Thésaurus
 > AMENAGEMENT > POLITIQUE D'AMENAGEMENT > AMENAGEMENT DU TERRITOIRE > COLLECTIVITE TERRITORIALE
COLLECTIVITE TERRITORIALESynonyme(s)conseil regional ;collectivite locale conseil general |
Documents disponibles dans cette catégorie (503)
Ajouter à la sélection Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
L’Agriculture biologique, une innovation territoriale au service du développement rural : le cas du Gers
Charlène ARNAUD, Auteur ; Pierre TRIBOULET, Auteur
L’agriculture biologique est un système de production qui permet de répondre aux différents enjeux liés à la durabilité de l’agriculture. Cette étude a pour objectif d’analyser son développement dans les territoires ruraux en tant qu’innovation territoriale qui s’inscrit dans une diversification du système agricole existant. L’agriculture biologique est ainsi vue comme une innovation ayant les caractéristiques d’une spécialisation intelligente (processus qui vise à favoriser l’identification des caractéristiques et des avantages d’une région, à mettre en valeur les avantages concurrentiels de ce territoire et à regrouper des parties prenantes autour d’une vision d’avenir pour ce territoire). Afin d’analyser ces processus, cette étude s’est focalisée sur le cas du Gers, le premier « département bio » de France. Des entretiens semi-directifs ont été réalisés avec un ensemble de parties prenantes présentes sur ce territoire. Les résultats mettent en avant des dynamiques fortes d’ancrage de l’agriculture biologique dans le territoire, soutenues tant par les acteurs institutionnels qu’économiques. Pour autant, il existe une diversité de visions de l’agriculture biologique qui peuvent se révéler être un frein à son développement en tant qu’innovation territoriale.
Bretagne-Pays de la Loire : Salon Probio Ouest : se fournir en local
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
- Photocopies possible
La première édition du salon Probio Ouest s’est tenue le 5 avril 2022, près de Nantes. Elle a réuni plus de 70 fournisseurs de produits bio basés en Bretagne ou en Pays de la Loire, et plus de 350 visiteurs professionnels (grossistes, distributeurs, acteurs de la restauration collective et commerciale…). L’objectif de ce salon est de faciliter la relocalisation des approvisionnements en produits bio des magasins et de la restauration hors domicile de ces deux régions. Probio Ouest est organisé par deux interprofessions (Initiative Bio Bretagne et Interbio des Pays de la Loire) et vient ainsi compléter des salons nationaux tels que Natexpo. Ce rendez-vous a particulièrement intéressé les collectivités puisque la loi Egalim 2 impose, depuis le 1er janvier 2022, dans les menus de la restauration collective publique, au moins 50 % d’aliments durables ou sous signes d’origine ou de qualité, dont au moins 20 % de produits bio. La remise des prix « Territoire bio engagé » a également été l’occasion de sensibiliser les collectivités à ce label qui valorise les territoires qui soutiennent la bio.
Bio Centre : Rapport annuel d'activité 2020 : La bio qui sème l'avenir : écologique, solidaire, innovante
Le Réseau Bio Centre-Val de Loire regroupe et représente les acteurs économiques de l’agriculture biologique de cette région et il accompagne le développement économique de la filière bio. En 2020, malgré l'épidémie de coronavirus et les différentes contraintes liées à la gestion de la crise, le Réseau Bio Centre-Val de Loire a poursuivi ses actions dans plusieurs directions : 1/ Accompagner les porteurs de projets d'installation en AB ou de conversion, ainsi que les entreprises bio, dans leur développement, et accompagner la structuration de la filière bio ; 2/ Accompagner les collectivités territoriales pour faciliter le développement de l'AB sur leur territoire ou pour développer des débouchés ; 3/ Sensibiliser les consommateurs, notamment en organisant des événements et en créant des outils de communication ; 4/ Animer et coordonner le Réseau Bio Centre-Val de Loire.
Commission de marché : Quelle place pour les producteurs bio en circuits courts ?
Agathe PERRIN, Auteur
- Photocopies possible
La commission de marché est une organisation locale qui a pour rôle d'établir des règles de bon fonctionnement des marchés de plein vent de la commune. Elle accueille des représentants de commerçants qui viennent échanger sur différentes thématiques en fonction du contexte (représentativité des producteurs, des productions, adaptation des conditions de vente (confinement, travaux...), tarifs et attribution des emplacements...) ; les décisions finales étant prises par la commune (le maire ou son représentant). Le règlement du marché, variable en fonction des communes, définit les droits et les obligations des vendeurs, mais aussi la part des emplacements minimum attribuée aux producteurs ou des productions saisonnières. Les producteurs bio qui siègent au sein de ces commissions peuvent assurer un relais sur des problématiques spécifiques au bio local, porter des propositions et soumettre de nouvelles règles. Jonathan Chabert (22) et Jean-Philippe Mahéo (56), maraîchers bio, ont chacun choisi d'intégrer la commission de marché de leur commune.
