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REGLEMENTATION EUROPEENNESynonyme(s)REGLEMENT CE |
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Création variétale bio en espèces potagères : C'est parti pour plus d'hétérogénéité !
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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Depuis le 1er janvier 2022, le nouveau règlement européen bio autorise la mise sur le marché de variétés bio adaptées à la production biologique et de matériels hétérogènes biologiques. En octobre 2022, un séminaire, organisé par l’ASF (Association des sélectionneurs français) sur la station du Geves en Anjou, a réuni des sélectionneurs et des Instituts techniques pour faire le point sur les changements, les contraintes techniques, les attentes et les perspectives liés à cette nouvelle réglementation. Le défi consiste à répondre à la diversité des systèmes biologiques. Les attentes sont multiples pour obtenir des variétés rustiques et résilientes : elles doivent être concurrentes aux adventices, tolérantes aux ravageurs et aux stress abiotiques, adaptées à une fertilisation organique et se développer avec de bas niveaux d’intrants. En légumes, les producteurs souhaitent avoir de l’homogénéité au niveau de la date de maturité et de l’aspect de la récolte. L’hétérogénéité est plus recherchée au niveau des caractères agronomiques, pour mieux encaisser les aléas climatiques et les variations de caractéristiques de sol. La Cisab, c’est-à-dire la commission intersection dédiée à la bio du CTPS (Comité technique permanent de la sélection), a pour mission de favoriser la prise en compte de la bio lors des décisions d’inscription des variétés en France. Treize variétés potagères populations adaptées à la bio viennent d’ailleurs de demander leur inscription au catalogue national : 4 en betterave, 1 en chou romanesco, 1 en chou brocoli et 7 en carotte.
En direct de l’Inao : Lapins bio : les règles de l’élevage évoluent
Léa ROUZEYROL, Auteur
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Depuis le 1er janvier 2022, l’élevage de lapins (cuniculture) biologiques est encadré par le règlement européen bio 2018/848. Le cahier des charges français, qui était jusqu’alors en vigueur, est ainsi devenu caduc. Les lapins doivent être logés en groupes pour répondre à leur instinct grégaire. Néanmoins, pour des raisons de bien-être animal, les mâles et les femelles (gestantes ou reproductrices) peuvent être isolés durant une période limitée, en gardant un contact visuel avec leurs congénères. Deux types de bâtiments sont autorisés en bio : les bâtiments mobiles installés dans les pâtures et les bâtiments fixes y donnant accès. Ces abris doivent respecter des surfaces minimales et des fourchettes de densités de peuplement (ces dernières sont maintenant plus faibles que celles qui étaient imposées par le cahier des charges français, ce qui demande quelques adaptations aux éleveurs). Ces logements doivent avoir une hauteur minimale permettant aux lapins de se tenir debout les oreilles dressées, avoir suffisamment de cachettes sombres pour que les animaux puissent s’y réfugier, et disposer de matériaux à ronger (bien que cette mesure fasse débat, car les lapins sont des lagomorphes et non des rongeurs). Enfin, l’alimentation doit reposer principalement sur le pâturage (le nouveau cahier des charges impose au moins 60 % de fourrage grossier dans l’alimentation des lapins bio).
Le point avec Certipaq : De nouveaux intrants autorisés
Gwénaël LEREBOURS, Auteur
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Suite à l’entrée en vigueur du règlement (UE) 2023/121, le 7 février 2023, de nouveaux intrants sont désormais autorisés en bio. Cet article liste ces principaux intrants qui appartiennent à plusieurs catégories : une nouvelle substance de base (le talc E553b) ; quatre substances à faibles risques (ABE-IT 56, le pyrophosphate ferrique, l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux et la deltaméthrine) ; des fertilisants (la struvite et les sels de phosphate précipités, le chlorure de potassium/muriate de potasse, le nitrate de sodium) ; des substances naturelles à usage biostimulant (prêle des champs et saule) ; des substances en alimentation animale (dont le phosphate monobicalcique, certaines levures et produits de levures, E415/gomme xanthane, l’argile sépiolitique, la bentonite, la gomme guar…) ; des substances en alimentation humaine (extraits de houblon et de colophane, le dioxyde de silicium). Cet article précise dans quel cadre ces intrants peuvent être utilisés. Des modifications ont également été apportées vis-à-vis de l’utilisation de talc et de gomme gellane en alimentation humaine.
