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PROJET TERRITORIAL |
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AB et Développement local : conduire un projet de territoire : Un ensemble de fiches pour l'animateur et le formateur
Dans une perspective de développement local, l’agriculture biologique (AB) est de plus en plus envisagée comme une réponse à des enjeux collectifs, environnementaux, économiques et sociaux. Cela a été l’objet du projet « Agriculture biologique et développement local » (ABILE), financé par l’appel à projets « CASDAR Innovation et partenariat » (2013-2017) du Ministère de l’agriculture, et du projet EMOTIONS « Agriculture biologique, alimentation et équité sociale », financé par la Fondation de France et la Fondation Daniel et Nina Carasso. Dans ces projets une analyse approfondie de six initiatives territoriales a été réalisée en appuyant le travail à la fois sur une activité de recherche mais surtout beaucoup sur le savoir-faire d’animatrices et d’animateurs de développement local. Cette étude montre la diversité et la complexité de ces dynamiques locales, tant du point de vue des objectifs de ces projets que de celui des acteurs impliqués, du degré d’investissement des agriculteurs, des innovations techniques et organisationnelles dont ils sont porteurs, des politiques agricoles mobilisées, de leurs formes de gouvernance et de leurs trajectoires. Ces projets ont été l’occasion de formaliser les savoir-faire des animatrices et des animateurs de projets de développement locaux de l’agriculture biologique, sous différentes fiches. Celles-ci montrent l’importance de bien connaître les différents sujets abordés, dans le cadre d’un projet de développement local de l’AB, et proposent des points de vigilance et des conseils pour y arriver. Chacune des fiches peut être lue individuellement mais l’ensemble constitue un dossier utile pour un animateur de projet de développement territorial de l’AB ou un formateur.
L'action citoyenne, accélératrice de transitions vers des modes de vie plus durables
Karine LANCEMENT, Auteur ; Stéphane LÉVÊQUE, Auteur ; Dominique BOURG, Auteur ; ET AL., Auteur | PARIS (Hôtel de Roquelaure, 246 Boulevard Saint-Germain, 75 007, FRANCE) : MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE | 2019Le programme de recherche sur les modes de vie durables "Movida" a souligné l’apport des démarches ascendantes – à l’initiative des citoyens – dans l’évolution des modes de vie. A la suite de ce programme, le service de la recherche du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire (MTES) a confié au Cerema une étude exploratoire « Deqlic : définir et questionner les initiatives citoyennes ». A partir d'un panorama des initiatives citoyennes de transition qui se développent de façon accélérée en France depuis quelques années, l'objet est d'interroger les origines et les facteurs d'émergence de ces initiatives, leurs grandes caractéristiques, leur parcours, mais aussi les facteurs de réussite, les besoins et difficultés rencontrées par les porteurs de projets citoyens, et les relations entretenues (ou non) avec les acteurs publics. Ce document rend compte des éléments produits au cours de ce travail exploratoire. En premier lieu, la définition et la caractérisation des initiatives citoyennes permettent de préciser le périmètre de l’étude et d’en identifier l’objet. La deuxième partie analyse l'apport des initiatives citoyennes dans une logique de transition, puis la troisième décrit leur rapport avec les institutions et les besoins exprimés par les porteurs d'initiatives. Enfin, des propositions sont faites sur le changement de posture nécessaire au développement des initiatives citoyennes pour accélérer les transitions, et sur les suites à donner à Deqlic, ainsi que sur les pistes de recherche à approfondir.
Agriculture biologique et changement climatique
L’agriculture est à la fois responsable d’une partie des émissions de gaz à effet de serre (GES) et victime des changements et aléas climatiques. L’agriculture et l’alimentation bio ont un rôle à jouer pour atténuer les émissions de GES à l’échelle nationale et dans les territoires. Après avoir rappelé que l’évolution des pratiques agricoles et de nos habitudes alimentaires est nécessaire pour lutter contre le changement climatique, cette brochure explique, point par point, en quoi l’agriculture biologique est un mode de production moins émetteur de GES (protoxyde d’azote, méthane, dioxyde de carbone) et plus résilient face au changement climatique (conservation de la matière organique et de l’eau dans les sols, diversification des cultures, autonomie…). Ce document indique également comment les collectivités locales peuvent agir dans le domaine agricole pour limiter les émissions de GES et offrir à leur population une alimentation locale. Pour cela, elle identifie plusieurs outils, présente des projets déjà en cours en France et en Europe, et rapporte des témoignages d’acteurs (deux d’agriculteurs bio et un d’une porte-parole du réseau Action Climat). Enfin, ce document détaille quatre exemples concrets d’initiatives territoriales mises en place par des collectivités et qui s’appuient principalement sur un outil : les Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET).
