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Le bio en baisse : Simple ralentissement ou véritable décrochage ?
En France, alors que le marché bio connaît, depuis 2021, une baisse de son chiffre d’affaires, Terra Nova a cherché à comprendre quelles étaient les causes de cette baisse de la consommation. Dans le même temps, l’offre bio a continué à se développer. Dans ce rapport, Terra Nova formule des propositions pour faire connaître et reconnaître la bio, améliorer la structuration de la filière, assurer des revenus aux producteurs, poursuivre la démocratisation de sa consommation. L'objectif poursuivi est de faire en sorte que ce ralentissement de la consommation ne vienne pas compromettre les efforts engagés pour accélérer la transition écologique de l'agriculture.
Connaître les aides accessibles aux bio
La FNAB met à disposition des fiches pédagogiques, rendant accessibles, à toutes et à tous, les aides pouvant intéresser les producteurs bio. Ces fiches ont été révisées pour être adaptées à la nouvelle PAC (2023-2027). Elles s’adressent, en premier lieu, aux conseillers et animateurs qui accompagnent les agriculteurs bio dans leurs demandes d’aides. Elles portent sur : - Les aides du 1er pilier (conditionnalité des aides ; droits à paiement de base ; éco-régime ; aide redistributive ; aide complémentaire au revenu pour les agriculteurs ; aides couplées animales et végétales) ; - Les aides du second pilier (aides à la conversion à l'AB) ; - Les dispositifs fiscaux (crédits d'impôts).
Décret n°2023-168 du 8 mars 2023 relatif à la mise en œuvre du programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal dit « écorégime », aux aides couplées au revenu dans le domaine végétal et modifiant le code rural et de la pêche maritime
Ce décret, paru au Journal Officiel de la République Française le 9 mars 2023, est relatif à la mise en œuvre du programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal, dit « écorégime », aux aidées couplées au revenu dans le domaine végétal et modifiant le code rural et de la pêche maritime. Dans le cadre des écorégimes, l’aide peut être accordée au titre de trois voies d’accès : – la voie "pratiques de gestion agro-écologique des surfaces agricoles" ; – la voie "certification environnementale" ; – la voie "éléments favorables à la biodiversité". Chaque voie d’accès comporte deux niveaux d’exigence : – un niveau de base ; – un niveau supérieur, qui correspond à des exigences plus élevées en termes de pratiques de gestion. La voie d’accès "certification environnementale" comporte un niveau d’exigence supplémentaire, réservé aux exploitants qui appliquent le cahier des charges de l’agriculture biologique sur l’ensemble des surfaces admissibles de leur exploitation, sous réserve qu’ils ne soient pas engagés, pour l’intégralité de leurs surfaces, dans un dispositif d’aide à l’agriculture biologique financé par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER).
Décret n°2023-246 du 3 avril 2023 relatif aux mesures agroenvironnementales et climatiques et aux aides en faveur de l'agriculture biologique
Ce décret, paru au Journal Officiel de la République Française le 4 avril 2023, fixe les modalités de mise en œuvre des mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) et des aides en faveur de l'agriculture biologique de la politique agricole commune (PAC) 2023-2027.
Dossier : Nouvelle PAC et aides à la bio en 2023
Hélène CLERC, Auteur ; Léo TYBURCE, Auteur
La nouvelle PAC, entrée en vigueur au 1er janvier 2023, intègre des mesures en faveur de la bio, d’autres mobilisables par les agriculteurs en AB ou encore des mesures qui peuvent impacter ces derniers. Ce dossier reprend les points-clés à retenir avec, pour les aides du Second Pilier, leur déclinaison en région Grand-Est. Pour exemples, au titre de la conditionnalité des aides, sur le volet « Bonnes Conditions Agronomiques et Environnementales (BCAE) », on peut noter certaines nouveautés : la disparition de l’octroi automatique du « Paiement vert » aux bio, sans vérification du maintien des prairies permanentes ; l’interdiction à venir, dès 2024, de la destruction de zones humides et de tourbières ; ou encore l’obligation, dorénavant valable aussi pour les bio, du maintien de surfaces agricoles non productives, et notamment la nécessité de consacrer une part des terres arables à des éléments favorables à la biodiversité. L’éco-régime, nouvelle aide découplée du 1er pilier, facultative, prévoit une aide plus élevée de 30 €/ha en AB par rapport au label HVE. Au titre du second pilier, il y a peu de changements pour l’aide à la conversion bio (CAB), mais avec des déclinaisons selon les régions, notamment en termes de plafonnement. D’autres aides pouvant impacter les bio, ou des éléments sur l’articulation entre aides (cumul d’aides...) sont aussi présentés.
