L'abeille et le droit : Guide juridique et pratique sur la législation apicole
- Auteurs :
- Jean-Philippe COLSON, Auteur
- Type de document :
- Ouvrage
- ISBN/ISSN/EAN :
- 978-2-86739-674-8
- Format :
- 240 p.
- Langues:
- Français
- Plan de Classement :
- VP REG (Vie Professionnelle Réglementation)
- Thésaurus :
- ABEILLE AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTATION DES ANIMAUX APICULTEUR APICULTURE ASPECT JURIDIQUE AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE BIODIVERSITE CODE DE L'ENVIRONNEMENT DROIT ELEVAGE FISCALITE FRANCE FRELON ASIATIQUE IMPORTATION LEGISLATION MIEL ORGANISME GENETIQUEMENT MODIFIE PESTICIDE PETIT ELEVAGE POLITIQUE AGRICOLE PROTECTION DES ESPECES REGLEMENTATION EUROPEENNE RUCHER SANTE ANIMALE STATUT JURIDIQUE TRANSFORMATION
- Résumé :
- L'apiculture, qui doit faire face à de nombreuses difficultés, est notamment confrontée à des importations de miels mal ou peu contrôlées, des interférences possibles des ondes avec les vols d'abeilles, des succession d'autorisations administratives de mise sur le marché (AMM) de techniques ou de produits dangereux pour les abeilles malgré les contentieux. Il est temps que le droit vienne au secours des abeilles et de l'apiculture. Dans ce guide pratique et juridique, un tour d'horizon commenté et expliqué permet de faire le point sur l'ensemble des textes de lois se rapportant directement ou indirectement au monde apicole : nature juridique de l'abeille, statut de l'apiculteur, organisations apicoles et rôles, droits et obligations des apiculteurs, vie juridique de l'exploitation apicole, définition et caractéristiques de la composition du miel, obligations fiscales du petit apiculteur, dispositions européennes concernant les maladies des abeilles, textes applicables aux pesticides, abeilles et OGM, abeilles et champs électriques et magnétiques (jurisprudence sur les antennes-relais)...
- N° Biopresse :
- 276
- Commande possible de photocopies :
- -
- Appartenance :
- ABioDoc
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Ancienne Cote |
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| 0039858 | VP REG COL | Texte imprimé | Salle de lecture | Ouvrages AB | Disponible |
