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D'une agriculture l'autre : Conflictualités, expérimentations, transmissions
Nathalie JOLY, Auteur ; Lucie DUPRÉ, Auteur ; Sandrine PETIT, Auteur | VERSAILLES CEDEX (RD 10, 78 026, FRANCE) : ÉDITIONS QUAE | 2023Dans une conjoncture incertaine (crises économique, écologique et sociale, accentuation des effets du changement climatique et impacts de la guerre en Ukraine sur la production et la commercialisation des denrées agricoles), cet ouvrage offre un éclairage sur de possibles devenirs agricoles à l'échelle des territoires. Il documente et analyse des expérimentations (valorisation de productions sur les marchés locaux, allongement des rotations de cultures), des changements de pratiques (élevage des veaux avec des vaches nourrices, conception de nouveaux contenus de formation dans lenseignement agricole), ainsi que les conséquences humaines et au travail de cohabitations conflictuelles (entre le loup et les éleveurs, entre les apiculteurs et les agriculteurs). Les contributions réunies dans cet ouvrage prennent le temps de la présence sur le terrain et de lécoute des acteurs pour décrire des initiatives ou des situations ancrées géographiquement, souvent sensibles et résolument actuelles. Louvrage dresse le portrait dune « autre agriculture », soutenue par de nouvelles façons de travailler, ainsi que par des formes originales de transmission de savoirs professionnels entre pairs, de transmission des patrimoines et par une réflexion sur la relève en élevage. Cet ouvrage s'adresse aux enseignants du secondaire agricole et du supérieur, aux chercheurs, aux agents de développement et aux acteurs institutionnels et professionnels cherchant à comprendre les changements actuels en agriculture, au prisme des sciences humaines et sociales.
Collectivités locales : Le petit guide du foncier nourricier
Camille BRISSAUD, Auteur ; Julien CLAUDEL, Auteur ; Inès REVUELTA, Auteur ; ET AL., Auteur | NÎMES (68 bis Avenue Jean Jaurès, 30 900, FRANCE) : ASSOCIATION UN PLUS BIO | 2023Face à l'ampleur des enjeux liés à la protection des ressources, à la relocalisation de l'alimentation, à l'adaptation au changement climatique et aux problématiques d'accès à la terre, les collectivités locales ont un rôle central à jouer pour la transformation des paysages alimentaires français. Ce guide traite des possibilités qui soffrent aux collectivités locales pour reprendre en main le destin agricole du territoire, dans une optique de relocalisation alimentaire. Les pistes de réflexion et dactions proposées dans ce guide portent, notamment, sur de nouvelles alliances multi-acteurs autour du foncier (mise à disposition de terres, mise en place de régies agricoles, création de SCIC...). Le projet « Friches rebelles® », une démarche d'expérimentation portée par Un Plus Bio autour des outils juridiques, est également présenté.
Étude de marché : Projet d'accueil notouristique au Domaine Hameau Touchebuf (42)
Ce mémoire a été réalisé suite à un stage en entreprise, dans le cadre de la Licence professionnelle Agriculture Biologique Conseil et Développement (ABCD). Il présente une étude de marché axée sur la création d'un lieu d'accueil notouristique au Domaine Hameau Touchebuf (42). Le vigneron, Simon Gastrein, a fondé ce domaine en 2013. Déjà bien connu et avec un réseau de distribution bien établi, il a décidé d'élargir sa gamme de vins et d'explorer de nouveaux débouchés. En 2021, il a lancé une activité de négoce et souhaite, à présent, développer davantage son entreprise en créant un espace d'accueil notouristique au sein du domaine, destiné aussi bien aux professionnels des métiers de bouche qu'aux particuliers. Cette étude de marché examine divers aspects, tels que le profil des consommateurs, la concurrence, les opportunités et les défis potentiels. Elle fournit des informations permettant d'évaluer la viabilité du projet.