L'approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique
Depuis les années 1960, on constate une évolution importante du paysage en France : 500 000 km de haies ont disparu en 30 ans, et la taille des parcelles a été multipliée par 2 en une quinzaine d’années. Cette situation s’accompagne d’une érosion des indicateurs écologiques. Or, les terres cultivées et la forêt occupent les quatre cinquièmes du territoire français (50 % pour l’agriculture et 30 % pour la forêt). Aujourd’hui, la société attend beaucoup de ses agriculteurs et de ses forestiers en termes d’environnement et de cadre de vie. Avec la loi Paysage de 1993, la politique paysagère quitte l’exclusivité des paysages d’exception (les sites classés) pour s’intéresser aux paysages du quotidien. La Loi d’avenir pour l’agriculture et la forêt de 2014 affirme le double défi économique et environnemental de l’agro-écologie et marque une nouvelle étape dont les conséquences paysagères sont potentiellement majeures. Après avoir défini les démarches agro-écologique et paysagère et analysé leurs liens de synergie et de complémentarité, ce rapport met en évidence le lien indissociable entre ces deux démarches et montre l’évolution de la prise en compte du paysage dans les politiques agricole et forestière et les outils de politique publique concernés. La question paysagère agricole et forestière devient un enjeu important dans le contexte de la redéfinition en cours de la politique agricole commune (PAC) post 2020 et des services que l’agriculture et la forêt pourraient apporter. Le rapport propose des pistes pour améliorer les outils de politiques publiques en mettant en avant l’approche paysagère comme facilitatrice de cette transition agroécologique.
Les avis du CESE : Pour une alimentation durable ancrée dans les territoires
Les effets de la récente crise sanitaire (nombre croissant de personnes en situation précaire, fragilités de certains modèles de production et circuits de distribution…) ont contribué à refaire de l’alimentation un enjeu de société majeur. Le système alimentaire mondialisé construit au XXème siècle, du fait de ses impacts sur le climat, la santé et les ressources naturelles, n’est pas durable et doit être repensé en privilégiant une approche territoriale systémique. Les initiatives autour des circuits courts, des circuits de proximité et des Projets alimentaires territoriaux (PAT) se multiplient et amorcent une transition vers des modèles plus résilients. Cependant, elles restent encore éparpillées. Les politiques publiques, trop cloisonnées, se confrontent aux stratégies économiques de segmentation commerciale, avec le risque de renforcer les ségrégations sociales. La transition alimentaire suppose une large accessibilité des régimes alimentaires durables, en permettant aux citoyennes et aux citoyens d’être acteurs de ce changement. C’est pourquoi, dans ce rapport, le Conseil économique social et environnemental (CESE) apporte son avis et formule des préconisations afin de permettre l’accès de toutes et tous à une alimentation durable, de qualité, saine, équilibrée et ancrée dans les territoires. Il commence par détailler les différents enjeux. Il identifie ensuite les différents obstacles à une plus grande autonomie des territoires, avant d’expliquer la nécessité d’une approche systémique et d’effectuer des préconisations.
