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FONCIERSynonyme(s)revenu foncier |
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Guide technique : S'installer en viticulture bio
En viticulture, le nombre de domaines à transmettre augmente chaque année. La part de repreneurs non issus du milieu agricole est, elle aussi, de plus en plus importante. Ce guide a pour vocation de regrouper les informations-clés pour accompagner les porteurs de projet en viticulture bio dans leurs démarches d'installation, notamment en Pays de la Loire.
Haute-Loire : Léguer ou donner sa ferme
Constance GARD, AuteurDici dix ans, la moitié des agriculteurs français arriveront à la retraite. La transmission ou la cession de leur exploitation peut prendre diverses formes. Il est notamment possible de céder sa ferme par legs ou donation à la Fondation Terre de Liens (fondation reconnue dutilité publique). En Haute-Loire, Gilbert Conord a fait ce choix. Il arrivait à la retraite, sans succession familiale, et souhaitait éviter de participer à la spéculation foncière, tout en essayant d'aider des jeunes à sinstaller en agriculture. Il a alors fait une donation à Terre de Liens pour transmettre sa ferme (la ferme Flaceleyre) et la sortir de sa « valeur argent ». Sa ferme était conduite en bio depuis de nombreuses années (Gilbert Conord avait créé, en 1980, le groupement des agriculteurs bio de Haute-Loire). Elle était autonome et alliait maraîchage et animaux. Lorsque Gilbert Conord a arrêté son activité, la Fondation et lassociation Terre de Liens Auvergne ont organisé la reprise du bail de la ferme en partenariat avec dautres acteurs locaux. Les fermiers qui ont repris cette exploitation ont ainsi continué à développer le maraîchage en traction animale sur les terrasses en bord de la Loire, avec des cultures de petits fruits et de lélevage.
Une installation atypique à Saint-Aubin-de-Luigné
Axel DUSSER, AuteurJulian Berthelot et Marie Chazerault-Peaudeau sont deux jeunes paysans qui se sont installés, début 2021, sur un tiers-lieu, le Clos des Saulaies, dans le Maine-et-Loire. Ils y cultivent un hectare de maraîchage et élèvent des poules pondeuses. L'existence de ce tiers-lieu a été une réelle opportunité - mais aussi un coup de cur - pour les deux agriculteurs qui recherchaient, en vain, des terres agricoles. L'association "Les Saulaisiennes", qui gère le lieu, compte aujourd'hui vingt membres : paysans, mais aussi tatoueur, pâtissières, apiculteurs, musiciens... Julian et Marie font aussi partie du groupe d'échange des porteurs de projets en maraîchage animé par le GABB Anjou : les Jeunes pousses.
Parcelles en fermage et agroforesterie viticole : ne plantez pas à la va-vite !
JURISVIN, AuteurL'agroforesterie se développe, y compris dans les vignobles. On parle alors d'agroforesterie viticole. Pour les viticulteurs en fermage, il convient d'être prudent et de bien connaître la réglementation avant d'entreprendre une plantation. Dans cet article, les notaires de Jurisvin présentent les modalités pour une intention de planter, par le preneur, dès la conclusion du bail ou au cours de celui-ci.
Un parrain, une marraine, un filleul
Antoine BESNARD, AuteurJoseph Templier sest installé, en 1978, sur une ferme laitière bretonne avec deux associés. Déjà soucieux de la transmission de la ferme, ils ont fait le choix de sinstaller en SCOP, afin de ne pas reproduire le schéma où chaque génération doit racheter le capital de la précédente. Au bout de trois ans, ils sont tout de même passés en GAEC, avant que ce dernier néclate, dix ans plus tard. Joseph sinstalle alors seul et il est rejoint par sa femme, Maryse, en 1989. Cette dernière développe un atelier de légumes racines. La ferme passe, petit à petit, de 19 à 40 ha. Parallèlement, la question de la transmission reste toujours dans la tête de Joseph. En 2010, le couple commence à anticiper sa fin de carrière et met en place un groupement demployeurs afin de se décharger. En 2014, Joseph participe à une formation sur la transmission. Il en ressort avec une certitude : il veut transmettre sa ferme afin dinstaller un jeune en bio et éviter quelle ne parte à lagrandissement d'autres exploitations. Très vite, le couple prend conscience que, sils veulent transmettre pour installer, ils vont devoir accepter que le système de production change et faire des concessions financières. Ils passent alors des annonces sur les réseaux sociaux et sur le Répertoire Départ Installation. Cest ainsi que Sylvain Haurat prend connaissance de la disponibilité de la ferme. Après quelques rencontres, Joseph, Maryse et Sylvain se lancent dans un parrainage. Sylvain a ainsi pu réfléchir à son projet, tandis que Joseph et Maryse ont pu le soutenir en anticipant la mise en uvre de certains de ses choix techniques.
