Compatibilité de techniques de sélection et biotechnologies avec l’Agriculture et la Sélection Végétale Biologiques
- Auteurs :
- Stéphanie KLAEDTKE, Auteur
- Type de document :
- Brochure
- Editeur :
- PARIS CEDEX 12 (149 Rue de Bercy, 75 595, FRANCE) : ITAB (Institut de l'agriculture et de l'alimentation biologiques), 2023
- Format :
- 10 p.
- Langues:
- Français
- Plan de Classement :
- RS TEC (Recherche et Système Spécifique Biotechnologies)
- Thésaurus :
- AGRICULTURE BIOLOGIQUE BIOTECHNOLOGIE CONTROVERSE CULTIVAR EUROPE EVALUATION FRANCE FUSION CELLULAIRE GENIE GENETIQUE LEGISLATION MANIPULATION GENETIQUE MONDE MULTIPLICATION DES VEGETAUX MUTAGENESE ORGANISME GENETIQUEMENT MODIFIE REGLEMENTATION REGLEMENTATION EUROPEENNE REPRODUCTION VEGETALE SELECTION VEGETALE SEMENCE VEGETALE STATUT JURIDIQUE TECHNIQUE DE SELECTION VEGETALE TRAÇABILITE VARIETE
- Résumé :
- Le cahier des charges biologique interdit l’usage des organismes génétiquement modifiés (OGM), au sens de la Directive européenne 2001/18/CE. Or, depuis cette directive, de nouvelles techniques génomiques (NTG), fondées sur l’utilisation d’ADN recombinant et sur les nouvelles connaissances en génomique, se sont développées. Est-ce que ces NTG entrent dans le champ d’application de la directive portant sur les OGM ? En juillet 2023, la Commission européenne adoptait une proposition de règlement concernant les végétaux issus de certaines de ces NTG, proposition qui doit être soumise au Conseil des ministres de l’UE et au Parlement Européen. Il ressort de cette proposition, qui représente un assouplissement par rapport à la Directive 2001/18/CE, que les plantes issues de NTG seraient néanmoins interdites en AB. Concernant la sélection végétale, deux nouvelles catégories ont été actées : le matériel hétérogène biologique, qui est une ouverture à des variétés population, et les variétés adaptées à la production biologique. Un tableau permet l'évaluation de la compatibilité des techniques de sélection et de multiplication au regard du règlement AB, du positionnement d'IFOAM-OI et des critères d'évaluation de Eco-PB.
- Commande possible de photocopies :
- -
- Appartenance :
- ABioDoc
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité | Ancienne Cote |
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0041636 | RS TEC KLA | Texte imprimé | Salle de lecture | Ouvrages AB | Disponible | |
0041637 | RS TEC KLA | Texte imprimé | Salle de lecture | Ouvrages AB | Disponible |
Documents numériques (1)
Gratuit
2023_ITAB_DossierITAB_CompatibiliteTechAB.pdf Adobe Acrobat PDF |