Mentions légales

Editeur

VetAgro Sup
Campus agronomique de Clermont - Service ABioDoc
89 avenue de l'Europe - BP 35 - 63370 Lempdes
N° Siret: 130 008 584 00018

Directeur de publication

Monsieur Etienne JOSIEN,
directeur général adjoint de VetAgro Sup
Campus agronomique de Clermont

Hébergeur

PMB Services
ZA de Mont sur Loir - BP 10023
72500 Château du Loir
tél : 02 43 44 06 60
Site web : PMB
Ecrire à PMB

Crédits icônes

Conditions d'utilisation

L'utilisation de ce site est subordonnée à l'acceptation de l'intégralité des présentes conditions exposées ci-après.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur http://abiodoc.docressources.fr/ le sont à titre informatif. VetAgro Sup, Service ABioDoc ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. VetAgro Sup, Service ABioDoc met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Les résultats issus du projet bénéficiant de l'aide des fonds CasDar (programme 2014-2020) sont mis gratuitement à la disposition de toutes les entreprises qui exercent des activités dans le secteur ou le sous-secteur agricole et forestier concerné. Ainsi, la consultation de la base de données Biobase et l'inscription aux outils de veille Biopresse et infolettres thématiques est gratuite.

Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de VetAgro Sup, Service ABioDoc et/ou de ses partenaires.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite d'ABioDoc et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Si vous utilisez l'une des marques d'ABioDoc (logos, slogans...) sur votre site web, dans une publicité, dans un article de livre, ou reproduisez ladite marque ailleurs, vous devez d'abord obtenir l'autorisation d'ABioDoc.

Liens hypertextes

VetAgro Sup, Service ABioDoc décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site http://abiodoc.docressources.fr/ est autorisée si les liens garantissent la possibilité d'identifier l'origine ABioDoc du document. L'utilisateur devra en informer préalablement ABioDoc. Toute utilisation d'information doit faire l'objet d'une demande d'autorisation, qui peut être sollicitée auprès d'ABioDoc. Celle-ci sera accordée si la demande ne contrevient pas aux intérêts d'ABioDoc. VetAgro Sup, Service ABioDoc se réserve le droit de poursuivre toute personne qui ne respecterait pas l'application de ces règles.

Données personnelles

Informatique et Libertés : Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, contactez abiodoc

Textes de référence

• Loi nº78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés,
• Délibération de la CNIL nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
• Loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.

Plus d'informations sur le site de la CNIL : www.cnil.fr

Pour toute information, écrivez à

VetAgro Sup Campus agronomique de Clermont - Service ABioDoc
89 avenue de l'Europe - BP 35 - 63370 Lempdes
Téléphone : 04 73 98 13 99
Fax : 04 73 98 13 98
Courriel : abiodoc.contact@vetagro-sup.fr