Fermes en mode collectif
Aurélie SÉCHERET, AuteurDans un contexte où le renouvellement des générations agricoles est un enjeu critique pour l'avenir de l'agriculture en France, des modèles alternatifs viennent redessiner le rapport à la terre, au travail et au territoire : les fermes collectives, sous un statut de GAEC ou de Scop. Cet article présente deux fermes collectives : 1 - La Ferme des Volonteux, créée en 2011 sur 25 ha, près de Valence (26), compte 10 associés, aidés de 15 salariés. Ses activités (en bio) sont très diversifiées : maraîchage, arboriculture, élevage et boulangerie, avec un magasin-épicerie à la ferme, de la livraison en circuit court, de l'accueil (conférences, formations, jardin pédagogique) et deux boutiques (friperie et naturopathie). 2 - Le GAEC Radis et Compagnie, à Montflours (53), compte 5 associés et 3 salariés. On y produit : des céréales qui sont ensuite transformées en farines, en pains et en galettes de sarrasin ; une quarantaine de légumes ; du lait et une grande sélection de produits laitiers ; de la viande bovine. Les produits, commercialisés en Amap, nourrissent 200 familles. Les installations collectives présentent de nombreux avantages : elles favorisent l'emploi, les productions diversifiées et complémentaires, la biodiversité et l'autonomie alimentaire locale. Parmi les structures accompagnant les installations collectives, figure le réseau Fermes partagées, en Auvergne-Rhône-Alpes, qui milite pour diffuser et faire reconnaître le modèle coopératif (les Scop) par les instances agricoles, notamment pour permettre l'accès aux subventions et aux aides à l'agriculture. Céline Riolo, co-directrice du réseau Fermes Partagées, décrit les avantages et les inconvénients de ce statut. Un encart est consacré à la communauté Longo Maï, précurseuse des fermes collectives et présente, depuis les années 70, en France et en Europe.
La haie, levier de la planification écologique : Rapport du CGAAER n° 22114
En France métropolitaine, la surface en haies et en alignements d'arbres est en constante diminution, en dépit des programmes de plantations (perte estimée à 23 500 km/an entre la période 2017 et 2021). Face à des aléas climatiques de plus en plus intenses et fréquents, les haies et les arbres représentent une vraie solution, grâce aux nombreux services qu’ils rendent à l’agriculture et au territoire : effet brise-vent, ombrage pour les animaux, rétention des sols, enrichissement des sols, préservation de la biodiversité, lutte biologique, pollinisation, stockage de carbone... Ce rapport du CGAAER formule des recommandations pour renforcer la gestion durable du linéaire de haies et mieux l'inscrire dans les stratégies de développement rural.
Livre blanc : Le renouvellement des actifs en élevage bovin, ovin et caprin
Delphine NEUMEISTER, Auteur ; Emmanuel BEGUIN, Auteur ; Christophe PERROT, Auteur ; ET AL., Auteur | PARIS CEDEX 12 (149, Rue de Bercy, 75 595, FRANCE) : CONFÉDÉRATION NATIONALE DE L'ÉLEVAGE | 2023Depuis de nombreuses années, la population d’éleveurs de ruminants est vieillissante. Dans les 10 prochaines années, la moitié d’entre eux sera partie à la retraite. En parallèle, tous les ans, des milliers de jeunes et de moins jeunes, issus du monde agricole ou non, font le choix de l’élevage, s’installent ou deviennent salariés, mais de manière insuffisante par rapport aux besoins de la production de lait et de viande en France. Pour accompagner le renouvellement des générations d’éleveurs, et plus généralement des actifs dans les exploitations avec élevage, les professionnels du secteur appellent à la prise urgente de mesures par les décideurs politiques. Comme en 2019, ils publient un « livre blanc » où ils dressent un état des lieux de la situation. Ils identifient les différents freins à l’installation, à la transmission, ainsi qu'au développement du salariat. Pour finir, ils formulent 27 propositions concrètes pour mieux former, conseiller, suivre, inciter, encourager les futurs éleveurs et surtout maximiser leurs chances de réussir leur projet et de pérenniser leur activité.