Dossier : L'eau
Jean-Luc DENIS, Auteur ; Audrey VINCENT, Auteur ; Aurélie RINGARD, Auteur ; ET AL., Auteur
- Photocopies possible
Dans ce dossier consacré à l'eau, des témoignages illustrent les enjeux actuels et futurs d'une gestion de la ressource en eau en cohérence avec le changement climatique : - L'AB pour faire face aux problèmes de pollution de l'eau (ISARA) ; - Gagner en autonomie sur la ferme par le traitement de l'eau (GAEC dans le 01 et dans le 42) ; - A la ferme de Grand Lieu, la moitié de la surface inondée 6 mois de l'année (44) ; - Le Parc et les agriculteurs, partenaires des mares (PNR des marais du Cotentin et du Bessin) ; - Augmenter la capacité de rétention en eau du sol en travaillant sur la matière organique (35) ; - Et si l'irrigation et les vaches sauvaient la planète ? (32) ; - Les pieds dans les prés, même en été, grâce au sorgho irrigué (46) ; - De la tempête de 1999 à l'autonomie fourragère, par la réhabilitation de sources en parcours forestiers (43) ; - Irriguer tout en préservant la ressource et l'énergie (79) ; - Un système d'irrigation qui permet de faire pâturer le troupeau même en période de sécheresse (10) ; - Assurer l'autonomie alimentaire en zone de montagne via l'irrigation (48) ; - Sécuriser les fourrages grâce à l'irrigation (35) ; - L'eau, la pluie, les sécheresses, les inondations... (29).
Nantes, ville nourricière
Marie ARNOULD, AuteurHéritière d'un riche passé maraîcher, la ville de Nantes (44) se réinvente, notamment en attribuant de l'espace et des moyens à des projets d'agriculture urbaine. Loin des clichés, cette agriculture urbaine se veut avant tout productive et ancrée dans un projet de territoire. Olivier Durand, agronome de formation, gère un jardin potager en bacs, de 1 000 m2, créé en 2016, et dont les légumes alimentent une partie des besoins du restaurant/tiers-lieu la Cantine du Voyage, qui a financé le projet. Olivier Durand exploite aussi 3 000 m 2 à proximité de la ville. Pour lui, cette complémentarité ville/campagne assure à son activité la viabilité financière nécessaire. Le maraîcher s'occupe également du potager du restaurant étoilé l'Atlantide. Autre lieu dédié à l'agriculture, à deux pas de l'île de Nantes, l'Agronaute est une ferme urbaine transitoire qui préfigure la création de la Ferme des 5 Ponts, portée par 2 associations, lieu hybride qui accueillera des personnes en situation de précarité, un restaurant solidaire, une boutique Emmaüs et une ferme urbaine. Un peu plus loin, le Champignon urbain, créé en 2017, aujourd'hui GAEC de 3 personnes, produit 150 kg de champignons par semaine. Dans le quartier du Doulon, qui a donné son nom à la laitue originaire de ce quartier de Nantes, un programme d'urbanisme intègre le projet de création de 4 fermes urbaines sur 7 ha. Grâce au soutien de la Métropole envers les projets collectifs, d'autres maraîchers s'inscrivent dans cette dynamique qui cherche à allier urbanisation, restauration des écosystèmes et approvisionnement local. Citons aussi le projet de l'Etable nantaise, qui vise à faire pâturer des vaches dans l'agglomération. Aujourd'hui, avec une SAU de 13 500 ha et en inscrivant l'agriculture urbaine au cœur de sa stratégie d'aménagement du territoire, Nantes est l'une des métropoles françaises les plus avancées en matière d'autonomie alimentaire.