Terres agricoles et relocalisation alimentaire : des formes nouvelles de propriété et d'accès au foncier
Adrien BAYSSE-LAINE, AuteurLa relocalisation des approvisionnements, l'une des tendances actuelles du système alimentaire, conduit à des questionnements inédits sur les exploitations agricoles concernées. De nouvelles modalités de mobilisation du foncier visent à développer les circuits de proximité, en favorisant l'accès à la terre et l'installation d'agriculteurs hors cadre familial. Le mouvement Terre de Liens et des collectivités territoriales inventent ainsi des modes de gestion alternatifs mais qui sont parfois critiqués, les projets étant quelquefois associés à une "agriculture administrée" et ne concernant que des surfaces limitées. Cette note présente les principaux résultats d'une thèse de géographie consacrée à ces dynamiques.
7ème édition : 2020 : Les Trophées de l'Excellence Bio : Présentation des 8 finalistes
Chaque année, lAgence BIO et le Crédit Agricole organisent les Trophées de lExcellence Bio. Ce concours, ouvert à tous les acteurs bio, producteurs, entreprises, distributeurs ou associations, a vocation à mettre en lumière le caractère dynamique et innovant de lensemble de la filière biologique. Cette année, 60 dossiers de candidature ont été reçus, parmi lesquels le jury a retenu 8 finalistes. Présentation : - Catégorie Producteurs : À lAir Houblonné (Romain Chemin, producteur de houblon bio en Bretagne) ; Association de Promotion de l'Agroforesterie en Guadeloupe (Cédric Coutellier et son association accompagnent linstallation de nouveaux agriculteurs sur le foncier réduit de la Guadeloupe) ; Domaine Émile Grelier (En Nouvelle-Aquitaine, le mariage réussi entre viticulture et agroforesterie) ; SCI Graines équitables (En Occitanie, depuis 6 ans, 22 producteurs prônent ensemble lagroécologie et se préparent au réchauffement climatique ) ; - Catégorie Entreprises, Associations : BioDemain (Dans les Hauts-de-France, deux étudiants achètent au prix du bio des produits issus dexploitations en cours de conversion et comptent sur le soutien des consommateurs engagés ; Groupement Régional Alimentaire de Proximité (en Auvergne-Rhône-Alpes, ce groupement met à la disposition dune cinquantaine de structures bio une logistique et un réseau communs ; Rutabago (Paniers de légumes bio en Ile-de-France) ; France Cake Tradition (Dans les Hauts-de-France, un pain d'épices bio et local grâce à une filière de sucre de betteraves).
Amiens : A la rencontre de « lîle aux Fruits »
Clément CARDON, AuteurLes résidences secondaires se sont petit à petit répandues dans les hortillonnages de la ville dAmiens (marécages historiquement aménagés en terres maraîchères). Or, le potentiel agronomique de ces terres est toujours présent, même sil ne reste quune dizaine de maraîchers. Les membres de lassociation « lÎle aux Fruits » ont fait le pari de faire revivre ces hortillonnages en favorisant la nature et en produisant des aliments locaux et biologiques (production de légumes en permaculture, marché local, ferme pédagogique, food-truck, cuisine, commande de paniers de légumes en ligne ). Lassociation emploie cinq salariés, dont deux maraîchers à temps plein, et possède une exploitation dun hectare sur lîle de Sainte-Aragone (comme laccès au foncier est toujours compliqué en milieu urbain, les membres de lassociation ont dû batailler pour pouvoir exploiter cet hectare). Si, au départ du projet, « lÎle aux Fruits » bénéficiait de fonds dinvestissement publics, sa viabilité économique repose maintenant à moitié sur ses ventes au marché et à moitié sur ses autres services. En septembre 2020, lassociation a même ouvert un incubateur de maraîchage pour accompagner quatre à six porteurs de projet par an.
Les avis du CESE : Entre transmettre et s'installer, l'avenir de l'agriculture !
Assurer le renouvellement des générations d'agricultrices et d'agriculteurs est un défi essentiel à relever. En effet, le rythme actuel des installations en agriculture (13 000 en 2019) ne permettra même pas de compenser les cessations dactivités massives prévues dans les années à venir (un tiers des paysannes et des paysans ont plus de 55 ans) ; un quart des exploitations pourraient ainsi disparaître en 5 ans seulement. Or, pour garantir la sécurité alimentaire dans les prochaines décennies, assurer le dynamisme des zones rurales et réussir les transitions écologique, climatique, énergétique, économique et sociale qui simposent, la présence de très nombreux agriculteurs et salariés agricoles, répartis sur lensemble des territoires, est indispensable. Le renouvellement des générations, qui doit favoriser les évolutions indispensables de lagriculture, constitue le thème "pivot" de cet avis du CESE (Conseil économique, social et environnemental). Après avoir établi un état des lieux de la situation de lagriculture française, en particulier sous langle démographique, ce document analyse tant les dispositifs visant à favoriser linstallation et la transmission, que les freins constatés. Sur cette base, il formule des propositions concrètes pour faire en sorte que celles et ceux qui souhaitent exercer ces métiers y parviennent, afin dassurer lavenir de notre agriculture. Dans le cadre de la préparation du document, une journée déchanges entre des candidates et candidats à linstallation, des nouvelles et nouveaux installés, ainsi que des cédantes et cédants a été organisée. Elle a regroupé une vingtaine de participants dont les expériences ont permis denrichir cette étude. Plusieurs témoignages de participants incarnant les problématiques abordées figurent dans des encadrés.