Le point avec Ecocert : Guide de lecture : les nouvelles modifications
Stéphane LEROYER, Auteur
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Suite au Comité national de l’agriculture biologique (Cnab) du 25 octobre 2022, des modifications ont été apportées au Guide de lecture de l’Inao. Les trois principales modifications touchent les productions animales. La première concerne la laine issue des ovins, caprins, lapins, lamas et alpagas. Si la laine n’était pas certifiable dans l’ancien règlement européen bio, il est maintenant possible de la certifier AB en respectant les règles précisées dans le Guide de lecture. La laine doit impérativement provenir d’animaux certifiés bio (et non d’animaux en conversion) et la tonte doit être effectuée par du personnel qualifié, tout en respectant les bonnes pratiques d’élevage et le bien-être des animaux. Le deuxième point porte sur l’élevage de lapins. Il est indiqué dans le règlement européen bio que des matériaux à ronger doivent être mis à disposition à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments pour répondre à un besoin éthologique de ces animaux. Le Guide de lecture précise les matériaux utilisables : blocs de bois non traités après abattage, branches d’arbres, foin bio, herbe bio, racines bio, paille bio, etc. Les graines entières et les aliments granulés ne sont pas considérés comme des matériaux à ronger. La troisième modification porte sur la distinction entre ébourgeonnage et écornage. L’ébourgeonnage peut être pratiqué sous dérogation et doit être privilégié à un écornage (qui est plus douloureux). L’épointage peut toujours être pratiqué sans dérogation préalable.
Potagères : Le choix en variétés bio s’étoffe
Christine RIVRY-FOURNIER, Auteur
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L’offre en semences biologiques d’espèces potagères continue à monter en puissance. Elle s’est notamment accrue sous l’effet du passage en hors-dérogation (HD) de certaines espèces. Cela signifie, pour ces espèces, que les producteurs bio n’ont plus le droit d’utiliser des semences conventionnelles non traitées après récolte. Ils doivent obligatoirement utiliser des semences bio (sauf dérogations exceptionnelles). L’échéancier des passages en HD a le mérite de fixer des objectifs, ce qui pousse les acteurs de la filière à être proactifs. Sur plus de 150 espèces potagères, une vingtaine sont déjà en HD (un focus est réalisé sur quelques-unes de ces espèces). Néanmoins, malgré une offre bio de plus en plus étoffée et ces passages en HD, le nombre de dérogations en potagères (semences et plants) ne cesse d’augmenter. Ceci s’explique par la croissance des surfaces bio. Ramenées au nombre de producteurs biologiques, les dérogations décroissent. Cependant, les gammes et les disponibilités des semences biologiques restent parfois insuffisantes : rupture de stock suite à un aléa climatique, demandes spécifiques non disponibles en bio (ex : variété résistante ou tolérante à une maladie). Pour certaines espèces, la multiplication en agriculture biologique reste difficile (ex : chou-fleur, mâche, melon, haricot…). Les filières ont également des attentes spécifiques, certaines fois difficiles à concilier avec la multiplication des semences en agriculture biologique. Cet article est complété par plusieurs encarts. L’un d’eux est consacré aux nouvelles variétés de potagères proposées par des semenciers. Un autre récapitule, via un calendrier (du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2030), les passages en hors-dérogation des principales espèces de légumes.