Livre blanc : Le renouvellement des actifs en élevage bovin, ovin et caprin
Delphine NEUMEISTER, Auteur ; Emmanuel BEGUIN, Auteur ; Christophe PERROT, Auteur ; ET AL., Auteur | PARIS CEDEX 12 (149, Rue de Bercy, 75 595, FRANCE) : CONFÉDÉRATION NATIONALE DE L'ÉLEVAGE | 2023Depuis de nombreuses années, la population déleveurs de ruminants est vieillissante. Dans les 10 prochaines années, la moitié dentre eux sera partie à la retraite. En parallèle, tous les ans, des milliers de jeunes et de moins jeunes, issus du monde agricole ou non, font le choix de lélevage, sinstallent ou deviennent salariés, mais de manière insuffisante par rapport aux besoins de la production de lait et de viande en France. Pour accompagner le renouvellement des générations déleveurs, et plus généralement des actifs dans les exploitations avec élevage, les professionnels du secteur appellent à la prise urgente de mesures par les décideurs politiques. Comme en 2019, ils publient un « livre blanc » où ils dressent un état des lieux de la situation. Ils identifient les différents freins à linstallation, à la transmission, ainsi qu'au développement du salariat. Pour finir, ils formulent 27 propositions concrètes pour mieux former, conseiller, suivre, inciter, encourager les futurs éleveurs et surtout maximiser leurs chances de réussir leur projet et de pérenniser leur activité.
Rencontres du Reneta : « Les espaces-test sont des outils clés pour linstallation agricole »
Frédérique ROSE, AuteurA loccasion des 13èmes rencontres nationales du Reneta (Réseau national des espaces-test agricoles), qui se sont tenues en juin 2023, 170 membres et partenaires de ce réseau se sont réunis pour échanger sur les plus-values des dispositifs de portage dactivités agricoles. Ce réseau compte 81 membres, dont notamment 65 espaces-test en fonctionnement et 13 à létat de projet. Beaucoup dintercommunalités ont récemment rejoint Reneta, signe que le portage dactivités est un véritable levier pour déployer linstallation agricole. La très grande majorité des sites du réseau sont conduits en agriculture biologique. Être en bio est une réelle demande pour les porteurs de projets, qui ne sont souvent pas issus du milieu agricole. Certains espaces-test sont permanents, mais le portage dactivités directement sur le lieu de linstallation (portage juridique, social et administratif) se développe de plus en plus. La plupart des porteurs de projets sont en maraîchage (les investissements sont moindres et les terres assez accessibles). En grandes cultures, laccès au foncier reste un problème et, en élevage, la question des moyens de production (notamment du troupeau) reste complexe à gérer. Entre 75 et 80 % des porteurs de projets sinstallent à lissue des périodes de test, et ces installations sont plus consolidées et plus fiables comparées à celles qui nont pas bénéficié de portage. Par ailleurs, il sera désormais possible denvisager le métier dagriculteur sous une autre forme, puisque le décret n°2023-366 du 13 mai 2023 modifie la définition dun agriculteur actif : les Scop et les Scic sont maintenant reconnues comme statuts possibles pour être agriculteur (ces statuts juridiques peuvent maintenant permettre de bénéficier de la Pac).
Secrets toxiques : Faire face ensemble au scandale des pesticides
Andy BATTENTIER, Auteur ; Martin RIEUSSEC-FOURNIER, Auteur | SAINT JULIEN EN GENEVOIS CEDEX (BP 90107, 74 161, FRANCE) : ÉDITIONS JOUVENCE | 2023Cancers, maladies chroniques, infertilité.. Le rôle des pesticides dans l'émergence de problèmes de santé des humains et dans la disparition des insectes est démontré par de nombreux travaux scientifiques. Ce livre vise à donner, aux citoyennes et aux citoyens, les clés pour comprendre et agir sur ce sujet. L'origine pétrolière des produits est trop souvent oubliée. L'inadéquation des méthodes d'évaluation utilisées est mal connue. Mais, cet ouvrage ne se cantonne pas à dénoncer un problème, il constitue un véritable appel à l'action : il propose des solutions concrètes pour agir et faire entendre sa voix, pour défendre le droit à une alimentation sans résidus de pesticides, ainsi qu'à une meilleure protection de la population et de la nature.
To Brexit or not Brexit, is it a question?
Jean-Marc DENAN, AuteurCet article fait le point sur le marché bio du Royaume-Uni, depuis sa sortie de l'Union Européenne, en lien avec les spécificités du pays (devise, normes et cadres juridiques) et avec son contexte commercial vis-à-vis de l'offre bio française. Il propose des conseils pour limiter les risques économiques et logistiques de ce marché (santé économique, contrôles et procédures des flux export, droits de douanes...).