Observatoire national de la restauration collective bio et durable - Résultats de l’enquête 2021
UN PLUS BIO, Auteur ; ECOCERT, Auteur ; AGORES, Auteur ; ET AL., Auteur | NÎMES (68 bis Avenue Jean-Jaurès, 30 900, FRANCE) : ASSOCIATION UN PLUS BIO | 2021L’Observatoire national de la restauration collective bio et durable a été créé en 2017, à l'initiative d'Un Plus Bio, d’Ecocert En Cuisine et du programme de recherche Lascaux. L’objectif de cet observatoire est de collecter, chaque année, de nombreuses données sur les pratiques, les tendances et l'évolution de la restauration collective, ainsi que sur les politiques alimentaires territoriales. En 2021, 6 766 cantines et 1 200 000 repas ont été ainsi passés au crible. Globalement, ces enquêtes révèlent que la loi Egalim suscite encore beaucoup d’appréhension et de questions dans la restauration collective : Comment atteindre les 50% de produits durables (en valeur), dont 20% sous label bio ? Quels moyens humains et matériels mettre en œuvre ? Combien cela va-t-il vraiment coûter ? Pour aider à la réflexion, ce document effectue un point sur le coût des produits bio et sur la part des produits bio et locaux actuellement présents dans la restauration collective française. Il détaille ensuite les huit grands enseignements, en lien avec la transition alimentaire, révélés par ces enquêtes : 1 - Les cantines diversifient leurs modes d’approvisionnement ; 2 - Les collectivités se saisissent de leurs capacités foncières ; 3 - L'éducation à l'alimentation durable prend sa place ; 4 - La réduction du gaspillage alimentaire se généralise ; 5 - La sortie du plastique s’organise ; 6 - La gestion directe regagne du terrain ; 7 - Les menus végétariens s’imposent à la cantine ; 8 - Le travail en équipe : un ingrédient incontournable.
« Plus de produits meurthe-et-mosellans dans les cantines »
Elsa EBRARD, Auteur
- Photocopies possible
Nicole Le Brun est responsable de la mission Restauration Hors Domicile à la Chambre d’agriculture de Meurthe-et-Moselle. Elle est également référente Grand Est sur ce sujet, pour le réseau des Chambres d’agriculture, et intervenante RESOLIA (service commun de formation et d’accompagnement du réseau des Chambres d'agriculture), . Son rôle est de conseiller les collectivités qui souhaitent augmenter la part de produits alimentaires locaux, dont des produits bio, dans les menus des restaurants collectifs. Dans cet interview, Nicole Le Brun commence par raconter son parcours professionnel et par détailler son poste actuel. Elle explique ensuite les deux types d’accompagnement qu’elle propose aux collectivités, puis donne un exemple, celui de la communauté de communes du Bassin de Pompey qui a souhaité proposer des produits locaux dans les menus de ses écoles. Elle présente également deux plateformes (une bio et une mixte) qui regroupent l’offre des producteurs, des entreprises de transformation et des coopératives du territoire. Ces plateformes fédèrent 63 adhérents et proposent plus de 700 références de produits.
Pour une Alimentation Résiliente, Citoyenne et Locale
Céline MAREC, Auteur
- Photocopies possible
Depuis plusieurs années, de nouvelles tendances apparaissent en matière de consommation et d’approvisionnement des collectivités et des particuliers : plus de local, plus de bio et moins de produits animaux. Afin d’évaluer les véritables effets de ces changements, l’outil PARCEL (application web) a été développé par Terre de Liens, la FNAB et le BASIC (Bureau d’analyse sociétale pour une information citoyenne). Cet outil estime les surfaces agricoles nécessaires pour se nourrir localement, ainsi que les emplois agricoles que cela représente, et les impacts écologiques associés à d’éventuels changements de mode de production agricole et/ou de régime alimentaire. PARCEL permet, en effet, de simuler plusieurs scenarii en jouant sur trois principaux leviers : la reterritorialisation des filières alimentaires, les modes de production agricole et la composition des régimes alimentaires. Ces scenarii peuvent ensuite servir de supports pour engendrer des débats sur la transition alimentaire et l’usage des terres agricoles dans le territoire. Damien Roumet, de Terre de Liens, anime le comité de pilotage de PARCEL. Il explique comment est venue l’idée de créer cette application et ce qu’elle apporte aux acteurs d’un territoire.
Les produits locaux au menu des ambitions du Grand Clermont
Mélodie COMTE, AuteurLe Grand Clermont et le Parc Naturel Régional du Livradois-Forez portent, depuis 2017, un Projet Alimentaire Territorial (PAT) commun. L'objectif majeur est de reterritorialiser l'alimentation et de développer les conditions pour une offre alimentaire "saine, de qualité, accessible à tous et issue de circuits de proximité". Dans le cadre de ce PAT, Bio 63 et la Chambre d'agriculture du Puy-de-Dôme ont étudié les pratiques et les flux de différentes filières du territoire : élevages allaitant et laitier, grandes cultures et légumes.
