Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement, Par Mme Nicole Bonnefoy, Sénateur. : Tome 1 : Rapport
- Auteurs :
- Nicole BONNEFOY, Auteur
- Type de document :
- Ouvrage
- Editeur :
- PARIS CEDEX 06 (15 Rue de Vaugirard, 75 291, FRANCE) : SÉNAT, 2012
- Format :
- 348 p.
- Langues:
- Français
- Plan de Classement :
- MA SAN (Marché Santé)
- Thésaurus :
- AGRICULTURE AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE CONTROLE DEVELOPPEMENT DE L'AB ENVIRONNEMENT EPIDEMIOLOGIE EVALUATION FABRICANT FRANCE IMPACT IMPACT SANITAIRE MALADIE MODELE AGRICOLE PESTICIDE PLAN D'ACTION POUVOIR PUBLIC PREPARATION NATURELLE PEU PREOCCUPANTE RESPONSABILITE RISQUE SANTE SANTE PUBLIQUE TOXICOLOGIE USAGE
- Résumé :
- L'ensemble d'éléments recensant les cas de victimes d'accidents, d'intoxications aiguës… dus à l'usage des pesticides et dont des médecins se faisaient l'écho, en France comme à l'étranger, a conduit le Rapporteur, Nicole Bonnefoy, à demander au Président du groupe socialiste du Sénat, M. François Rebsamen, la création d'une mission commune d'information sur « Les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement » au titre du droit de tirage des groupes politiques. Le rapport, qui en est issu, est conçu comme suit : - I. Le constat d'une urgence sanitaire pour les utilisateurs de pesticides : A. Les pesticides, des produits dangereux ; B. Les pesticides à la source d'un problème émergent de santé publique ? ; C. Les effets des pesticides sur la santé et la responsabilité des fabricants comme des pouvoirs publics ; - II. L'encadrement de l'usage des pesticides : une réglementation lourde mais insuffisante : A. Au confluent de plusieurs sources, le droit des pesticides connaît une évolution accélérée ; B. Les propositions de la mission commune d'information ; - III. Les limites de l'encadrement national et européen des pesticides : A. Un point névralgique : l'évaluation du risque ; B. Le nécessaire renforcement du suivi des autorisations de mise sur le marché des pesticides ; - IV. La France et les pesticides : A. Les pesticides solidement installés dans le paysage français ; B. Les pesticides, atout ou faiblesse de la France ? ; C. Echapper aux pesticides, une ambition récente.
- N° Biopresse :
- 187
- Commande possible de photocopies :
- -
- Appartenance :
- ABioDoc
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Ancienne Cote |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 0032882 | MA SAN BON | Texte imprimé | Salle de lecture | Ouvrages AB | Disponible |