CompAg - Projet de recherche interdisciplinaire : Compensation écologique et transition agro-écologique : Rapport scientifique ; Synthèse ; Fiches focus
CompAg (Offres agricoles de compensation et transition agroécologique) avait pour objectif détudier les synergies possibles entre lobligation de compensation écologique des projets daménagement (cette compensation doit engendrer un gain de biodiversité) et lenjeu de transition agroécologique du secteur agricole. Ce projet a été financé par lAgence nationale de la recherche (ANR) durant quatre ans (2018-2021). Il a ainsi étudié les possibilités démergence et les limites dune offre agricole de compensation écologique, en analysant les aspects sociologiques et juridiques de la mise en uvre de telles compensations et en effectuant une proposition de modèle économique. Ce rapport scientifique présente ces différents résultats. Une synthèse (policy brief) des principaux résultats est également disponible (https://www.inrae.fr/sites/default/files/pdf/CompAg_PolicyBrief.pdf). Celle-ci est accompagnée de dix fiches focus (https://www.inrae.fr/actualites/compensation-ecologique-comment-proposer-mesures-efficaces-favoriser-lagroecologie) : 1 - Compenser les atteintes portées à la nature ordinaire : que dit le droit ? ; 2 - Quels sont les services écosystémiques pouvant être fournis par les agroécosystèmes conventionnels ? ; 3 - Elaboration dune méthodologie de diagnostic agroécologique des exploitations agricoles ; 4 - Mobilisation des bases de données de capitalisation des mesures ERCA à des fins de recherche : limites et perspectives ; 5 - Compensation écologique et nature ordinaire : une clef de détermination des espaces candidats et un mode opératoire au sein du secteur agricole ; 6 - Les mesures compensatoires portées par le secteur agricole : quelles exploitations, quelles mesures, quels changements écologiques ? ; 7 - Les mesures compensatoires portées par le secteur agricole : quels contrats pour quelles obligations ? ; 8 - Quel contrat de compensation ? ; 9 - Une approche de modélisation pour rechercher des solutions de compensation à léchelle dun territoire ; 10 - Une approche de modélisation pour explorer des politiques de compensation ciblant les structures paysagères.
Fermes collectives : Le guide (très) pratique
Comment faire converger les projets des personnes en reconversion professionnelle qui se tournent vers l'agriculture avec les enjeux de transmission des fermes ? En effet, des centaines, voire des milliers, de fermes de plusieurs dizaines d'hectares vont chercher des repreneurs, dans les 5 à 10 ans qui viennent. Or, de moins en moins d'enfants d'agriculteurs envisagent de reprendre la ferme familiale, et les porteurs de projet non issus du milieu agricole ne se positionnent pas forcément sur des reprises de fermes. En effet, la plupart envisage de s'installer en maraîchage bio sur petite surface et de créer ex nihilo une microferme. Le monde agricole s'apprête donc à voir le nombre d'agriculteurs diminuer considérablement dans les années qui viennent, tandis que les exploitations agricoles vont s'agrandir encore et encore. Face à ce constat, les réseaux alternatifs agricoles étudient attentivement les types de transmission/restructuration de fermes, qui passent inévitablement par des installations de nouveaux collectifs d'agriculteurs. L'objectif de ce livre est de proposer un récit alternatif au discours manichéen présentant l'installation dans des microfermes maraîchères comme seule voie d'avenir face à une agriculture intensive décriée. Des initiatives, encore relativement rares, fleurissent aux quatre coins de la France : des personnes se tournent vers l'agriculture de groupe, reprennent des fermes de taille moyenne, font de la polyculture-élevage en agroécologie, transforment et valorisent leur production, innovent par l'organisation collective de leur travail et par le nouveau rapport à la paysannerie qu'ils inventent. Ce guide donne des indications pratiques pour aider à l'installation et au fonctionnement d'une projet de ferme collective.
Note juridique à destination de la Commission européenne sur la compatibilité avec le droit de lUnion de la certification Haute Valeur Environnementale (HVE)
Suite à la décision du Ministère en charge de lAgriculture, à la fin de lannée 2021, dintégrer le label franco-français HVE (Haute Valeur Environnementale) dans les aides environnementales de la PAC (Politique Agricole Commune), la FNAB (Fédération Nationale dAgriculture Biologique) a fait réaliser, par un cabinet davocats (le cabinet PDGB), une analyse juridique. Cette note montre quen rémunérant des pratiques agricoles qui, en réalité, napportent pas réellement de bénéfices pour lenvironnement et le climat, avec largent de la PAC destiné aux aides environnementales, la France propose un cadre stratégique contraire aux règles européennes en matière de protection de lenvironnement et de protection des consommateurs. Selon cette analyse, toute décision de la Commission européenne qui entérinerait cette proposition de la France serait invalide au regard du droit européen et pourrait être contestée devant les juridictions européennes.
