul
Antoine BESNARD, Auteur
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Joseph Templier s’est installé, en 1978, sur une ferme laitière bretonne avec deux associés. Déjà soucieux de la transmission de la ferme, ils ont fait le choix de s’installer en SCOP, afin de ne pas reproduire le schéma où chaque génération doit racheter le capital de la précédente. Au bout de trois ans, ils sont tout de même passés en GAEC, avant que ce dernier n’éclate, dix ans plus tard. Joseph s’installe alors seul et il est rejoint par sa femme, Maryse, en 1989. Cette dernière développe un atelier de légumes racines. La ferme passe, petit à petit, de 19 à 40 ha. Parallèlement, la question de la transmission reste toujours dans la tête de Joseph. En 2010, le couple commence à anticiper sa fin de carrière et met en place un groupement d’employeurs afin de se décharger. En 2014, Joseph participe à une formation sur la transmission. Il en ressort avec une certitude : il veut transmettre sa ferme afin d’installer un jeune en bio et éviter qu’elle ne parte à l’agrandissement d'autres exploitations. Très vite, le couple prend conscience que, s’ils veulent transmettre pour installer, ils vont devoir accepter que le système de production change et faire des concessions financières. Ils passent alors des annonces sur les réseaux sociaux et sur le Répertoire Départ Installation. C’est ainsi que Sylvain Haurat prend connaissance de la disponibilité de la ferme. Après quelques rencontres, Joseph, Maryse et Sylvain se lancent dans un parrainage. Sylvain a ainsi pu réfléchir à son projet, tandis que Joseph et Maryse ont pu le soutenir en anticipant la mise en œuvre de certains de ses choix techniques.
Terres agricoles et relocalisation alimentaire : des formes nouvelles de propriété et d'accès au foncier
Adrien BAYSSE-LAINE, Auteur
La relocalisation des approvisionnements, l'une des tendances actuelles du système alimentaire, conduit à des questionnements inédits sur les exploitations agricoles concernées. De nouvelles modalités de mobilisation du foncier visent à développer les circuits de proximité, en favorisant l'accès à la terre et l'installation d'agriculteurs hors cadre familial. Le mouvement Terre de Liens et des collectivités territoriales inventent ainsi des modes de gestion alternatifs mais qui sont parfois critiqués, les projets étant quelquefois associés à une "agriculture administrée" et ne concernant que des surfaces limitées. Cette note présente les principaux résultats d'une thèse de géographie consacrée à ces dynamiques.
7ème édition : 2020 : Les Trophées de l'Excellence Bio : Présentation des 8 finalistes
Chaque année, l’Agence BIO et le Crédit Agricole organisent les Trophées de l’Excellence Bio. Ce concours, ouvert à tous les acteurs bio, producteurs, entreprises, distributeurs ou associations, a vocation à mettre en lumière le caractère dynamique et innovant de l’ensemble de la filière biologique. Cette année, 60 dossiers de candidature ont été reçus, parmi lesquels le jury a retenu 8 finalistes. Présentation : - Catégorie Producteurs : À l’Air Houblonné (Romain Chemin, producteur de houblon bio en Bretagne) ; Association de Promotion de l'Agroforesterie en Guadeloupe (Cédric Coutellier et son association accompagnent l’installation de nouveaux agriculteurs sur le foncier réduit de la Guadeloupe) ; Domaine Émile Grelier (En Nouvelle-Aquitaine, le mariage réussi entre viticulture et agroforesterie) ; SCI Graines équitables (En Occitanie, depuis 6 ans, 22 producteurs prônent ensemble l’agroécologie et se préparent au réchauffement climatique ) ; - Catégorie Entreprises, Associations : BioDemain (Dans les Hauts-de-France, deux étudiants achètent au prix du bio des produits issus d’exploitations en cours de conversion et comptent sur le soutien des consommateurs engagés ; Groupement Régional Alimentaire de Proximité (en Auvergne-Rhône-Alpes, ce groupement met à la disposition d’une cinquantaine de structures bio une logistique et un réseau communs ; Rutabago (Paniers de légumes bio en Ile-de-France) ; France Cake Tradition (Dans les Hauts-de-France, un pain d'épices bio et local grâce à une filière de sucre de betteraves).
Amiens : A la rencontre de « l’île aux Fruits »
Clément CARDON, Auteur
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Les résidences secondaires se sont petit à petit répandues dans les hortillonnages de la ville d’Amiens (marécages historiquement aménagés en terres maraîchères). Or, le potentiel agronomique de ces terres est toujours présent, même s’il ne reste qu’une dizaine de maraîchers. Les membres de l’association « l’Île aux Fruits » ont fait le pari de faire revivre ces hortillonnages en favorisant la nature et en produisant des aliments locaux et biologiques (production de légumes en permaculture, marché local, ferme pédagogique, food-truck, cuisine, commande de paniers de légumes en ligne…). L’association emploie cinq salariés, dont deux maraîchers à temps plein, et possède une exploitation d’un hectare sur l’île de Sainte-Aragone (comme l’accès au foncier est toujours compliqué en milieu urbain, les membres de l’association ont dû batailler pour pouvoir exploiter cet hectare). Si, au départ du projet, « l’Île aux Fruits » bénéficiait de fonds d’investissement publics, sa viabilité économique repose maintenant à moitié sur ses ventes au marché et à moitié sur ses autres services. En septembre 2020, l’association a même ouvert un incubateur de maraîchage pour accompagner quatre à six porteurs de projet par an.