Densifier les campagnes urbaines ?
Fabrice BUGNOT, AuteurLétalement urbain na cessé de progresser depuis le lancement, en 1969, du programme de promotion des maisons individuelles. Un demi-tour conceptuel a eu lieu dans les années 2000, avec comme ligne de mire de densifier les villes, puis le périurbain (ou campagnes urbaines). Les impératifs écologiques imposent en effet de densifier les villes, et même les campagnes, afin de limiter lartificialisation des terres et de diminuer les émissions de gaz à effet de serre (ex : en mutualisant les équipements et en utilisant des transports en commun). Il faut également souligner que lartificialisation des terres ne repose pas que sur létalement urbain, elle est aussi le fruit de déséquilibres fonciers et économiques (coût des terrains, en ville ou à la campagnes, agricoles ou à bâtir), ce qui pousse certains agriculteurs à vendre leurs terres pour compléter leurs faibles revenus. Toutefois, la densification est aussi décriée par certaines personnes : elle pourrait aggraver le clivage entre les zones urbaines et les zones agricoles. De plus, les bienfaits environnementaux de la densification sont difficiles à évaluer, car les approches actuelles permettant de les quantifier sont trop segmentées.
« Dessine-moi la transition agroécologique ! » Comment transformer lagriculture et lalimentation sur un territoire ?
Carine PIONETTI, Auteur ; Véronique DUBOURG, Auteur ; Rémi KUENTZ, Auteur ; ET AL., Auteur | L'ARGENTIÈRE-LA-BESSÉE (6 Rue de Portin, 05 120, FRANCE) : GRAAP | 2020Cet ouvrage collectif est le fruit de cinq années de recherche-action sur un territoire de montagne (2015-2020), conduite par le GRAAP (Groupe de Recherche-Action sur lAgroécologie Paysanne). Il a été conçu et écrit collectivement, illustré par Virginie Grimm, et raconte les débuts de la transition agricole et alimentaire dans les Hautes-Alpes. Une transition portée par des actrices et des acteurs du terrain. En 5 ans, le paysage agricole et alimentaire du territoire des Hautes-Alpes sest considérablement modifié, avec lessor de lagriculture biologique, le déploiement de structures collectives valorisant léquité et la transparence comme Echanges paysans ou Biolait, lexpérience de cantines exemplaires en matière de transition... Louvrage égrène récits, analyses et illustrations sur la transition agroécologique. Il pointe aussi les difficultés, lexistence de rapports de force, les transformations nécessaires. Il aborde la question de la place des femmes et du féminin dans cette transition. La première partie décrit lexpérience de recherche-action : la démarche, les outils et ressources mobilisés, les actions menées tant sur le plan recherche que sur le terrain. La deuxième partie sintéresse aux processus de transition vus « de lintérieur », à partir de 10 fiches-récits sur des fermes pionnières en agroécologie, des fromageries, des structures innovantes en matière de circuits courts. La troisième partie décrypte le modèle agricole et alimentaire dominant qui se maintient, malgré dimportantes fragilités, et qui constitue un frein à la transition agroécologique. Louvrage se termine par des réflexions plus globales sur des leviers de transition : structuration en réseaux, rôle majeur des femmes dans la transition, rôle attendu des institutions, notions de seuil critique et de transversalité.
Dossier : L'accaparement des terres
Nelly PEGEAULT, Auteur ; Michel MERLET, Auteur ; Quentin MATHIEU, Auteur ; ET AL., AuteurCe dossier apporte des éclairages sur le phénomène d'accaparement de terres agricoles à travers le monde, qui représente, selon lONG GRAIN, environ 30 millions d'ha sur les 10 dernières années. Il aborde notamment les points suivants : achat de terres, en France, par des investisseurs étrangers ; introduction de fonds d'investissement ou de sociétés de gestion d'actifs dans la propriété des entreprises et des exploitations agricoles ; appropriation de terres pour des activités d'extraction de ressources ou de plantations intensives en chassant les populations locales qui y pratiquaient lagriculture vivrière. Certaines expériences positives, à léchelle française, sont ensuite présentées : achat de terres par Terre de Liens pour linstallation paysanne en AB ; commune de Moëlan-sur-Mer (29) qui a réussi à remettre en culture 120 ha de terres inoccupées.