Diversification agricole : Guide juridique pour les porteurs de projets
De plus en plus dagriculteurs développent des activités qui ne relèvent pas de la production alimentaire, mais qui prennent appui sur lexploitation (accueil pédagogique ou social, vente de proximité, événements culturels ). Or, ces projets diversifiés, parfois à la jonction entre plusieurs droits, peinent à trouver leurs cadres. Les porteurs de projets éprouvent des difficultés à accéder aux informations juridiques adaptées, notamment auprès des structures de conseil agricole et daccompagnement, qui ne sont pas toujours formées à ces combinaisons dactivités. Mal informés, les agriculteurs peuvent sexposer à des situations délicates vis-à-vis de ladministration fiscale, de lURSSAF, etc. Pour répondre à cette problématique, Réseau CIVAM a réalisé un guide daccompagnement aux porteurs de projets, conçu comme un moyen de vulgariser et de démystifier les questions juridiques et d'apporter une vision transversale à plusieurs domaines du droit. Ce guide présente les principaux points de vigilance dans les sphères juridique, sociale, fiscale, mais aussi au regard du droit de lurbanisme. Il a pour vocation daider lagriculteur à sapproprier les éléments juridiques de son projet de diversification agricole.
Guide de la propriété foncière agricole responsable
Fabrice RUFFIER, Auteur ; Thibaud ROCHETTE, Auteur ; Josepha ALLAIN, Auteur ; ET AL., Auteur | CREST (25 Quai André Reynier, 26 400, FRANCE) : TERRE DE LIENS | 2021L'association Terre de Liens développe des solutions visant à préserver le foncier agricole pour permettre l'installation d'activités agroécologiques. Dans ce guide, conçu comme un outil daide à la réflexion, les auteurs passent en revue les différentes possibilités qui soffrent aux propriétaires privés au moment de céder ou de louer leur bien agricole, selon leur situation personnelle et familiale. Les propriétaires de biens agricoles se questionnant sur lorientation et lusage de leur propriété y trouveront des renseignements et des ressources pour faire leur choix, et les accompagnatrices et accompagnateurs de projets fonciers pourront y puiser des solutions et des conseils. Le guide se découpe en six parties, assorties d'une dizaine d'annexes : - Faire bon usage des terres agricoles : un enjeu clé pour nos sociétés ; - Comprendre le potentiel agricole d'un bien ; - Orienter l'avenir d'un bien agricole ; - Louer un bien agricole : comprendre le bail rural et ses différentes possibilités ; - Vendre pour favoriser des installations et l'agriculture biologique ; - S'inscrire dans un projet collectif, solidaire et écologique pour préserver et partager les terres agricoles.
Kit à destination des agriculteurs bio : Comment réduire le risque de contamination à la parcelle ? : Kit n°1
Ce document fournit des outils concrets aux producteur-rices bio pour réduire le risque de contamination de leurs parcelles par les traitements de pesticides du voisinage. Les solutions proposées s'adaptent au type de relations entretenues avec le voisinage. Elles ne sont donc pas les mêmes si le dialogue est possible ou s'il est plutôt difficile. Au sommaire : - Je souhaite trouver des solutions avec mon voisin (échange de parcelles, traitement des bordures avec des produits UAB...) ; - Le dialogue est difficile : Je souhaite dissuader mon voisin et/ou me protéger (connaître la réglementation sur les pesticides, connaître les instances chargées de faire respecter la réglementation...) ; - Haies, filets... des outils pour intercepter la dérive (barrières artificielles, bandes de non-traitement...) ; - Comment réaliser une analyse de résidus ?
Les Produits de la Ruche : De leur production à leur usage : Récolte, conservation, usages, commerce, réglementation de leurs produits dérivés...
