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TERRE DE LIENS
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La propriété des terres agricoles en France : À qui profite la terre ? : L’état des terres agricoles en France n°2 | 2023
Nathalie BLIN, Auteur ; Maurice DESRIERS, Auteur ; Coline SOVRAN, Auteur ; ET AL., Auteur | CREST (25 Quai André Reynier, 26 400, FRANCE) : TERRE DE LIENS | 2023La propriété privée est un droit sacré en France depuis la Révolution française. Malgré la mise en place du fermage en 1946 - une victoire du droit d'usage sur le droit de propriété -, les propriétaires de terres gardent un pouvoir de décision important quant à l'usage des terres agricoles. Persuadé que les propriétaires de terres agricoles ont un rôle à jouer dans l’avenir de l’agriculture, pour préserver l’usage agricole et nourricier des terres, pour faciliter les nouvelles installations et pour favoriser des pratiques agricoles écologiques, le mouvement Terre de Liens lève le voile sur qui sont, aujourd’hui, en France, les propriétaires des terres agricoles et analyse l’impact de leurs stratégies sur le renouvellement des générations et sur l’avenir de notre agriculture. Ce rapport est également une alerte sur les évolutions récentes de la propriété, et notamment l'arrivée des sociétés d'exploitation à capital ouvert comme propriétaires de terres, une tendance déjà bien inscrite dans le paysage des fermes françaises, qui semble désormais prendre pied dans la propriété, avec un risque accru de financiarisation de l'agriculture.
État des terres agricoles en France : Rapport de Terre de Liens
Coline SOVRAN, Auteur ; Jean-Denis CROLA, Auteur ; Nathalie BLIN, Auteur ; ET AL., Auteur | CREST (25 Quai André Reynier, 26 400, FRANCE) : TERRE DE LIENS | 2022La terre est une ressource essentielle à notre vie, mais elle est aussi limitée, fragile, et non renouvelable à l’échelle humaine. Or, elle subit des attaques de toute part. La terre agricole est la première victime, tout comme celles et ceux qui la travaillent. Ces 10 dernières années, 80 000 emplois agricoles ont été détruits et un cinquième des fermes a disparu. Celles qui restent continuent de s’agrandir, de se spécialiser, de se mécaniser, pérennisant un modèle agricole insoutenable pour l’environnement et peu souhaitable du point de vue économique et social. D’ici à 2030, 100 000 agriculteurs supplémentaires partiront à la retraite, libérant plus d’un cinquième de la surface agricole utile métropolitaine. L’avenir de ces terres va considérablement modifier le paysage agricole français. Ce rapport a l’ambition de faire un état des lieux des terres agricoles et d’alerter sur l’urgence d’agir pour préserver et partager cette ressource essentielle.
Guide de la propriété foncière agricole responsable
Fabrice RUFFIER, Auteur ; Thibaud ROCHETTE, Auteur ; Josepha ALLAIN, Auteur ; ET AL., Auteur | CREST (25 Quai André Reynier, 26 400, FRANCE) : TERRE DE LIENS | 2021L'association Terre de Liens développe des solutions visant à préserver le foncier agricole pour permettre l'installation d'activités agroécologiques. Dans ce guide, conçu comme un outil d’aide à la réflexion, les auteurs passent en revue les différentes possibilités qui s’offrent aux propriétaires privés au moment de céder ou de louer leur bien agricole, selon leur situation personnelle et familiale. Les propriétaires de biens agricoles se questionnant sur l’orientation et l’usage de leur propriété y trouveront des renseignements et des ressources pour faire leur choix, et les accompagnatrices et accompagnateurs de projets fonciers pourront y puiser des solutions et des conseils. Le guide se découpe en six parties, assorties d'une dizaine d'annexes : - Faire bon usage des terres agricoles : un enjeu clé pour nos sociétés ; - Comprendre le potentiel agricole d'un bien ; - Orienter l'avenir d'un bien agricole ; - Louer un bien agricole : comprendre le bail rural et ses différentes possibilités ; - Vendre pour favoriser des installations et l'agriculture biologique ; - S'inscrire dans un projet collectif, solidaire et écologique pour préserver et partager les terres agricoles.
Agir sur le foncier agricole : Un rôle essentiel pour les collectivités locales
Sophie LEJEUNE, Auteur ; Alice NORMAND, Auteur ; Damien ROUMET, Auteur | CREST (25 Quai André Reynier, 26 400, FRANCE) : TERRE DE LIENS | 2018La problématique du foncier agricole est complexe à appréhender. L'association Terre de Liens, de par son expertise, est souvent sollicitée pour apporter des réponses et accompagner les acteurs, citoyens, élus, techniciens, dans leurs démarches de gestion du foncier agricole. Depuis 2008, elle a étudié les rouages de l’action possible des collectivités dans ce domaine et continue d’intervenir auprès de celles qui sont soucieuses de préserver la vocation agricole des terres. Dans ce guide, Terre de Liens retrace les grands enjeux du foncier agricole et partage son expérience en la matière. Le document présente des définitions, des clefs de compréhension, des schémas explicatifs, des retours d’expériences, la législation ou encore des démarches de mobilisations locales avec élus, agriculteurs et citoyens. Principalement destiné aux élus et aux techniciens des collectivités locales, ce guide propose des outils et des méthodes pouvant être mis en œuvre localement à l’initiative ou avec le soutien des collectivités. Néanmoins, il accompagnera aussi les citoyens sur le terrain, en les aidant à mieux comprendre le rôle des collectivités et leurs moyens d’intervention, afin de pouvoir agir en synergie avec elles.
Rapport annuel de la Fondation Terre de Liens
Ce rapport d’activité 2015-2016 de la Fondation Terre de Liens, qui a pour objet de protéger le foncier, support de biodiversité et du développement d’un territoire, présente la gouvernance de la structure, le rapport financier (ressources et investissements dans la préservation des terres agricoles), les chiffres (26 paysans installés, 307 ha en propriété…), un mini-reportage sur chacune des 13 fermes acquises par la Fondation, toutes en bio ou en conversion, le détail des subventions accordées aux associations territoriales Terre de Liens dans le cadre de la sensibilisation des collectivités sur la préservation du foncier agricole et de l’éducation populaire.
Faites pousser une ferme en Massif Central
Du 19 septembre au 18 octobre 2011, s'est tenu l'évènement « Faites pousser une ferme en Massif Central », soit un mois d'échanges et de rencontres sur le thème du foncier agricole. Dans ces actes, le fonctionnement et les actions de Terre de Liens sont décrits et appuyés par des exemples d'initiatives mises en place dans le Massif Central pour préserver l'orientation agricole d'exploitations et de terres. Une partie des échanges a également concerné le rôle des citoyens et des collectivités face à cette problématique foncière. Cet évènement a été organisé conjointement par les antennes de Terre de Liens en régions Auvergne, Limousin, Bourgogne, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon et Rhône-Alpes.
fondation@terredeliens.org