Régie maraîchère : La ville de Vannes ramène sa fraise en cuisine
Julie BEAUCÉ, Auteur
- Photocopies possible
En période scolaire, la ville de Vannes fournit les repas de vingt écoles et de cinq crèches municipales. Ces écoles et crèches sont principalement approvisionnées par une cuisine centrale, sauf trois crèches qui disposent d’une cuisine sur leur site et qui doivent fournir 170 repas et goûters par jour. Cependant, ces trois crèches ont rencontré des difficultés grandissantes pour s’approvisionner en produits frais, locaux et biologiques (le manque d’intérêt des producteurs locaux à les livrer s’explique par les faibles volumes à fournir à chacune d’entre elles). Pour faire face à cela, la ville de Vannes a réfléchi aux options qu’elle pouvait mobiliser. En 2018, elle a ainsi réussi à dégager un hectare de terres municipales dans l’objectif de mettre en place une régie maraîchère. Elle s’est ensuite faite accompagner par le GAB 56 pour réaliser ce projet. Après avoir vérifié que les terres étaient propices au maraîchage bio et effectué une planification des cultures en fonction des besoins des crèches, il a fallu trouver un maraîcher expérimenté qui serait employé en tant que fonctionnaire. Au final, en 2020, cette régie a produit 1,5 tonnes de légumes et a couvert la quasi-totalité des besoins des trois crèches.
Synthèse : Etude sur les leviers pour stimuler l'intégration du commerce équitable dans la consommation responsable des collectivités
Malgré l'essor que connaît le commerce équitable, les volumes d’achats en commerce équitable dans la commande publique des collectivités semblent peu évoluer. Il devient important de mieux comprendre les freins à ce développement, mais aussi d’envisager les solutions qui pourraient permettre une montée en puissance des achats en commerce équitable.
Agriculture biologique et changement climatique
L’agriculture est à la fois responsable d’une partie des émissions de gaz à effet de serre (GES) et victime des changements et aléas climatiques. L’agriculture et l’alimentation bio ont un rôle à jouer pour atténuer les émissions de GES à l’échelle nationale et dans les territoires. Après avoir rappelé que l’évolution des pratiques agricoles et de nos habitudes alimentaires est nécessaire pour lutter contre le changement climatique, cette brochure explique, point par point, en quoi l’agriculture biologique est un mode de production moins émetteur de GES (protoxyde d’azote, méthane, dioxyde de carbone) et plus résilient face au changement climatique (conservation de la matière organique et de l’eau dans les sols, diversification des cultures, autonomie…). Ce document indique également comment les collectivités locales peuvent agir dans le domaine agricole pour limiter les émissions de GES et offrir à leur population une alimentation locale. Pour cela, elle identifie plusieurs outils, présente des projets déjà en cours en France et en Europe, et rapporte des témoignages d’acteurs (deux d’agriculteurs bio et un d’une porte-parole du réseau Action Climat). Enfin, ce document détaille quatre exemples concrets d’initiatives territoriales mises en place par des collectivités et qui s’appuient principalement sur un outil : les Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET).
Les aides financières à destination du monde agricole : Pour favoriser la transition agricole de son territoire
Catalina AGNÈS, Auteur ; Robin PLASSERAUD, Auteur ; Cyrielle VANDEWALLE, Auteur ; ET AL., Auteur | PARIS (40 Rue de Malte, 75 011, FRANCE) : FNAB (Fédération Nationale d'Agriculture Biologique) | 2020Ce guide, co-écrit par la FNAB (Fédération Nationale d’Agriculture Biologique), l’AMF (Association des Maires de France) et la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies), est un outil opérationnel destiné aux collectivités territoriales désireuses de favoriser la transition agricole de leur territoire, en développant notamment l’agriculture biologique, par le biais d’aides financières. Il commence par lister les aides agricoles existantes au niveau national (dispositifs financiers réservés aux agriculteurs bio, dispositifs financiers incluant les agriculteurs bio, autres dispositifs), avant de rappeler les cadres juridiques à disposition des collectivités pour instaurer des aides financières. En parallèle, il présente des exemples, ainsi que des retours d’expériences sur des dispositifs d’aide déjà mis en place par des collectivités.
Aides Pac à la bio : au bon cœur des régions !
BIOFIL, Auteur
- Photocopies possible
En France, les Régions proposent des aides à la bio différentes selon leurs volontés politiques et leurs contraintes budgétaires. Les agriculteurs bio ou en conversion peuvent donc être plus ou moins bien lotis en fonction de leur localisation. Concernant l’aide Cab (Conversion à l’Agriculture Biologique), les régions mettent souvent en place un plafond annuel par ferme (avec transparence GAEC), mais ces plafonds ne sont pas partout les mêmes : 12 000 € en Auvergne-Rhône-Alpes, 15 000 € en Pays de la Loire, Occitanie, Bretagne, PACA et Bourgogne-Franche-Comté ; 18 000 € en Normandie et en Nouvelle-Aquitaine… Seuls les Hauts-de-France, l’Île-de-France et la Corse ne plafonnent pas. Concernant l’aide Mab (Maintien à l’Agriculture Biologique), elle a été supprimée dans la majorité des régions. Elle résiste encore en Bretagne et elle est prolongée pour un an en Nouvelle-Aquitaine, Île-de-France et Hauts-de-France. En revanche, plusieurs régions continuent de la restreindre aux zones à enjeu eau (ex : Normandie).