Yves ROBERT, Auteur ; Marie-Astrid DAMAYE, Auteur | HERICY (22 Avenue de Fontainebleau, 77 850, FRANCE) : ÉDITIONS DU PUITS FLEURI | 2021Ce guide pratique s'adresse à tous celles et ceux qui s'intéressent à l'apiculture et aux quatre produits les plus courants que sont le miel, le pollen, la propolis et la cire. Il contient une réflexion globale sur la conduite des ruches, sur l'impact de l'intervention de l'homme sur la colonie d'abeilles et sur l'environnement. Cet ouvrage permet de découvrir que les ruches sont de véritables indicatrices de la biodiversité, et comment leurs produits peuvent aider à développer de nouveaux médicaments. De plus, les informations réglementaires présentées offrent des éléments aux apiculteurs pour la commercialisation de leurs produits et des produits dérivés. La composition, les propriétés et l'utilisation en santé humaine et animale sont également abordées.
Que faire en cas de contamination ? : Kit n°2
Après le Kit n°1, qui donnait des conseils aux agriculteurs bio pour réduire le risque de contamination de leurs parcelles par les traitements phytosanitaires du voisinage, ce Kit n°2 donne des outils pour obtenir une indemnisation en cas de déclassement pour cause de contamination. Deux cas sont possibles : 1. L'agriculteur constate la contamination ; il faut alors mesurer les conséquences de la contamination, puis recueillir les pièces nécessaires pour établir la responsabilité ; 2. L'organisme certificateur identifie un résidu de pesticide sur le produit ; il sera alors nécessaire d'apporter les garanties à l'organisme et, s'il y a déclassement, d'engager, le cas échéant, des démarches pour obtenir une indemnisation.
L'abeille et le droit : Guide juridique et pratique sur la législation apicole
L'apiculture, qui doit faire face à de nombreuses difficultés, est notamment confrontée à des importations de miels mal ou peu contrôlées, des interférences possibles des ondes avec les vols d'abeilles, des succession d'autorisations administratives de mise sur le marché (AMM) de techniques ou de produits dangereux pour les abeilles malgré les contentieux. Il est temps que le droit vienne au secours des abeilles et de l'apiculture. Dans ce guide pratique et juridique, un tour d'horizon commenté et expliqué permet de faire le point sur l'ensemble des textes de lois se rapportant directement ou indirectement au monde apicole : nature juridique de l'abeille, statut de l'apiculteur, organisations apicoles et rôles, droits et obligations des apiculteurs, vie juridique de l'exploitation apicole, définition et caractéristiques de la composition du miel, obligations fiscales du petit apiculteur, dispositions européennes concernant les maladies des abeilles, textes applicables aux pesticides, abeilles et OGM, abeilles et champs électriques et magnétiques (jurisprudence sur les antennes-relais)...
Les aides financières à destination du monde agricole : Pour favoriser la transition agricole de son territoire
Catalina AGNÈS, Auteur ; Robin PLASSERAUD, Auteur ; Cyrielle VANDEWALLE, Auteur ; ET AL., Auteur | PARIS (40 Rue de Malte, 75 011, FRANCE) : FNAB (Fédération Nationale d'Agriculture Biologique) | 2020Ce guide, co-écrit par la FNAB (Fédération Nationale dAgriculture Biologique), lAMF (Association des Maires de France) et la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies), est un outil opérationnel destiné aux collectivités territoriales désireuses de favoriser la transition agricole de leur territoire, en développant notamment lagriculture biologique, par le biais daides financières. Il commence par lister les aides agricoles existantes au niveau national (dispositifs financiers réservés aux agriculteurs bio, dispositifs financiers incluant les agriculteurs bio, autres dispositifs), avant de rappeler les cadres juridiques à disposition des collectivités pour instaurer des aides financières. En parallèle, il présente des exemples, ainsi que des retours dexpériences sur des dispositifs daide déjà mis en place par des collectivités.
Animaux sous tension : Un si long combat
Benoît DUCASSE, AuteurLassociation nationale Animaux sous tension (Anast) intensifie son combat pour faire reconnaître les troubles délevage dus aux courants électromagnétiques vagabonds : film enquête, recours judiciaires, augmentation du nombre dadhérents Outre la reconnaissance de ce préjudice, cette association a également pour objectif dobtenir la résolution matérielle des problèmes et lindemnisation des dommages subis. Sous la coordination de François Lafforgue (avocat), une douzaine de dossiers sont en cours dinstruction ou seront très prochainement déposés dans les juridictions locales de plusieurs départements. Pour chacun de ces cas, un collectif sest formé pour soutenir léleveur concerné.