Recommandations pour une Loi d'Orientation et d'Avenir Agricoles ambitieuse
Face à un changement climatique rapide et à un déclin de la biodiversité sans précédent, le modèle agricole productiviste, dont les conséquences sont désastreuses pour la nature, doit laisser place, pour Générations Futures, à une nouvelle organisation reposant sur l’agronomie et la protection du vivant. La concertation sur la Loi d’Orientation et d’Avenir Agricoles a été lancée, en décembre 2022, autour de trois axes de travail : - l’orientation et la formation ; - la transmission et l’installation des jeunes agriculteurs ; - la transition et l’adaptation face au climat. Dans ce document, Générations Futures formule des recommandations et des alternatives afin de répondre aux enjeux alimentaires, sanitaires, climatiques, sociétaux et environnementaux actuels.
En direct de l'Inao : Cnab : accompagner la montée en puissance de la bio
Olivier CATROU, Auteur
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Le Cnab (Comité national de l’agriculture biologique) de l’Inao a installé une nouvelle mandature le 22 avril 2022. Cet évènement est l’occasion de rappeler le rôle de cette instance. Le Cnab est systématiquement consulté par les autorités françaises lorsque celles-ci décident de réglementer, au niveau national, la production biologique. Le Cnab peut également être consulté dans d’autres cas par des autorités compétentes : précisions sur les évolutions réglementaires européennes, interprétation de la réglementation européenne lorsque l’on se trouve face à des zones dites « grises »… Il émet alors un avis. Dans la pratique, ceci signifie que le Cnab est systématiquement consulté pour les évolutions du Guide de lecture ou de la réglementation européenne. Depuis 2007, la composition de ce comité était stable. Cependant, pendant la dernière mandature (de 2017 à 2022), il est apparu qu’il manquait l’avis des fédérations et des interprofessions (qui n’étaient jusqu’alors pas membres de cette instance). La composition du Cnab a donc évolué, avec de nouveaux entrants, pour mieux intégrer la cohérence de filière dans le raisonnement sur la cohérence du label bio.
En direct de l'Inao : Garantir la conformité des produits importés aux règles européennes
Olivier CATROU, Auteur
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La réglementation bio européenne traite des règles de production et de contrôle dans l’Union Européenne, mais également des règles d’importation de produits biologiques issus de pays tiers. Ces importations représentent le tiers du marché biologique français. Les consommateurs expriment leurs craintes et se posent des questions sur les garanties des produits biologiques importés. Les producteurs bio ont également peur d’une concurrence déloyale. Dans ce contexte, qu’apporte la nouvelle réglementation, entrée en vigueur au 1er janvier 2022, en matière d’importations de produits bio ? Les échanges avec les pays tiers reposent sur le principe d’équivalence au cahier des charges européen. Cette équivalence peut être appréciée au niveau de l’organisme certificateur établi dans le pays tiers, ou faire l’objet d’un accord de réciprocité des échanges entre l’Union Européenne et un pays tiers. Ce second mécanisme contribue à une convergence des cahiers des charges à l’échelle mondiale. Il est mis en place avec treize pays, dont l’Argentine, le Canada, les Etats-Unis… En plus du principe d’équivalence, la nouvelle règlementation prévoit un passage à la conformité des produits importés : ce passage est prévu au 1er janvier 2025 pour les organismes certificateurs des pays tiers, et au 1er janvier 2027 pour les pays dits « équivalents ». La conformité est différente de l’équivalence : pour être conforme, il faut respecter la réglementation biologique européenne, il ne suffit pas d’être équivalent.
En direct de l'Inao : Matériel hétérogène biologique : c'est parti !