Les avis du CESE : Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !
Assurer le renouvellement des générations d'agricultrices et d'agriculteurs est un défi essentiel à relever. En effet, le rythme actuel des installations en agriculture (13 000 en 2019) ne permettra même pas de compenser les cessations d’activités massives prévues dans les années à venir (un tiers des paysannes et des paysans ont plus de 55 ans) ; un quart des exploitations pourraient ainsi disparaître en 5 ans seulement. Or, pour garantir la sécurité alimentaire dans les prochaines décennies, assurer le dynamisme des zones rurales et réussir les transitions écologique, climatique, énergétique, économique et sociale qui s’imposent, la présence de très nombreux agriculteurs et salariés agricoles, répartis sur l’ensemble des territoires, est indispensable. Le renouvellement des générations, qui doit favoriser les évolutions indispensables de l’agriculture, constitue le thème "pivot" de cet avis du CESE (Conseil économique, social et environnemental). Après avoir établi un état des lieux de la situation de l’agriculture française, en particulier sous l’angle démographique, ce document analyse tant les dispositifs visant à favoriser l’installation et la transmission, que les freins constatés. Sur cette base, il formule des propositions concrètes pour faire en sorte que celles et ceux qui souhaitent exercer ces métiers y parviennent, afin d’assurer l’avenir de notre agriculture. Dans le cadre de la préparation du document, une journée d’échanges entre des candidates et candidats à l’installation, des nouvelles et nouveaux installés, ainsi que des cédantes et cédants a été organisée. Elle a regroupé une vingtaine de participants dont les expériences ont permis d’enrichir cette étude. Plusieurs témoignages de participants incarnant les problématiques abordées figurent dans des encadrés.
Densifier les campagnes urbaines ?
Fabrice BUGNOT, AuteurL’étalement urbain n’a cessé de progresser depuis le lancement, en 1969, du programme de promotion des maisons individuelles. Un demi-tour conceptuel a eu lieu dans les années 2000, avec comme ligne de mire de densifier les villes, puis le périurbain (ou campagnes urbaines). Les impératifs écologiques imposent en effet de densifier les villes, et même les campagnes, afin de limiter l’artificialisation des terres et de diminuer les émissions de gaz à effet de serre (ex : en mutualisant les équipements et en utilisant des transports en commun). Il faut également souligner que l’artificialisation des terres ne repose pas que sur l’étalement urbain, elle est aussi le fruit de déséquilibres fonciers et économiques (coût des terrains, en ville ou à la campagnes, agricoles ou à bâtir), ce qui pousse certains agriculteurs à vendre leurs terres pour compléter leurs faibles revenus. Toutefois, la densification est aussi décriée par certaines personnes : elle pourrait aggraver le clivage entre les zones urbaines et les zones agricoles. De plus, les bienfaits environnementaux de la densification sont difficiles à évaluer, car les approches actuelles permettant de les quantifier sont trop segmentées.
« Dessine-moi la transition agroécologique ! » Comment transformer l’agriculture et l’alimentation sur un territoire ?
Carine PIONETTI, Auteur ; Véronique DUBOURG, Auteur ; Rémi KUENTZ, Auteur ; ET AL., Auteur | L'ARGENTIÈRE-LA-BESSÉE (6 Rue de Portin, 05 120, FRANCE) : GRAAP | 2020
Cet ouvrage collectif est le fruit de cinq années de recherche-action sur un territoire de montagne (2015-2020), conduite par le GRAAP (Groupe de Recherche-Action sur l’Agroécologie Paysanne). Il a été conçu et écrit collectivement, illustré par Virginie Grimm, et raconte les débuts de la transition agricole et alimentaire dans les Hautes-Alpes. Une transition portée par des actrices et des acteurs du terrain. En 5 ans, le paysage agricole et alimentaire du territoire des Hautes-Alpes s’est considérablement modifié, avec l’essor de l’agriculture biologique, le déploiement de structures collectives valorisant l’équité et la transparence comme Echanges paysans ou Biolait, l’expérience de cantines exemplaires en matière de transition... L’ouvrage égrène récits, analyses et illustrations sur la transition agroécologique. Il pointe aussi les difficultés, l’existence de rapports de force, les transformations nécessaires. Il aborde la question de la place des femmes – et du féminin – dans cette transition. La première partie décrit l’expérience de recherche-action : la démarche, les outils et ressources mobilisés, les actions menées tant sur le plan recherche que sur le terrain. La deuxième partie s’intéresse aux processus de transition vus « de l’intérieur », à partir de 10 fiches-récits sur des fermes pionnières en agroécologie, des fromageries, des structures innovantes en matière de circuits courts. La troisième partie décrypte le modèle agricole et alimentaire dominant qui se maintient, malgré d’importantes fragilités, et qui constitue un frein à la transition agroécologique. L’ouvrage se termine par des réflexions plus globales sur des leviers de transition : structuration en réseaux, rôle majeur des femmes dans la transition, rôle attendu des institutions, notions de seuil critique et de transversalité.