La biodiversité en quête de santé : De nouvelles justifications pour protéger la nature
Amandine GAUTIER, Auteur ; Christophe DÉPRÉS, Auteur ; Sébastien GARDON, Auteur ; ET AL., Auteur | PARIS (5-7 Rue de l'Ecole-Polytechnique, 75 005, FRANCE) : ÉDITIONS L'HARMATTAN | 2020Les relations entre biodiversité et santé sont aujourd'hui bien établies et formalisées, notamment dans divers plans nationaux et régionaux. Elles n'ont cependant pas toujours eu l'évidence qu'elles ont désormais : ce que l'on appelle le nexus Biodiversité-Santé a procédé d'une construction progressive, hésitante d'abord, plus affirmée ensuite, se rapprochant du concept One Health qui promeut une démarche intégrée et systémique des questions de santé, en se fondant sur l'interdépendance entre le bien-être humain, la santé animale et celle des écosystèmes. Cet ouvrage a été construit à partir de plusieurs dizaines d'entretiens avec des médecins, des biologistes, des vétérinaires, des écologues, des épidémiologues, des responsables d'ONG et des acteurs institutionnels divers qui ont participé de près ou de loin au développement et au renforcement de cette relation. Il propose une lecture du contenu des différents plans Santé-Environnement et retrace la construction du nexus Biodiversité-Santé. Il met en évidence et analyse les enjeux de ces liens, les différentes approches qui ont été développées, voire qui se sont opposées, ainsi que les réserves, les interrogations et les réalisations.
Dossier : L'entreprise agrirurale, une opportunité pour les territoires
Fabrice BUGNOT, Auteur ; Jade LEMAIRE, AuteurEn 2005, Cap rural (centre de ressources sur le développement local en Rhône-Alpes) avait publié un guide pour encourager les élus et les professionnels du développement à sintéresser aux entreprises agrirurales. Ces dernières sont définies comme des entreprises combinant plusieurs activités, dont au moins une agricole. Quinze ans plus tard, une partie des problématiques rencontrées par les porteurs de projet freinent toujours le développement de ces entreprises. Néanmoins, la relocalisation des activités agroalimentaires et le développement de politiques en faveur des produits bio et locaux semblent donner un nouvel élan à ces entreprises. Ce dossier, co-construit par Transrural initiatives et Cap rural, montre pourquoi et comment soutenir et accompagner les entreprises agrirurales au profit dun développement local et durable. Pour cela, il décrit plusieurs initiatives, la manière dont elles sinscrivent dans leur territoire, ainsi que les problématiques auxquelles elles sont confrontées.
Fragmentation du modèle de lexploitation familiale et nouvelles structurations des relations capital-travail-foncier en agriculture
Philippe JEANNEAUX, Auteur ; Luc BODIGUEL, Auteur ; Bertrand HERVIEU, Auteur ; ET AL., AuteurCette étude revient sur les fondements et les trajectoires dévolution des structures de production agricole en France. Son objectif est de mettre en évidence les enjeux qui traversent le concept dexploitation agricole familiale à partir de trois entrées disciplinaires : léconomie, la sociologie et le droit. Ainsi, même si lexploitation familiale reste dominante, elle nest plus la matrice juridique, économique et culturelle dun modèle partagé. Le patrimoine accumulé au cours de la carrière dun agriculteur rend sa transmission difficile et parfois impossible, doù des démantèlements ou des montages juridiques permettant, soit de sauvegarder lapparence dune exploitation familiale, soit, à linverse, de la dissoudre dans un ensemble plus vaste et complexe, rendant cette réalité insaisissable. Ces nouvelles tendances montrent que les injonctions à garder des exploitations nombreuses partout à « taille humaine » et « à responsabilité personnelle » nont pas résisté aux logiques économiques dagrandissement rendues possibles grâce à une imagination juridique collective féconde.
Le bien-être animal : de la science au droit
Sophie HILD, Auteur ; Louis SCHWEITZER, Auteur ; Jean-Claude NOUËT, Auteur ; ET AL., Auteur | PARIS (5-7 Rue de l'Ecole-Polytechnique, 75 005, FRANCE) : ÉDITIONS L'HARMATTAN | 2018Cet ouvrage présente les articles issus des diverses interventions du colloque international « Le bien-être animal : de la science au droit », qui sest tenu en décembre 2015, à linitiative de la Fondation Droit, Animal, Éthique et Sciences (LFDA). Chercheurs, experts, membres de la Commission européenne ou du ministère de l'Agriculture se sont succédés pour répondre à des questions complexes : Quelle définition scientifique donner au bien-être de l'animal ? Sur quels critères l'évaluer ? Quels sont les droits nationaux ou internationaux qui le prennent en compte ? Quels animaux sont concernés ? Quels obstacles s'opposent au souci d'assurer le bien-être animal ? Les réponses données conforteront les démarches à conduire en faveur de dispositions réglementaires nouvelles.