Le bien-être territorial en France : de la mesure à l'action, pour une société plus durable : Actes du colloque du 20 février 2015
Bénédicte PACHOD, Auteur ; Eloi LAURENT, Auteur ; Pierre-Jean LORENS, Auteur ; ET AL., Auteur
Dans la dynamique de forte mobilisation pour la transition écologique vers un développement durable, les territoires jouent un rôle essentiel et sont déjà à l'œuvre, notamment à travers les projets territoriaux de développement durable ou agendas 21. Ces derniers disposent aujourd'hui d'une voie de progrès, en intégrant davantage les nouveaux indicateurs de bien-être, alliés à la mobilisation citoyenne. Le premier colloque scientifique "Bien-être territorial : de la mesure à l'action, pour une société plus durable" a ainsi conduit les participants au cœur de la dynamique d'élaboration de nouveaux indicateurs de richesse et de soutenabilité à l'échelle territoriale. Ce colloque, organisé le 20 février 2015, par le CGDD (Commissariat général au développement durable) et l'OFCE (Observatoire français des conjonctures économiques), a porté une ambition double : présenter les derniers travaux de recherche menés par les institutions internationales, nationales et territoriales sur le bien-être territorial en France, ainsi que progresser dans la mise en œuvre effective de ces nouvelles façons de voir le monde territorial en reliant indicateurs et politiques publiques au moyen d'un forum au service d'un changement de modèle plus durable. Ces Actes rassemblent les enseignements et expériences de chercheurs, territoires et institutions considérant les indicateurs de bien-être et de soutenabilité à la fois comme des outils d'aide à la décision et de mobilisation des acteurs. Les travaux seront poursuivis et présentés lors de futurs colloques.
Coexistence et confrontation des modèles agricoles et alimentaires : Un nouveau paradigme du développement territorial ?
Pierre GASSELIN, Auteur ; Sylvie LARDON, Auteur ; Claire CERDAN, Auteur ; ET AL., Auteur | VERSAILLES CEDEX (RD 10, 78 026, FRANCE) : ÉDITIONS QUAE | 2021
De nouveaux modèles agricoles et alimentaires se déploient dans les territoires en réponse aux critiques des formes anciennes et pour faire face à de nouveaux enjeux. Ils incarnent des archétypes de la diversité observée, des projets d’acteurs ou bien de nouvelles normes. Dans cet ouvrage, les auteurs analysent des situations de coexistence et de confrontation de modèles agricoles et alimentaires selon quatre dimensions majeures du développement territorial : la tension entre spécialisation et diversification, l’innovation, l’adaptation et la transition alimentaire. Une série de travaux conceptuels et d’études de cas, en France et de par le monde, permettent de comprendre les interactions entre ces modèles (confrontation, complémentarité, coévolution, hybridation, etc.), au-delà de la caractérisation de leur diversité et de l’évaluation de leurs performances relatives. La coexistence et la confrontation de ces modèles renforcent leur capacité de changement radical. L’ouvrage souligne les questions originales du cadre d’analyse, ses défis méthodologiques et les conséquences attendues pour l’accompagnement du développement agricole et alimentaire dans les territoires ruraux et urbains. Il est destiné aux chercheurs, enseignants, étudiants et professionnels intéressés par le développement territorial.
Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS) : du PLUI au projet bio territorial
EAU, BIO & TERRITOIRES, AuteurDans le département du Nord, à 70 km au sud-est de la métropole lilloise, l’impulsion d'un élu et de son équipe a permis à une communauté de communes rurale de se mobiliser en faveur de l’environnement en collaboration avec le monde agricole. En 2015, une démarche de concertation exemplaire a réuni de nombreux acteurs du territoire pour évaluer l’intérêt de développer l’agriculture biologique en Pays Solesmois. Cette démarche a abouti au programme Agribio, lancé en 2016. Ce programme, mené en parallèle d’un projet intercommunal d’entretien écologique des espaces verts, favorise une concertation multi-partenariale qui rassemble les autorités locales, les groupes d’agriculteurs fédérés dans diverses associations, les organismes responsables de la gestion de l’eau, mais aussi les instituts de formation comme la Maison Familiale Rurale de Haussy. La dynamique fait naître des collaborations nouvelles – avec Terre de Liens pour la veille sur le foncier agricole, par exemple - et des projets innovants – une étude de faisabilité pour la construction d’un moulin à céréales est en cours de réalisation. L'article développe l'historique et le développement de ce projet, présente les actions en cours et met en exergue les difficultés rencontrées, les facteurs de réussite et les perspectives du projet.