Chloé KEMPEN, Auteur
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Le nouveau règlement bio UE n°2018/848, entré en vigueur le 1er janvier 2022, prévoit de nouvelles catégories de semences et plants utilisables en agriculture biologique, et ce, afin d'élargir l'offre commerciale disponible pour les agriculteurs certifiés. Le matériel hétérogène biologique, ou MHB, fait partie de ces nouvelles catégories, aux côtés des semences C2 et des variétés bio adaptées à la production bio (VBAPB). Le MHB compte des semences de populations plus hétérogènes que les variétés commerciales, avec un plus fort potentiel d'adaptation aux attentes et conditions de production des exploitations, et ne nécessitant pas d'inscription au catalogue officiel. Dans cet article, l'Inao donne des explications détaillées sur les aspects réglementaires relatifs à ce matériel végétal.
En direct de l’Inao : Renouvellement des troupeaux bio : une offre en ligne pour le gérer
Léa ROUZEYROL, Auteur
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Le règlement européen sur l’AB, entré en vigueur au 1er janvier 2022, prévoit que chaque pays membre ait une base de données afin que les opérateurs commercialisant des animaux biologiques y déposent leurs offres gratuitement. La base de données française d’animaux biologiques sera en ligne au printemps 2022 et portera sur les offres d’animaux reproducteurs en bovins, ovins, caprins, équins et cervidés, volailles, porcins, lapins et animaux d’aquaculture. Seuls les opérateurs certifiés (avec un compte Agence Bio) auront accès à la base. Si aucune offre d’animaux bio n’est disponible selon les critères de l’opérateur, une demande de dérogation pour achat d’animaux reproducteurs conventionnels pourra être déposée sur le site de la base de données. L’introduction d’animaux non bio dans les élevages est soumise à des règles précises : seuls des jeunes animaux à visée de reproduction sont concernés, avec des critères d’âge ou de poids à respecter selon les espèces (voir détails dans l’article). Les animaux non bio introduits devront passer par une période de conversion dont la durée varie selon l’espèce et la production de l’animal. A noter que l’Union Européenne ambitionne de mettre un terme aux dérogations pour l’achat d’animaux non bio fin 2036.
Dossier Réglementation bio
Vincent HOUBEN, Auteur ; Cécile BROUILLARD, Auteur ; Elisabeth COCAUD, Auteur
Depuis le 1er janvier 2022, une nouvelle réglementation européenne sur l'agriculture biologique est entrée en vigueur. La réforme conduit à la contraction des textes antérieurs en un texte unique. Cela devrait permettre une plus grande convergence entre États membres, même si les actes d'exécution et délégués risquent d'être multipliés. Les principes de bien-être animal et de lien au sol, entre autres, sont renforcés. Dans ce dossier, les principales évolutions sont explicitées par production : modalités de contrôle (avec un maintien du contrôle annuel en France), monogastriques, bovins, productions végétales (semences, prairies, viticulture, arboriculture, horticulture, maraîchage...).
Ecornage des bovins : Quelles sont les bonnes pratiques ?
Marion ANDREAU, Auteur ; Philippe DESMAISON, Auteur ; Fabrice ROCHE, Auteur | BORDEAUX (FRAB NOUVELLE-AQUITAINE, 347 Avenue Thiers, 33 100, FRANCE) : BIO NOUVELLE-AQUITAINE | 2022L’écornage des animaux d’élevage consiste à couper leurs cornes ou à les empêcher de pousser. S’il est effectué au stade de bourgeon cornual, c’est-à-dire quand la corne n’est pas encore soudée à l’os du crâne (ce qui est le cas durant les deux premiers mois de vie des veaux), on parle d’ébourgeonnage. L’ébourgeonnage et l’écornage sont réalisés dans le but de limiter les blessures entre animaux, de sécuriser les éleveurs et de faciliter la manipulation des animaux. Le cahier des charges bio européen interdit l’écornage des adultes, sauf urgence vétérinaire. L’ébourgeonnage (sur les jeunes animaux) est autorisé dans un cadre dérogatoire, et doit être réalisé de préférence avant deux mois pour les bovins (sauf justification). Il existe deux techniques pour réaliser l’ébourgeonnage : de manière chimique (via une pâte caustique) ou thermique. En bio, l’ébourgeonnage thermique doit absolument être privilégié. S’il est réalisé sur des veaux de moins de quatre semaines, une analgésie est obligatoire et une anesthésie est conseillée. Passé quatre semaines, une anesthésie (locale ou générale) est obligatoire. Cette fiche précise le texte réglementaire et sa retranscription dans le guide de lecture français. Elle revient également sur la pratique de l’écornage, en détaillant l’anatomie et le développement de la corne chez les bovins, ainsi que les conséquences induites sur la réalisation de l’écornage et de la gestion de la douleur. Pour finir, la fiche détaille les différentes étapes pour réaliser un ébourgeonnage dans de bonnes conditions.