Nouvelle-Aquitaine : Une aide exceptionnelle de 16 M€
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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En novembre 2022, à l’occasion du mois de la bio, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a voté une enveloppe exceptionnelle de 16 millions d’euros pour continuer, durant une année supplémentaire, l’aide au maintien à l’agriculture biologique. Cette aide est destinée aux fermes totalement en bio. Cofinancée par le fonds européen agricole (Feader) et le Conseil régional, elle est plafonnée à 6 000 € et elle est cumulable, sous certaines conditions, avec l’éco-régime qui entre en vigueur en 2023. Tous les acteurs de la bio saluent cette initiative, qui tombe à pic du fait de la conjoncture économique difficile et du contexte climatique. Néanmoins, sa durée limitée (un an) ne résoudra pas les problèmes de pérennité des fermes (la suppression de l’aide au maintien met en difficulté certaines exploitations biologiques, notamment les élevages). Un soutien important à la bio est, par ailleurs, indispensable pour rémunérer les nombreux services environnementaux et sociaux qu'elle prodigue. La différence de 30 € entre les éco-régimes bio et HVE n’est pas suffisante. Le renouvellement des générations en agriculture est un autre enjeu très important. Pour encourager les reprises des fermes biologiques et les conversions lors des installations agricoles, le Conseil régional a débloqué 1,65 million d’euros pour bonifier les DJA (dotations jeunes agriculteurs) des porteurs de projet s’installant en bio.
La PAC favorise-t-elle la bio ? (in Dossier PAC 2023-2027)
Costie PRUILH, Auteur ; Cyrielle DELISLE, Auteur
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Quel est l’impact de la nouvelle PAC pour les éleveurs bio ? Le montant consacré aux aides bio augmente de 36 % par rapport à la précédente enveloppe et atteint 340 millions d’euros par an, de 2023 à 2027. L’aide au maintien disparaît complètement, mais certaines régions pourraient mettre en place des dispositifs de substitution. Le montant de l’aide à la conversion (CAB) pour les cultures annuelles, les légumineuses fourragères et les mélanges avec légumineuses est réhaussé et fixé à 350 €/ha/an pendant cinq ans. La nouvelle PAC apporte une reconnaissance à la bio avec un bonus spécifique sur l’écorégime ; soit une aide de 30 €/ha en plus de l’écorégime. Le crédit d’impôt sera revalorisé à 4500 € et certains éleveurs qui bénéficiaient de l’aide au maintien pourront y prétendre. Les éleveurs bio pourront aussi bénéficier de la revalorisation du soutien aux oléoprotéagineux et aux autres légumineuses fourragères (environ 150 €/ha). La nouvelle PAC permettra d’accéder à un bonus haies (7€/ha) à condition de faire certifier la gestion durable de ces haies. Enfin, la réforme de la PAC devrait être plutôt favorable aux jeunes installés avec la mise en place d’une aide au complément de revenu des jeunes agriculteurs dans le premier pilier, quelle que soit la taille de l’exploitation. La Dotation Jeunes Agriculteurs sera maintenant gérée par les Régions, avec des différences régionales possibles.
Une paysanne investie dans les structures collectives de son territoire
Samuel RICHARD, AuteurAmélie Bador s'est installée, en 2014, en petits fruits et en PPAM bio, à Chambost-Longessaigne (69), dans les Monts du Lyonnais. Ce portrait retrace son parcours (formations, expérimentation en espace-test, installation et aides) et son investissement dans des structures collectives. Au fil des années, Amélie a augmenté les surfaces cultivées, tant et si bien que la question de l'embauche de salariés s'est imposée. Avec quatre autres fermes, elle crée un groupement d'employeurs pour embaucher deux salariés, à l'année, en CDI, ainsi que deux saisonniers. L'investissement d'Amélie dans le collectif ne s'arrête pas à l'emploi : elle gère aussi sa comptabilité avec une structure associative, pratique le troc d'heures de travail avec d'autres fermes, et a rejoint plusieurs groupes d'échanges, d'entraide, de mutualisation d'atelier de transformation, ainsi qu'un collectif facilitant l'écoulement des surplus de production. Dans cet article, Amélie partage ses astuces pour protéger les cultures de la canicule (irrigation, blanchiment des serres, voiles d'ombrage...) et contre la drosophile suzukii, ravageur des cultures fruitières (traitements préventifs, organisation de la cueillette...).
La politique d'installation des nouveaux agriculteurs et de transmission des exploitations agricoles
La Cour des comptes a été saisie, le 18 janvier 2022, par le président de la Commission des finances du Sénat, pour réaliser une enquête portant sur les politiques d’installation des agriculteurs et de transmission des exploitations agricoles. Alors que l’origine professionnelle et familiale des candidats à l’installation se diversifie, le programme d’accompagnement à l’installation et à la transmission en agriculture souffre de plusieurs lacunes : absence de dispositif consacré à l’émergence des projets, inégale représentation des différents types d’agriculture parmi les opérateurs chargés d’accompagner les agriculteurs, manque d’individualisation des plans de professionnalisation personnalisés, méconnaissance des flux de population et des causes sous-jacentes des parcours des candidats, notamment du non-recours à la dotation jeune agriculteur. Par ailleurs, l'enjeu du renouvellement des générations se couple à l'enjeu de la mutation des pratiques agricoles vers un modèle durable ; il apparaît donc nécessaire de tirer le meilleur parti des moments-clés que constituent la préparation de la transmission et les années d’installation pour accompagner les agriculteurs et accélérer la mutation de l’agriculture française vers un modèle durable. Dans ce rapport, la Cour des comptes formule quatre recommandations.