Dossier : Des communes pour l'agriculture paysanne
Louise CALAIS, Auteur ; Sophie CHAPELLE, Auteur ; Denise RASSE, Auteur ; ET AL., AuteurLes communes et les collectivités territoriales peuvent jouer un rôle important dans le maintien dune agriculture locale et respectueuse de lenvironnement. Ce dossier décrit plusieurs initiatives mises en place. Certaines communes ont, par exemple, fait le choix dapprovisionner leurs cantines scolaires en produits locaux et bio, comme la commune de Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes) qui emploie un agriculteur bio, ou encore Lons-le-Saunier qui a mis en place des partenariats avec des agriculteurs bio locaux. Dautres communes aident de différentes manières des porteurs de projets agricoles : la commune de Quézac (Cantal) a installé trois fermes maraîchères sur ses terrains communaux, et une communauté de communes de lOrne a financé lachat dune serre nécessaire à linstallation dun maraîcher bio. Dans les Alpes-Maritimes, à 20 km de Nice, la commune de Saint-Jeannet a mené une politique de reconquête des terres agricoles avec laide de différents acteurs du territoire. Ceci lui a permis de reclasser 500 ha en zone agricole ou naturelle, et de créer une Zone agricole protégée. Dans le Pas-de-Calais, la commune de Loos-en-Gohelle a fait le choix de mettre des terres à disposition dagriculteurs à condition quils les cultivent en bio et quils convertissent en bio au moins la même surface sur leurs propres fermes. En Haute-Savoie, la commune de Massongy a créé une couveuse dactivités agricoles. Dans le Berry, des agriculteurs et des communes se sont organisés en coopérative pour valoriser les haies en plaquettes de chauffage. Dans les Hautes-Alpes, des éleveurs ont pu, avec le soutien des collectivités locales, ré-ouvrir et gérer eux-mêmes un abattoir de proximité qui était en faillite. Enfin, le kit de mobilisation « Décidons de notre alimentation ! » est présenté. Il a été créé par les Ami.e.s de la Confédération Paysanne pour interpeler les candidats aux élections municipales.
Le dossier : L'émergence d'un réseau européen pour l'accès à la terre
Véronique RIOUFOL, Auteur ; Noémie GIRARD, AuteurLa problématique de l'accès au foncier pour les porteurs de projets en agriculture est le principal obstacle à l'installation, en France comme ailleurs en Europe. En 2012, l'association Terre de Liens conviait diverses organisations européennes à des journées d'échanges et de réflexions sur le sujet, donnant ainsi naissance au réseau européen "Access to Land". Ensemble, ces partenaires agissent pour trouver des solutions à la fois concrètes et politiques, et ce, malgré les spécificités propres à chacun. Ce dossier se conclut par des interviews des associations Terre-en-vue, en Belgique, et Eco Ruralis, en Roumanie.
Dossier : Et si lalimentation de votre territoire devenait locale et durable ?
Hélène CLERC, AuteurLancé à lautomne 2019, loutil web PARCEL (Pour une Alimentation Résiliente Citoyenne Et Locale) permet de découvrir, de façon simple, ludique et gratuite, lempreinte spatiale, sociale et environnementale de lalimentation en fonction des modes de production et de consommation dans un territoire donné. Développé par Terre de Liens, la FNAB et le BASIC, PARCEL invite les citoyens et les élus à se saisir des enjeux actuels de lalimentation en leur proposant de jouer sur trois des principaux leviers de durabilité de lalimentation : la reterritorialisation des filières alimentaires, les modes de production agricole et la composition des régimes alimentaires. Larticle décrit les principes généraux de loutil PARCEL. Il explique que lutilisateur a la possibilité de choisir et de paramétrer 5 variables : un territoire, une population, un pourcentage de relocalisation dalimentation souhaité, un régime alimentaire plus ou moins riche en produits animaux et, enfin, la part de produits bio dans lalimentation. Ces 5 variables caractérisent la consommation alimentaire dont il souhaite connaître les impacts. PARCEL calcule alors 3 résultats : les surfaces agricoles nécessaires ; et, sur ces hectares relocalisés, les emplois agricoles que cela représenterait, ainsi que les impacts écologiques sur ces surfaces. Larticle présente un exemple territorialisé dutilisation de PARCEL : la commune de Crugny dans la Marne. PARCEL a aussi été conçu pour raisonner à des larges échelles. Il est aussi possible de faire tourner loutil sur le territoire de la France métropolitaine. Loutil est accessible à ladresse : https://parcel-app.org/.