Des crédits carbone pour des haies gérées durablement
Christophe LESCHIERA, Auteur
- Photocopies possible
Les haies bocagères offrent de nombreux services environnementaux dont le stockage de carbone. Avec le projet Carbocage, les Chambres d’Agriculture des Pays de la Loire et de Bretagne souhaitent valoriser les gestions durables des haies bocagères qui séquestrent du carbone sur le long terme. L’objectif est de développer des marchés locaux de carbone en permettant à des acteurs, émetteurs de gaz à effet de serre (collectivités, entreprises) et volontaires, de compenser leurs impacts environnementaux en participant au financement du carbone stocké par les haies. Selon l’Inra, un kilomètre de haie stocke entre 3 à 5 t/an de carbone. Il faut par contre que les acteurs s’engagent au moins sur 15 ans, temps nécessaire à une bonne gestion des haies. Des enquêtes qualitatives ont été menées sur plusieurs territoires ruraux. Les agriculteurs souhaiteraient vendre ce service à 50 €/t mais les marchés internationaux s’échelonnent entre 1 et 30 €/t. Les collectivités territoriales se déclarent intéressées mais les entreprises sont plus frileuses (seules de petites et moyennes entreprises sont intéressées).
Développement économique territorial : Comment les collectivités locales peuvent-elles favoriser des filières agricoles durables ?
FNAB, Auteur ; EAU & BIO, Auteur ; BIO EN HAUTS-DE-FRANCE, Auteur | PARIS (40 Rue de Malte, 75 011, FRANCE) : FNAB (Fédération Nationale d'Agriculture Biologique) | 2018Pour accompagner la transition agricole et alimentaire de leurs territoires, de nombreuses collectivités locales cherchent aujourd’hui à dépasser l’appui aux circuits de proximité pour coopérer, dans le cadre de démarches de développement économique, avec les acteurs des "filières longues". Dès lors, les questions sont nombreuses : Comment mobiliser des acteurs économiques positionnés sur les marchés internationaux ? Comment accompagner l’entreprenariat agricole individuel ou collectif ? Comment créer davantage de coopérations entre les acteurs économiques et les acteurs publics locaux ? Ce guide rassemble témoignages d’acteurs, retours d’expériences et recommandations pour mieux comprendre et agir. Il est issu des travaux menés dans le cadre du réseau national des sites pilotes Eau&Bio, coordonnés par la FNAB et Bio en Hauts-de-France.
Développer l'agriculture biologique par des démarches territoriales
Yoan MICHAUD, Auteur
- Photocopies possible
Dans ce dossier, sont examinées les conditions de réussite et les limites des dynamiques territoriales de protection de l'eau par le développement de l'agriculture biologique en Lorraine. Point en trois parties : - Concilier production agricole et protection de l'eau ; l'agriculture biologique est une des solutions les plus efficaces pour reconquérir et préserver la qualité de l'eau, notamment concernant les nitrates ; - Analyse comparative des dynamiques locales dans les sites Eau et Bio ; - Les actions "Eau et Bio" du CGA de Lorraine.
Dossier : Construire de nouvelles relations entre agriculture et intercommunalités
Fabrice BUGNOT, Auteur ; Jade LEMAIRE, AuteurLes compétences et l’implication des intercommunalités dans les questions agricoles se sont développées, notamment en lien avec les réformes territoriales, la loi Egalim ou les attentes de la société civile. Ainsi, ces acteurs (communautés de communes, agglomérations ou métropoles) ont à s’emparer de ce « nouveau sujet » via divers angles : filière, type de production, foncier, transmission-installation, création d’activité, stratégies alimentaires territorialisées, eau, destination des sols, biodiversité, conflits d’usage…Travailler sur ces questions agricoles implique de nouvelles collaborations entre intercommunalités et acteurs du monde agricole. Ces collaborations, pour réussir, demandent du temps, un apprentissage des points de vue et des besoins de chacun, association entre politiques et professionnels, ou encore une animation importante, appuyée par des outils et des méthodes adaptés. C’est ce qu’illustrent les diverses expériences de projets de territoire autour de l’agriculture présentées ici, issues de la région Auvergne-Rhône Alpes. Ce dossier fait aussi un focus sur des outils mobilisables pour élaborer de tels projets, comme des guides méthodologiques ou l’outil gratuit en ligne Parcel, qui permet de « simuler la relocalisation de l’alimentation d’un territoire donné et d’estimer combien de personnes une parcelle peut nourrir ».