Soutien à la bio : de nouvelles annonces
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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Les Assises de l’agriculture et de l’alimentation bio, organisées par l’Agence BIO, se sont déroulées le 6 décembre 2022. A cette occasion, Marc Fesneau, le ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, a fait plusieurs annonces pour soutenir les filières biologiques, qui sont actuellement en difficulté. 750 000 € sont débloqués pour une nouvelle campagne de communication assurée par l’Agence BIO. Il a aussi été demandé aux interprofessions d’apporter leur contribution pour compléter ce financement. Ce montant s’ajoute aux deux millions d’euros accordés par l’Union Européenne pour accentuer la promotion de la bio. L’Agence BIO se voit également attribuer des moyens pour étudier la crise traversée par le secteur de l’agriculture biologique. L’étude de cette crise servira de travail préparatoire au Plan Ambition Bio 2023-2027 (retardé d’un an) et à une étude prospective sur les scénarios de consommation de produits bio à l’horizon 2040. Le Fonds Avenir Bio va voir ses critères évoluer pour financer davantage de projets de structuration de filières. Ce Fonds est également renforcé, avec 2 millions d’euros à destination de la filière porcs qui est en grande difficulté. Le crédit d’impôt est également revalorisé et passe de 3 500 à 4 500 €/ferme. Pour le secteur bio, ces mesures ne sont pas à la hauteur du plan d’urgence demandé.
TechniBio n° 105 - Spécial PAC 2023
Au sommaire de ce TechniBio - Spécial PAC 2023, réalisé par le Pôle Bio des Chambres d'agriculture des Pays de la Loire : - La PAC 2023 : Aides bio : Nouvelles demandes d'aides à la conversion à l'agriculture biologique ; Aides à la reconnaissance à l’agriculture biologique (maintien) ; Spécificités ; Les contrats d’aides à la conversion en cours (engagement 2019 à 2022) ; L’écorégime « bio » ; Autres aides ; Conditionnalité ; Les différents crédits d’impôt ; Interactions entre les différentes aides. - La télédéclaration de la PAC : Les grandes étapes ; Principaux points de vigilance.
16e Congrès d’Ifoam organics Europe à Bordeaux : Accélérer la transition vers la bio
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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Pendant deux jours, les 16 et 17 juin 2022, Bordeaux a accueilli le Congrès annuel d’Ifoam Organics Europe. Ce congrès a été co-organisé avec Interbio Nouvelle-Aquitaine. Cet évènement a été l’occasion de réaffirmer l’urgence d’accélérer la transition vers l’agriculture biologique. La bio fait, en effet, partie des solutions pour s’attaquer aux crises du climat et de la biodiversité : elle préserve le sol, l’eau, l’environnement et la santé. Il est donc nécessaire de la développer, d’autant que les politiques curatives coûtent cher, notamment pour rétablir la qualité. Ainsi, malgré un contexte perturbé par une inflation galopante et un marché alimentaire au ralenti, il ne faut pas que l’Union Européenne revoit à la baisse ses objectif en matière d’AB (objectif de 25 % de surfaces en bio, d’ici 2030, au sein de l’UE). La PAC (Politique agricole commune) reste le principal outil pour développer la bio : les aides à la conversion et au maintien (aides du 1er pilier) sont, en effet, indispensables pour stimuler l’agriculture bio et soutenir les services qu’elle rend. En 2020, les 27 pays européens comptaient, en moyenne, 9 % de leurs surfaces en bio. Pour atteindre l’objectif des 25 % d’ici 2030, il faudra convertir 25 millions d’hectares supplémentaires. Mais, cela a un coût et nécessite un budget annuel de 9 à 15 milliards d’euros pour 2023-2027. Or, c’est à chaque pays d’inscrire les moyens qu’il va flécher sur la bio dans son PSN (Plan stratégique national). Il est donc important que l’État français ne se désengage pas de la bio dans son PSN... En complément de cet article, un encart est réservé à « l’Appel de Bordeaux » : Jacques Caplat (président d’Ifoam France) explique pourquoi Ifoam France et la Maison de la Bio ont profité de ce Congrès pour réclamer un nouveau plan ambitieux de soutien à la bio en France.