Elevage des chevrettes : Faut-il abuser de la poudre ?
Valérian LEBON, Auteur
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L'alimentation des chevrettes est complexe du fait de la prophylaxie contre les maladies transmissibles par le lait maternel (CAEV, paratuberculose...). Or, le prix du lait en poudre bio a explosé du fait de sa rareté et des nouvelles exigences du cahier des charges bio (composition excluant les matières d’origine végétale). Cet article fait le point sur l’utilisation de la poudre de lait bio et non bio, donne des exemples d’alternatives possibles à la poudre de lait (lait maternel thermisé, lait de vache acidifié, lait maternel acidifié et allaitement maternel) en pointant les avantages et les inconvénients de chaque pratique.
Elevage - Méthodes de santé alternatives en bovins
Frédéric RIPOCHE, AuteurEn santé animale, certains vétérinaires proposent, aux éleveurs qu'ils accompagnent, de recourir, au moins en première intention, aux médecines alternatives : homéopathie, phytothérapie, aromathérapie, acupuncture... C'est notamment le cas de Claudine Fouquet, vétérinaire dans la Loire, qui associe ces différentes méthodes, ainsi que l'allopathie lorsque cela s'avère nécessaire. Elle présente, dans une interview, son approche et ses pratiques en élevage de bovins. Dans un second article, Jean-Pierre Siméon, vétérinaire membre du GIE Zone Verte et installé en Saône-et-Loire, présente sa pratique de l'ostéopathie avec, pour maître-mot, la prévention. On retrouve ces pratiques alternatives sur l'élevage laitier d'Amandine et de Carl Cheminal (GAEC La Route du Basalte), dans la Loire. Partis d'un système intensif, ils ont peu à peu changé leurs pratiques en allant vers un système herbe et foin et en convertissant la ferme à l'agriculture biologique. Le changement de système a conduit à diminuer la pression sur les vaches. Avec une alimentation équilibrée et un travail de sélection dans le troupeau, ils gèrent la santé principalement avec des médecines alternatives. Aujourd'hui, la législation ne permet pas l'automédication en élevage, mais le collectif d'experts Plantes en élevage, coordonné par l'Itab, s'est mobilisé, en 2017, pour faire bouger les lignes concernant notamment la phytothérapie et l'aromathérapie. L'Anses s'est saisi de ces questions et, fin 2021, a rendu un avis plutôt favorable.
Evolutions en élevage biologique
BULLETIN DE L'ALLIANCE PASTORALE, Auteur
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Le nouveau règlement européen biologique 2018/848 (Annexe II, partie 2, point 1.4.1g) introduit une restriction vis-à-vis des aliments d’allaitement utilisés en remplacement du lait maternel chez les ruminants. Désormais, ces aliments ne pourront plus contenir de composants de synthèse ou d’origine végétale. Les aliments d’allaitement contenaient jusqu’alors souvent des matières grasses végétales (souvent issues de tournesol, de coprah ou en encore de colza biologiques) afin de ré-engraisser la poudre de lait écrémée. Des fluidifiants étaient aussi ajoutés pour pouvoir utiliser ces aliments dans des machines d’allaitement sans obstruer les matériels.