La conscience des animaux
Pierre LE NEINDRE, Auteur ; Muriel DUNIER, Auteur ; Raphaël LARRERE, Auteur ; ET AL., Auteur | VERSAILLES CEDEX (RD 10, 78 026, FRANCE) : ÉDITIONS QUAE | 2018La conscience est définie chez lhomme comme lexpérience subjective de son environnement, de son propre corps et/ou de ses propres connaissances. Postulée dans le passé, tant par des philosophes que par des scientifiques, lexistence dune forme de conscience chez les animaux a été confortée par les récents apports des neurosciences, des sciences cognitives et de léthologie. Cet ouvrage synthétise les résultats dune expertise scientifique collective (ESCo) réalisée par lInra à la demande de lAutorité européenne de sécurité alimentaire. Les auteurs, chercheurs des diverses disciplines mobilisées, ont analysé les données scientifiques et philosophiques publiées portant sur les capacités émotionnelles, cognitives et métacognitives des animaux, ainsi que sur les structures cérébrales et les réseaux neuronaux associés. Ils les ont mises en regard de ce qui est connu sur la conscience chez les humains. Il en ressort que les animaux, êtres sensibles, ont une capacité à éprouver des émotions, à gérer des situations complexes et à évaluer leurs savoirs propres. Ils peuvent aussi planifier des actions par rapport à leur expérience et gérer des relations sociales complexes entre eux et avec les humains. La mise en convergence de lensemble de ces connaissances permet dargumenter en faveur de lexistence de formes de conscience chez certains animaux. En outre, les résultats suggèrent une complexité très variable en fonction de lhistoire de vie de chaque espèce.
Dossier : Volailles de chair bio : Tout à construire
E. RIEFFEL, AuteurEncore peu développée dans la région Grand Est, la production de volailles de chair intéresse les producteurs bio. La filière Plumes Bio du Grand Est a été lancée en 2010, dans un contexte où la bio se développait encore "doucement". Elle évolue cependant aujourd'hui dans un environnement tout autre, plus concurrentiel. 200 000 poulets/an sont produits et vendus en filière longue. LOPABA (Organisation Professionnelle de lAgriculture Biologique en Alsace), consciente de la nécessité de faire évoluer la filière pour faire face au changement d'échelle, avec à la fois un besoin de satisfaire la demande et celui, pour chaque éleveur, d'atteindre l'autonomie financière, doit organiser le dialogue entre ses membres, faciliter l'échange, susciter le débat et, surtout, assurer une communication régulière entre les partenaires. Les éleveurs doivent plus que jamais, et malgré leurs impératifs quotidiens, se serrer les coudes et continuer de participer au projet collectif. Il en va du maintien, du développement et de la pérennité de cette filière.
Les droits des paysans reconnus par les Nations unies
Fabrice BUGNOT, AuteurLa « Déclaration des Nations unies sur les droits des paysans et autres personnes travaillant dans les zones rurales » a été adoptée le 17 décembre 2018. Ce texte est laboutissement dun long processus entamé il y a 17 ans par l'organisation Via Campesina (mouvement international qui défend les paysans), rejointe par dautres mouvements sociaux et organisations. Actuellement, les paysans et paysannes représentent 45 % de la population active mondiale. 80 % dentre eux souffrent de la faim, sont touchés par laccaparement de leurs terres, subissent des expulsions forcées, manquent de protection sociale Daprès la Haut-Commissaire des Nations unies aux droits de l'homme, Michelle Bachelet, les paysans « font face à des situations terribles aggravées par un déséquilibre des pouvoirs dans les relations économiques ». Ce texte constitue un nouvel instrument juridique pour leur défense. Au-delà de sa portée juridique et symbolique, le vote de cette déclaration a été précédé par des mobilisations importantes dans plusieurs pays. Via Campesina compte également se servir de cette déclaration pour appuyer ses actions.