Dossier : Rencontre annuelle 2015 des Acteurs du Pastoralisme dans le Massif des Bauges : Pastoralismes des Pays de Savoie au cœur du Parc Naturel Régional du Massif des Bauges « Une voie vers l'agro-écologie »
Albert TOURT, Auteur ; Jean-Paul AMOUDRY, Auteur ; ASSOCIATION DES AGRICULTEURS DU PARC DES BAUGES, Auteur ; ET AL., AuteurLes 16, 17 et 18 septembre 2015, se sont déroulées les Rencontres de l'Association Française de Pastoralisme (AFP), au cœur du Massif des Bauges, en Savoie. Après un extrait des mots d'accueil des Présidents des Sociétés d’Économies Alpestres de Savoie et de Haute-Savoie, intitulé « Les valeurs portées par les territoires pastoraux savoyards », certains des articles présentés à l'occasion de ces journées sont rapportés dans ce dossier : - le Parc Naturel Régional du Massif des Bauges : un projet de territoire pour une dynamique agro-pastorale ; - les activités pastorales en Pays de Savoie et en Bauges : quelques enseignements de l'enquête pastorale 2012-2014 ; - l'AFP à la rencontre des Pays de Savoie et du Massif des Bauges ; - les dispositifs agro-environnementaux et leur articulation : leur mise en œuvre dans le Massif des Bauges et les Pays de Savoie ; - l'alpage du Semnoz : une illustration des liens entre Territoires, Produits et Publics ; - l'alpage d'Allant à Jarsy : la reconquête pastorale d'un alpage au cœur des Bauges.
Dossier : Le Réseau RADiS : pour des filières bio et solidaires à l'échelle des territoires !
Sylvie LA SPINA, Auteur ; Dominique PARIZEL, Auteur
- Photocopies possible
En Wallonie, Nature & Progrès s'est associé avec la Fondation Cyrys pour créer, dans la région de Dinant, le Réseau RADiS (Réseau Alimentaire Dinant Solidaire). Le projet a pour objectif de travailler sur 3 dimensions essentielles pour faire évoluer les systèmes alimentaires : la relocalisation de l'alimentation, le développement de l'agriculture biologique et l'accessibilité de l'alimentation bio et locale pour tous. Les 2 partenaires se sont d'abord concentrés sur un premier territoire, celui de Dinant, et espèrent que ce premier projet inspirera toute la Wallonie. Dans ce dossier, les auteurs présentent le Réseau RADiS, ses principes et ses valeurs, ainsi que son fonctionnement.
ECLAT n°1 - Juillet 2019
Jean-Luc BROCA, Auteur ; Étienne GAUTRONNEAU, Auteur ; Fabrice BOUIN, Auteur ; ET AL., AuteurEn 2018, le projet ECLAT (Expérimenter avec des Collectifs Locaux une Agroécologie Territoriale) a été lauréat de l’appel à projet « Mobilisation collective pour le Développement Rural » du Réseau Rural Français. Son plan d’action s’articule sur trois ans et a démarré en janvier 2019. Durant le premier trimestre, cinq sites pilotes ont été retenus pour leur capacité à mobiliser des acteurs diversifiés et à avoir un projet agroécologique sur un territoire. Le 13 juin, ces sites pilotes ont été conviés à un premier séminaire afin d’échanger sur leurs projets. Ce dossier décrit ces différents sites pilotes et effectue un focus sur une méthode de concertation territoriale nommée « le carrefour de la multifonctionnalité ». Il faut souligner que les sites pilotes choisis ont des problématiques variées. Le GDA de la Thiérache sur la « Mobilisation territoriale pour une transition agroécologique partagée » est basé dans les Ardennes. Il expérimentera la création d’une instance de concertation territoriale multi-acteurs pour les enjeux liés à l’eau, la biodiversité et l’agriculture. Celui de l'ADAR Civam, sur « PECAB : un projet agroenvironnemental concerté » (dans l’Indre) testera une mise en œuvre collective de mesures en lien avec les agriculteurs, les collectivités et les citoyens. Le site pilote ADDEAR de la Loire « Réseau territorial de semences paysannes » (dans la Loire) souhaite expérimenter plusieurs points dont la gestion collective des semences. Celui de la CUMA Lot Environnement « Agriculture rémunératrice à haute valeur environnementale » (dans le Lot) recherche des manières d’interagir avec les consommateurs afin que les changements de pratiques agricoles soient reconnus et soutenus par ces derniers. Enfin, le site pilote GRAPEA Civam « Autonomie alimentaire territoriale par les systèmes autonomes et économes » (basé en Vendée) va concevoir, gérer et évaluer une politique permettant de renforcer l’autonomie alimentaire du territoire.
